Procès Verbal - PV du 13.03.2026

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Procès Verbal - PV du 13.03.2026 Document publié le Vendredi 13 mars 2026 par la commune d'Allonne. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 13.03.2026)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, Département de l'Oise

Commune d’'ALLONNE

Arrondissement de BEAUVAIS

Canton : BEAUVAIS SUD OUEST PROCES-VERBAL

DE LA SÉANCE DU Nombre de membres

afférents au conseil municipal : 19 CONSEIL MUNICIPAL En exercice : 17 du 13 MARS 2026

Date de la Convocation |

5/03/2026

L'an deux mille vingt-six, Le treize mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal dûment convoqué le 5/03/2026 s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Patrice HAEZEBROUCK, Maire.

Présents : HAEZEBROUCK Patrice, MISTARZ Malgorzata, BERTRAND Annie, GEORGE Philippe, CHOSSELER Maryse, POISSON Laurence, MARCINIAK Michel, JOURDAIN Sylvie, LÉCOMTE Bruno, DEVILLERS Odile, GOURELAIN Alphonse, LAHCENE Larbi.

Absents : PARMENTIER Sébastien, COLIN Jérôme, JARDEL VANBERSEL Philippine, BIZET Damien, TILLIER Christine.

ORDRE DU JOUR :

e Compte Financier Unique (CFU) 2025,

e Délégations d'attributions du Conseil municipal au Maire : compte rendu des décisions, e Questions diverses.

Le Maire procède à l'appel et constate que le quorum est atteint.

M. GEORGE Philippe est désigné secrétaire de séance.

Avant de soumettre le Procès-Verbal de la séance du 4 mars 2026 à l'approbation, Monsieur Le Maire

explique avoir reçu un mail de Mme PARMENTIER demandant que le nom de son époux soit retiré

de la question posée par Mme MISTARZ laquelle était « Mme MISTARZ souhaîite savoir si le problème causé par M. PARMENTIER dans le cimetière à été résolu» soulignant le caractère diffamatoire de celle-ci. Monsieur le Maire précise qu'il a répondu à Mme PARMENTIER que sa demande n'était pas recevable, le PV ayant été transmis à Monsieur PARMENTIER. M. PARMENTIER a ensuite envoyé un mail pour confirmer les informations de son épouse.

Mme MISTARZ indique s'être mal exprimée et précise qu'elle souhaïitait évoquer le dossier de M. PREVOST et non de M. PARMENTIER. Elle demande que cette modification soit apportée. Elle ajoute qu'elle n'aurait pas dû intervenir sur ce point, les questions diverses devant être transmises 48 heures avant la réunion et ajoute que cette question n'aurait pas dû être traitée par Monsieur le Maire.

Monsieur GEORGE explique que Mme MISTARZ avait demandé par mail la modification de cette

question. En tant que secrétaire de séance, il n'a pas souhaité accéder à cette demande rappelant que les questions diverses doivent être écrites et transmises avant la séance. IL n'y a pas eu de demande écrite, Monsieur le Maire n'aurait pas dû la prendre en compte. IL ajoute qu'à cette séance le fonctionnement a été particulier puisque Monsieur MAGDA a pris la parole.

ll termine en s'interrogeant sur le fait qu'une personne qui ne vient plus au conseil, qui ne donne

pas de pouvoir et qui donc ne participe pas ait Le droit de contester le PV. La moindre des choses

aurait été que cette personne soit présente à la séance de ce soir.

Le Procès-Verbal est adopté, sans modification, à l'unanimité (1 abstention, Mme CHOSSELER).COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025

Délibération n°2026.03.01

Monsieur le Maire rappelle que lors du dernier conseil municipal Le CFU n'a pas pu être voté en raison d'un dysfonctionnement de la DGFIP. Cependant l'assemblée à valider le report des résultats au budget primitif 2026.

Il rappelle que le CFU (Compte Financier Unique) rassemble en un document unique le Compte Administratif et le Compte de Gestion.

Le Conseil municipal est appelé à délibérer sur Le Compte Financier Unique, conformément à l'article L2121-14 du CGCT, Le Maire devra se retirer au moment du vote. Le doyen d'âge prendra la présidence pour procéder au vote.

SECTION DE FONCTIONNEMENT

- Excédent N-1 2 087 092.38 € - Dépenses de l'exercice 1 595 151.99 € - Recettes de l'exercice 1917 083.47 € - Excédent de fonctionnement de clôture de 2 409 023.86 €

SECTION D'INVESTISSEMENT

- Excédent N-1 190 019.89 € - Dépenses de l'exercice 599 777,42 € - Recettes de l'exercice 943 966.83 € - Excédent d'investissement de clôture de 534 209.30 €

Le doyen d'âge, Monsieur GOURLAIN, prend la présidence et avant de procéder au vote souhaite intervenir pour expliquer qu'il va s'abstenir car il estime qu'un écart de 57 % entre le réel et la prévision est trop important et reflète une mauvaise appréciation des dépenses.

Adopté à l'unanimité (1 abstention, M. GOURLAIN).

DELEGATIONS D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE :

COMPTE RENDU DES DECISIONS

DECISION N°3/2026 : vente d'une concession dans le cimetière

QUESTIONS DIVERSES : NEANT

La séance est levée à 18h45

Le secrétaire de séance,

Philippe GEORGE Patrice HAEZEBROUCK