Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 10042026
Conseil Municipal - OJ CM 10042026
Déliberation - DELIBERATIONS CM 25092024
Déliberation - DELIBERATIONS CM 01122022
Déliberation - DELIBERATIONS CM 27032026
Déliberation - DELIBERATIONS CM 16072024
Déliberation - DELIBERATIONS CM 11052026
Procès Verbal - PV CM 04062020
Compte-Rendu - CR sommaire CM 04062020
Déliberation - DELIBERATIONS CM 23092022 1
Déliberation - DELIBERATIONS CM 10042026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pornic.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS CM 10042026)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Démocratie, Institutions publiques,
Page 1 sur 2
Publié et affiché le 13 avril 2026 Délibérations – Conseil municipal du 10 avril 2026
CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 10 AVRIL 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-six, le vendredi dix avril à 19 h 30, le Conseil Municipal de Pornic, sur convocation régulière en date du vendredi 3 avril 2026, dûment accompagnée d’une note explicative de synthèse, s’est réuni à la Salle du Conseil - Relais Saint Gilles à Pornic, en session ordinaire, sous la présidence de M. HUBERT Maire.
Présents : Mmes et MM. Antoine HUBERT, Gwenaël BOUSQUET, Catherine VASSEUR, Norbert MARTINEZ, Véronique PERSON, Serge ROUSSEAU, Bruno GRIS, Ombeline ACCARION, Alexandre APPERT, Tony BOURGEOIS, Olivier CAPELLE, Christine CROCQUEVIEILLE-BARREAU, Catherine DELRUE, Dorothée DENOUE, Pascal GENTIL, Corine GUIGNARD, Claire HUGUES, Marie JOUBERT, Délizar KASSOUS, Marc LE HIR, Cédric MONFRAY, Alexandra NICOLLE, Sylvie PACAUD, Nelly POIRIER, Noa RETOURNÉ, Henri RODRIGUEZ, Jacques SUHARD, Mégane THIBAULT-LOQUET.
Pouvoirs : Caroline LIBERATORE à Serge ROUSSEAU, Christophe MAILLARD à Sylvie PACAUD, Isabelle RONDINEAU-DEGENNE à Alexandra NICOLLE, Dominique PAGEAUD à Claire HUGUES
Absent : Bastian Maldiney
Secrétaire de séance : Noa RETOURNÉ
Conseillers en exercice : 33 - Présents : 28 - Votants : 32 - Quorum : 17
2026IV01 - Création d’un poste d’adjoint spécial du Clion sur Mer
Adopté par 27 voix POUR
et 5 ABSTENTIONS (C. Hugues, I. Rondineau, D. Pageaud, A. Nicolle, C. Crocquevieille-Barreau)
2026IV02 - Création d’un poste d’adjoint spécial de Sainte Marie sur Mer
Adopté par 27 voix POUR
et 5 ABSTENTIONS (C. Hugues, I. Rondineau, D. Pageaud, A. Nicolle, C. Crocquevieille-Barreau)
2026IV03 - Election d’un adjoint spécial pour le secteur du Clion sur Mer
Est élue adjointe spéciale pour le secteur du Clion sur Mer par 27 voix : Dorothée DENOUE
2026IV04 - Election d’un adjoint spécial pour le secteur de Sainte Marie sur Mer
Est élu adjoint spécial pour le secteur de Sainte Marie sur Mer par 27 voix : Jacques SUHARD
2026IV05 - Délégations du Conseil municipal au Maire
Adopté à l’unanimité
2026IV06 - Composition de commissions municipales
Adopté à l’unanimité
2026IV07 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration du Collège Jean Mounès
Sont élus à l’unanimité : Titulaire : Cécric MONFRAY ; Suppléant : Ombeline ACCARION
2026IV08 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’Administration du Lycée du Pays de Retz
Sont élus à l’unanimité : Titulaire : Olivier CAPELLE ; Suppléant : Noa RETOURNE
2026IV09 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l’Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique (OGEC) de l’école l’Ange Gardien
Est élue à l’unanimité : Sylvie PACAUD
2026IV10 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l’Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique (OGEC) de l’école Sainte Victoire
Est élue à l’unanimité : Dorothée DENOUE Page 2 sur 2
Publié et affiché le 13 avril 2026 Délibérations – Conseil municipal du 10 avril 2026
2026IV11 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l’Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique (OGEC) de l’école Saint Joseph
Est élu à l’unanimité : Jacques SUHARD
2026IV12 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de Territoire d’Energie de Loire- Atlantique (TE44)
Sont élus à l’unanimité : Titulaire : Chistophe MAILLARD ; Suppléant : Pascal GENTIL
2026IV13 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission Locale de l’Eau du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf
Est élu à l’unanimité : Bruno GRIS
2026IV14 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Comité de pilotage du site Natura 2000 « Marais breton, baie de Bourgneuf, ile de Noirmoutier et forêt de Monts
Sont élus à l’unanimité : Titulaire : Serge ROUSSEAU ; Suppléant : Henri RODRIGUEZ
2026IV15 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Syndicat mixte des ports de plaisance et de pêche de Loire-Atlantique
Sont élus à l’unanimité : Titulaire : Gwenaêl BOUSQUET . sUppléant : Marie JOUBERT
2026IV16 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil Portuaire de Pornic
Sont élus à l’unanimité : Titulaire : Gwenaël BOUSQUET ; Suppléant : Catherine DELRUE
2026IV17 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil de surveillance de l’Hôpital Intercommunal du Pays de Retz
Est élue à l’unanimité : Véronique PERSON
2026IV18 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Centre de soins Infirmiers
Sont élus à l’unanimité : Véronique PERSON et Tony BOURGEOIS
2026IV19 - Désignation du Correspondant Défense auprès du Délégué Militaire Départemental
Est élu à l’unanimité : Norbert MARTINEZ
2026IV20 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de Loire-Atlantique Développement - SPL
Est élu à l’unanimité : Pascal GENTIL
2026IV21 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l’association des Villes Marraines (BIN Eglantine)
Est élu à l’unanimité : Norbert MARTINEZ
2026IV22 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Groupement d’Intérêt Public La Déferlante
Sont élues à l’unanimité : Titulaire : Caroline LIBERATORE ; Suppléant : Corine GUIGNARD.
2026IV23 - Fixation du nombre d’administrateurs du Centre Communal d’Action Social (CCAS)
Adopté à l’unanimité
2026IV24 - Commission de Délégation de Service Public et Commission d’Appel d’Offres : définition des conditions de dépôt des listes
Adopté à l’unanimité
2026IV25 - Indemnités de fonction des élus
Vote pour les indemnités de fonction
Adopté par 27 voix POUR
et 5 ABSTENTIONS (C. Hugues, I. Rondineau, D. Pageaud, A. Nicolle, C. Crocquevieille-Barreau)
Vote pour les majorations : Adopté à l’unanimité