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Compte-Rendu - 5 fevrier 2016
Document publié le Vendredi 5 février 2016 par la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 5 fevrier 2016)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
MAIRIE DE SAINT-BAZILE-DE-MEYSSAC
Les Sarres 19500 Saint-Bazile-De-Meyssac
Tél / Fax : 05 55 25 48 46
Mail : mbazilemeyssac@wanadoo.fr
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL du vendredi 5 février 2016
L'an deux mil seize, le vendredi 5 février 2016 à vingt heures trente, les membres du conseil municipal
dûment convoqués, se sont réunis en session ordinaire à la mairie de Saint Bazile de Meyssac, sous la présidence de Monsieur Eric CISCARD, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : mardi 26 janvier 2016
Etaient présents : Mr Eric CISCARD, Mme Françoise CHAPOULIE, Mme Evelyne TRINQUET, Mr
David LATREILLE, Mr Benoît SERVANTIE, Mr Jean-Luc CHIAREL, Mr Patrice LEIX, Mme Marion
PLASMAN, Mme Bernadette ROUFF, Mr Pierre APPERT.
Etait excusé : Monsieur Alan D'HOLLANDER
Est nommée secrétaire de séance : Madame Françoise CHAPOULIE
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Ouverture de la Séance à 20H30:
1- Embauche d’une nouvelle secrétaire de mairie à partir du 1er mars 2016 :
Monsieur le Maire présente Madame Corinne Savignac, qui occupera désormais le poste, à raison de 15 heures par semaine, le mardi, et le vendredi, comme précédemment.
Pour assurer la continuité du service public, et se mettre au courant des dossiers en cours,
Madame Corinne Savignac travaillera en doublon avec Madame Adeline Balsac durant le mois de février via le Service de remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Corrèze.
2- Regroupement Pédagogique Intercommunal (R.P.I.) :
Monsieur le Maire explique à l'ensemble du conseil, quelles sont les difficultés rencontrées en ce moment à propos du financement du RPI. Chaque commune membre du RPI, reverse à la commune support de l’école un montant en fonction du nombre d'enfant scolarisé. Le montant reversé est différent selon l’école, le niveau de scolarité, les spécificités de chaque bâtiment scolaire.
Le litige, aujourd'hui, concerne le calcul de ce reversement. Les communes ont signé une convention, sauf la commune de Lostanges, qui s’est désolidarisée, et qui refuse de payer plus de 1 200 € par enfant scolarisé.
Les maires ont longuement réfléchi à différents mode de calcul, et lors d’une réunion, le 23
janvier2016, ont proposé 3 modes de calcul : le mode de calcul actuel, c'est-à-dire le coût moyen par élève, et 2 autres faisant intervenir le potentiel financier de chaque commune, et le nombre d'habitants. Aucune de ces propositions n'étant satisfaisante, Monsieur le Maire de Marcillac, propose un calcul basé sur le nombre d’habitant de chaque commune. Ce calcul semble plus équitable, et un accord de principe est trouvé à 12h30, en fin de réunion.
Le lendemain matin, un texto, et le lundi, un mail adressé aux maires des communes support met fin à cet accord de principe : Monsieur le Maire de Lostanges refuse.
Le conseil de Saint Bazile fait part de sa grande inquiétude au sujet de l'avenir du regroupement pédagogique, dans ces conditions de mésentente entre les communes membres, et souhaite que ce litige soit mis à l’ordre du jour du prochain conseil d'école.
3- Devis CERIG :
Proposition d'achat de logiciel informatique de dématérialisation à inscrire au budget 2016.
4- Reliure des registres d'Etat Civil :
Demande de devis pour faire relier les registres d'état civil des années 2003 à 2012.
5-Terrain Buisson :
Le Conseil municipal décide de prioriser l'achat du terrain, et la réalisation de place de stationnement pour personne à mobilité réduite. Une demande de subvention (DETR) sera faite auprès des services de l'Etat.
Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à faire un emprunt de 15 000 € auprès du Crédit Agricole, sur 10 ans au taux de 1.5%, et à entreprendre toutes les démarches nécessaires.
6- Réfection de la voirie communale du vieux bourg:
Un appel d'offre sera réalisé auprès des différents prestataires éventuels.
AFFAIRES DIVERSES :
Le projet d'aménagement d’un jardin face au cimetière est en cours de réalisation par les élèves de
lIM E de Meyssac. Ils y travaillent tous les mardis. Les charmilles ont été plantées. Ils vont faire maintenant le terrain de pétanque.
Les travaux dans la sacristie vont débuter. Les vêtements et objets de culte ont été rangés. Bernard
va commencerà démonter les meubles, avant de refaire le sol, et rénover les murs.
DORSAL : La dernière réunion de la Communauté de communes a fait état de l’avancée des travaux
en matière de téléphonie. Les communes concernées sont Saillac, Branceilles, Marcillac et Lostanges.
L'Assemblée lève la séance à 22h30.
Fait à Saint-Bazile de Meyssac, le 8 février 2016
—————La-Secrétaire-de Séance ——