Conseil Municipal - 735

Documents similaires

Déliberation - 735

Déliberation - 735

Déliberation - 735

Déliberation - 735

Procès Verbal - 735

Déliberation - 735

Déliberation - DCM 2022 050 Le Grand Narbonne Convention de r

Déliberation - D 2025 001 Accueil dun volontaire au service civi

Déliberation - 734

Conseil Municipal - 735 Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 11h07 par la commune de Bages. Lien du pdf (Conseil Municipal - 735)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Industrie, DÉPARTEMENT Envoyé en préfecture le 28/03/2026

| AUDE COMMUNE : Reçu en préfecture le 23/03/2026

D Publié le 23/03/2026

ARRONDISSEMENT . BÂGES ID : 011-211100243-20260320-TABLEAUDUCM-AR

NARBONNE

EPCI à fiscalité propre : TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL

GRAND NARBONNE

F (art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales —- CGCT)

Effectif légal du conseil municipal

18

L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux

L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions de l’avant-dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT,

par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste

L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :

1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par priorité d'âge

Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l'élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT). Pour les communes de moins de

1000 habitants, est également adressée au préfet, dans les mêmes délais, la liste des conseillers communautaires résultant de l'application de l'article L. 273-11 du code électoral

Suffrages

Ordre Fonction! Fe NOM ET PRÉNOM pee, récente élection à, | Pers parle at Mme) la fonction (en chiffres)

1 Maire RIO. Jean-Louis 12/10/1958] 20/03/2026. | 297...

2 | Premieradjoint |..M..| BASTIDE Henri... 03/08/1982. .20/03/2026. |..297...1.....

3 | Deuxième Adjaint] 29/11/1974 20/03/2026. |... 297...

4 | Troisième.Adjoint.| ….M....| GROTTI Alban 2106/1979] 20/03/2026.

5 EVEILLECHIEN E) 15/06/1979.) 20/03/2026. |... 297...

6 |.Gonseiller Municipal] M... BUSTO Henri... 02/08/1955! 20/03/2026. |....297.....1

7 | Conseiller Municipal |. M...| REALES Chares………|12/06/1968.| 20/03/2026.

8 26/02/1959.) ..20/0/2026. |....297... 1...

9 | Conseiller Municipal. | M... CELOTTO Michel... 1940/1961. .20/03/2026. |. 297...

10 | Conseiller Municipal.) M... BERLAND.Fahrice..…...….….| 10/01/1964.) 20/09/2026. |..297.....1................

11 | Gonseiler Municipal. | .MME...| LAFOND. Florence. 07/06/1968. 20/03/2026. |...297....1.............

12 | Conseiller Municipal] .MME...] COLOMINE Bénédicte. 24/06/1970) ..20/03/2026. |. 297...

13 Municipal] .MME...| BRUEL.Fanette..….........l 03/07/1976. 20/03/2026. |.....297....1..............

14 | Gonseiller Municipal. .MME...] MASCIAS.Marie-Aude..….……....!29/06/1989 | 20/03/2026...

15 |S | CASSAN.Harmi 20/03/2026. |... Pc lemme

Cachet de la mairie Certifié par le maire, Jean-Louis RIO À, Bages HSE

: T |

1 Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l'adjoint) ou conseiller.

540730 Fobrèque E € IMPRINCVERT