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Déliberation - cms Tarifs vente livres T
Document publié le Lundi 26 août 2024 par la commune de Tronche.
Lien du pdf (Déliberation - cms Tarifs vente livres T)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Culture et patrimoine, Union Européenne,
%è I I,
Ville de
LA TRONCHE
ï
décision du maire
N024DEC030
26 aoÛt 2024
Pôle Ressources Tarifs de la vente de livres d'occasion - Désherbage
annuel de la bibliothèque
Le maire de la Ville de La Tronche,
Pages :
1/1 VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les amcles L.2122.22-2o,
Pièce jointe :
Vu la délibération en date du 25 mars 2024 portant délégation donnée au maire en
vertu de l'article précité,
Considérant que la bibliothèque de la commune de La Tronche organise une vente
de livres le 07 septembre 2024 dans le cadre du désherbage aru'iuel,
ïélétransmis en
préfecture le : Décide
Article I : d'instaurer les tarifs sriivants pour la vente de livres d'occasion qui se
tiendta le 07 septembre 2024 au gymnase Doyen Gosse sis Rue Boileau 'h La Tïonche
(38700) :
* Romans (adulte/enfant), biographies, petits documentaires : 50 centimes d'euro,
* Albums jeunesse : 1 euro
* Grands documentaires et BD : 2 euros
Article 2 : D'accepter les modes de règlements proposés ci-dessous potœ la vente de
livres, conformément à la régie de recettes de la bibliothèque :
- Espèces,
- Chèques bancaires.
Article 3 : Il sera rendu compte de cette décision lors du prochain conseil municipaIl.
Monsieurle i 53 S :)
e!?(-IS
Ville de La Ïronche
74, Grande Rue
38700 La Tronche
04 76 63 77 00
www.latronche.fr