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Procès Verbal - 031 PV
Document publié le Vendredi 29 août 2025 par la commune de Serrières-en-Chautagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 031 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
errières en
chautagne
Envoyé
en
préfecture
le
08/10/2025
Reçu
en
préfecture
le
08/10/2025
TT
Publié
le
ID
: 073-217302868-20251002-2025_031-DE
Séance
ordinaire
du
02
octobre
2025
Extrait
du
procès-verbal
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
la commune
de
SERRIERES-EN-CHAUTAGNE
Délibération
n°2025-031
Objet
: Approbation
du
procès-verbal
du
29
août
2025
Date
de
la convocation
et de
l'affichage
: vendredi
26
septembre
2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 13
Nombre
de
conseillers
présents
: 09
Nombre
de
votants
: 09
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
02
octobre,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Serrières
en
Chautagne,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Brigitte
TOUGNE-
PICAZO,
Maire.
Absents
Absents
|
Nom
du
mandataire
Nom
complet
Présents
|
représentés |
excusés
le
cas
échéant
TOUGNE-PICAZO
Brigitte
X
JOURDAN
Jean-Marc
X
PARIS
Nicole
X
BOTTOLI
David
X
BONVARLET
Pierre-Alexandre
X
DESLOGES
Laurence
X
LYARD
Céline
X
MAILLET
Jacques
X
MERLE
Alexandre
X
MOLLEX
Mylène
X
MUGNIER
Allison
X
PIEDVACHE
Gaëtan
X
TRUCHE
Nadine
X
A
été
nommé
secrétaire
de
séance
: Alexandre
MERLE
Rapporteur:
Brigitte
TOUGNE-PICAZO,
Maire.
Exposé
des
motifs
:
Conformément
à l’article
L2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
il convient
d'approuver
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente
du
conseil
municipal.
Délibération
du
conseil
municipal
du
02
octobre
2025
n°2025-031 Envoyé
en
préfecture
le
08/10/2025
Reçu
en
préfecture
le
08/10/2025
Publié
le
ET
ID
: 073-217302868-20251002-2025_031-DE
Aucune
observation
n'est
faite.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité
:
#
APPROUVE
le
procès-verbal
de
la
séance
du
29
août
2025.
Fait
et délibéré
à
Serrières-en-Chautagne
le 02
octobre
2025.
Mis
en
ligne
sur
le site
internet
de
la commune
à compter
du
07
octobre
2025.
Le
Maire
certifie
sous
la
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
qui
a
été
transmis
au
représentant
de
l'Etat
le 07
octobre
2025.
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
séance
Brigitte
TOUGNE-PICAZO
Ale
e
MERLE "
ñ LV
Délibération
du
conseil
municipal
du
02
octobre
2025
n°2025-031