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Procès Verbal - pv conseil municipal 01 07 2026
Déliberation - 2026 cr decisions seance du 01 07
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Carcans.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 cr decisions seance du 01 07)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
LE SEANCE ORDINAIRE DU 01 JUILLET 2026
L'an deux mille vingt-six, le premier juillet à dix-neuf heures trente, le conseil municipal de Carcans légalement convoqué le
26/06/2026 s’est réuni en séance publique à la Mairie, sous la présidence de MARCHAND Patrice, maire.
PRESENTS : Patrice MARCHAND, Christian LALANNE, Pascale GARCIA, Thierry CIGANA, Cynthia ROBIN, Fabrice GARCIA, Jean-
Pierre MILLET, Sylvie LANDUREAU, Eric PETIT, Emmanuelle FICHES, Stéphanie ARTAUD-VIGNOLLET, Raphaël ALOS, Serge CAPDEVIELLE, Florent LAGUNE
ABSENT(S) EXCUSE(S) : Dominique FEVRIER donne pouvoir à Ch. LALANNE ; Axelle BONNET; Mélanie ROGEON donne pouvoir à
P. MARCHAND ; MEIFFREN Patrick donne pouvoir à Fl. LAGUNE ; Corinne CHARRIER donne pouvoir à S. CAPDEVIELLE
SECRETAIRE DE SEANCE : Emmanuelie FICHES
COMPTE RENDU DES DECISIONS
| PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 05/06/2026 |
Rapporteur, M. le maire rappelle que le procès- verbal d'élection pour la désignation des délégués du conseil municipal et de
leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs a été transmis par courriel le soir même, à la préfecture.
| 1- MISE EN PLACE DU DISPOSITIF « DEMANDEZ ANGELA » |
Rapporteur, Mme VIGNOLLET : Délibération approuvée à l’unanimité
| 2- DECISION MODIFICATIVE N°1 POUR LE BUDGET ANNEXE FORET |
Rapporteur, M. le maire : Délibération approuvée à l’unanimité
| 3- DECISION MODIFICATIVE N°1 POUR LE BUDGET ANNEXE STATIONNEMENT SUR VOIRIE ET PARCS NON AMENAGES |
Rapporteur, M. le maire : Délibération approuvée à l’unanimité
| 4- DECISION MODIFICATIVE N°1 POUR LE BUDGET ANNEXE NAVIGATION |
Rapporteur, M. le maire : Délibération approuvée à l’unanimité
| 5- APPROBATION CONVENTION ONF MANDAT DE FACTURATION |
Rapporteur, M. le maire : Délibération approuvée à l’unanimité
| 6- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS |
Rapporteur, M. le maire : Délibération approuvée à l’unanimité
| 7- CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’'ACTIVITE |
Rapporteur, M. le maire : Délibération approuvée à l’unanimité
| 8- COMPOSITION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL EN VUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES |
Rapporteur, M. le maire : Délibération approuvée à lunanimité
Etabli, le 02 juillet 2026
Le Maire : Patrice MARCHAND