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Procès Verbal - D2026 001 Approbation du PV du 261125
Document publié le Samedi 9 mai 2026 à 14h20 par la commune de Serrières-en-Chautagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - D2026 001 Approbation du PV du 261125)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
errières en
chautagne
Envoyé
en
préfecture
le
26/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
26/02/2026
TT
Publié
le
ID
: 073-217302868-20260223-2026_001-DE
Séance
ordinaire
du
23
février
2026
Extrait
du
procès-verbal
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
la commune
de
SERRIERES-EN-CHAUTAGNE
Délibération
n°2026-001
Objet
: Approbation
du
procès-verbal
du
26
novembre
2025
Date
de
la convocation
et de
l'affichage
: mardi
17
février
2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 13
Nombre
de
conseillers
présents
: 09
Nombre
de
votants
: 09
L'an
deux
mille
vingt-six,
le 23
février,
le conseil
municipal
de
la commune
de
Serrières
en
Chautagne,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Brigitte
TOUGNE-
PICAZO,
Maire. Nom
complet
Présents
Absents
représentés
Absents excusés
Nom
du
mandataire
le
cas
échéant
TOUGNE-PICAZO
Brigitte
JOURDAN
Jean-Marc
PARIS
Nicole
BOTTOLI
David
X IX IX IX
BONVARLET
Pierre-Alexandre
DESLOGES
Laurence
LYARD
Céline
X x |x
MAILLET
Jacques
MERLE
Alexandre
MOLLEX
Mylène
MUGNIER
Allison
PIEDVACHE
Gaëtan
TRUCHE
Nadine
XIx|x
A
été
nommé
secrétaire
de
séance
: M.
Jacques
MAILLET
Rapporteur:
Brigitte
TOUGNE-PICAZO,
Maire.
Exposé
des
motifs
:
Conformément
à l'article
L2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
il convient
d'approuver
le
procès-verbal
de
la séance
précédente
du
conseil
municipal.
Délibération
du
conseil
municipal
du
23
février
2026
n°2026-001 Envoyé
en
préfecture
le
26/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
26/02/2026
Publié
le
ET
ID
: 073-217302868-20260223-2026_001-DE
Aucune
observation
n'est
faite.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l'unanimité
:
#
APPROUVE
le
procès-verbal
de
la
séance
du
26
novembre
2025.
Fait
et délibéré
à Serrières-en-Chautagne
le 23
février
20226.
Mis
en
ligne
sur
le site
internet
de
la commune
à compter
du
02
mars
2026.
Le
Maire
certifie
sous
la
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
qui
a
été
transmis
au
représentant
de
l'Etat
le
26
février
2026
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
séance
Brigitte
TOUGNE-PICAZO
Jacques
MAILLET
Délibération
du
conseil
municipal
du
23
février
2026
n°2026-001