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Convocation - AFFICHAGEConvocation CM 05 JANVIER 2021
Document publié le Mardi 5 janvier 2021 par la commune de Chaudeney-sur-Moselle.
Lien du pdf (Convocation - AFFICHAGEConvocation CM 05 JANVIER 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
______
Mesdames et Messieurs les membres du CONSEIL MUNICIPAL
sont convoqués à la salle des fêtes Maurice BOUCHOT
pour une nouvelle réunion qui aura lieu le
MARDI 05 JANVIER 2021
A 20 H 30
ORDRE DU JOUR
• Aménagement de la zone des BRASCOTTES » : lancement rachat
des parcelles aux différents propriétaires
• Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration de la SPL-
XDEMAT (plateforme télétransmission des actes au contrôle de
légalité)
• Désignation d’un représentant de la commune à l’assemblée générale
de la SPL-INPACT GL (missions CDG54)
• Délibération pour la prise en charge des dépenses d’investissement
avant le vote du Budget Primitif 2021 de la commune
• Divers
Le Maire
E. PAYEUR
DÉPARTEM ENT
DE M EURTHE- ET-M OSEL LE
5 42 00
TÉL : 03.83.43.05.85
mairie.chaudeney@wanadoo.fr
COMMUNE
DE
CHAUDENEY-SUR-MOSELLE