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Compte-Rendu - 19 decembre 2016
Document publié le Lundi 19 décembre 2016 par la commune de Saint-Bazile-de-Meyssac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 19 decembre 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
Mairie de Saint-Bazile de Meyssac
19500 SAINT BAZILE DE MEYSSAC
TEL 05 55 25 48 46
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL du lundi 19 décembre 2015
L'an deux mil seize, le lundi 19 décembre à vingt heures, les membres du conseil municipal dûment
convoqués, se sont réunis en session ordinaire à la mairie de Saint-Bazile-de Meyssac, sous la présidence de
Monsieur Eric CISCARD, Maire.
Date de convocation du conseil municipal :13 décembre 2016
Etaient présents: Mr Eric CISCARD, Mme Françoise CHAPOULIE, Mme Evelyne TRINQUET, Mr
Pierre APPERT, Mr Jean-Luc CHIAREL, Mr Alan D'HOLLANDER, Mr David LATREILLE, Mr Patrice
LEIX, Mme Marion PLASMAN, Mme Bernadette ROUFF, Mr Benoît SERVANTIE
Est nommée secrétaire de séance : Madame Françoise CHAPOULIE
è.ô.ô.ô.ôÊô.
Approbation du Compte-Rendu de la réunion du jeudi 10 novembre 2016 : à l'unanimité. Ouverture de la Séance à 20H05, sujets abordés:
1 - Élection des délégués au syndicat Mixte BEIIOVIC:
Monsieur le Maire donne lecture aux membres du conseil municipal de l'arrêté de Monsieur le Préfet en date du 06 décembre 2016 portant fusion des trois syndicats BBMEAU, ROCHE DE VIC et SIERB, pour création d'un syndicat mixte BELLOVIC.
Monsieur le Maire rappelle que le nombre des délégués des communes, amenés à être représentés au sein du nouveau syndicat BELLOVIC est de :
1délégué titulaire et 1délégué suppléant.
Après vote par le conseil municipal, sont élus à l'unanimité, Monsieur Benoit SERVANTIE est élu
délégué titulaire, et Monsieur Alan D'HOLLANDER est élu délégué suppléant.
Question Diverses :
o RIFSEEP: le projet de délibération a été envoyé au Comité Technique du Centre de Gestion de
la Corrèze pour validation. N'ayant pas de retour à ce jour, Ie conseil a décidé de reporter ce sujet au prochain conseil municipal.
L'Assemblée lève la séance à 21h00.
Fait à Saint-Bazile-De- Meyssac Ie 23 décembre 2016