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Déliberation - DELIBERATIONS CM 16112023
Document publié le Vendredi 17 novembre 2023 par la commune de Pornic.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS CM 16112023)
Thèmes du document : Budget, Logement, Démocratie,
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Publié le 17 novembre 2023 Délibérations – Conseil municipal du 16 novembre 2023
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 16 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux mille vingt-trois, le jeudi seize novembre à 19 h 30, le Conseil Municipal de Pornic, sur convocation régulière en date du vendredi 10 novembre 2023, dûment accompagnée d’une note explicative de synthèse, s’est réuni à la Salle du Conseil - Relais Saint Gilles à Pornic, en session ordinaire, sous la Présidence de M. BRARD, Maire.
Présents : M. Jean-Michel BRARD, Maire, Mmes et MM. Claire HUGUES, Paul-Eric FILY, Christiane VAN GOETHEM, Edgard BARBE, Isabelle RONDINEAU, Jean MONTAVILLE, Marie-Paule MARIE, Daniel BRETON, Patrick PRIN, Brigitte DIERICX, Samuel CHEREL, Philippe DEVEILLE, Nicolas ENGESLSTEIN, Brigitte FRIESS, Cristelle GAËTAN-ULAS, Anne GOUDY, Bruno GRIS, Corine GUIGNARD, Joël HERBIN, Antoine HUBERT, Jean-Claude LANDRON, Yvon LE DIOURON, Agnès LUSSEAU, Patricia MICHEL, Alexandra NICOLLE, Serge ROUSSEAU, Dolorès THIBAUD, Catherine VASSEUR.
Pouvoirs : Christine CROCQUEVIEILLE-BARREAU à Alexandra NICOLLE, Florence GENDROT à Anne GOUDY, Françoise MARTIN à Cristelle GAETAN-ULAS, Artak SAKANYAN à Nicolas ENGELSTEIN.
Secrétaire de séance : Alexandra NICOLLE
Conseillers en exercice : 33 - Présents : 29 - Votants : 33 - Quorum : 17
2023VI01 - Règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations temporaires de changement d’usage des locaux d’habitation en meublés touristiques de courte durée
Adopté à l’unanimité
2023VI02 - Institution de la procédure d’enregistrement des locations de meublés de tourisme
Adopté à l’unanimité
2023VI03 - Lancement de la consultation publique sur les zones d’accélération des énergies renouvelables
Adopté à l’unanimité
2023VI04 - Mise en place et composition d’une conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols de la Région des Pays de la Loire
Adopté à l’unanimité
2023VI05 - Elaboration du plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) et demande de subvention
Adopté à l’unanimité
2023VI06 - Création d’un périmètre d’étude sur le secteur des Halles
Adopté à l’unanimité
2023VI07 - Convention de soutien au titre du programme partenarial de travail de l’agence d’études urbaines et rurales de la région nantaise (AURAN)
Adopté à l’unanimité
2023VI08 - Décision modificative n° 2 du Budget Général 2023
Adopté à l’unanimité
2023VI09 - Débat d’orientation budgétaire 2024
Adopté à l’unanimité
2023VI10 - Avenant n° 1 à la convention de transfert de la Zone d’Activités Economiques de l’Europe
Adopté à l’unanimité Page 2 sur 2
Publié le 17 novembre 2023 Délibérations – Conseil municipal du 16 novembre 2023
2023VI11 - Convention de partenariat financier entre la Ville de Pornic et l’Office National des Combattants et Victimes de Guerre (ONaCVG) - Travaux cimetière du Clion s/Mer
Adopté à l’unanimité
2023VI12 - Aide aux familles aux revenus modestes pour la pratique du sport - Ticket sport
Adopté à l’unanimité
2023VI13 - Aide aux projets sportifs de haut niveau
Adopté à l’unanimité
2023VI14 - Modalités d’application du Compte Personnel de Formation (CPF)
Adopté à l’unanimité