Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - CM 2017 12 04 PV resultats affichage
Conseil Municipal - Résultats des votes au Conseil Municipal du 6 mars
Déliberation - CM 01 12 2021 Deliberations
Conseil Municipal - CM 2023 12 20 affichage
Procès Verbal - CM 2026 04 10 PV
Conseil Municipal - DÉLIBÉRATIONS CM 2019 12 19
Conseil Municipal - CM 2024 04 03 ODJResultats votes
Conseil Municipal - CM 2019 12 19 affichage
Déliberation - délibérations du Conseil du 12 juin 2017 ilovepdf
Conseil Municipal - CM 2017 06 12 resultats 1
Conseil Municipal - CM 2017 12 04 affichage1
Document publié le Lundi 4 décembre 2017 par la commune de Saint-Paul-de-Vence.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2017 12 04 affichage1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Logement,
²
COMMUNE DE
SAINT-PAUL DE VENCE
(06570)
ALPES MARITIMES
Saint-Paul de Vence, le 28/11/2017
PUBLICATION ET AFFICHAGE
prochaine séance du Conseil municipal
Mesdames, Messieurs,
Je vous informe que le Conseil Municipal se réunira le lundi 04 décembre 2017 à 18h30, à l’Auditorium.
Ordre du jour
1) Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 02/10/2017 (Projet de PV diffusé aux élus le 24/10/2017)
2) Finances : budget communal 2018 / dépenses investissement
3) Finances : budget Assainissement 2018 / dépenses investissement
4) Finances : budget Eau 2018 / dépenses investissement
5) Finances : acompte sur subvention 2018 / office de tourisme
6) Finances : droits d’occupation du domaine public 2018
7) Finances : annulation titre n°585/79 du 19/12/2016 sur exercice antérieur
8) Concours du Receveur municipal : attribution d’indemnité
9) Finances : DM n°1
10) Finances : protocole transactionnel avec les consorts MASSIN
11) Cession de parcelle à la commune / voie d’accès LAMBERT-PONS
12) Cession de parcelle à la commune / voie d’accès PONS
13) Cession de parcelle à la commune / voie d’accès MARKARIAN
14) Circulation : instauration d’une « zone de rencontre village intramuros »
15) Petite Enfance : demande de subvention CAF pour les investissements 2018
16) Petite Enfance : convention avec un médecin
17) Petite Enfance : convention avec un psychologue
18) Petite Enfance : convention avec un psychomotricien
19) Dérogations scolaires : convention avec la commune de Tourrettes pour charges de fonctionnement
20) RH : Modification du tableau des effectifs
21) RH : régime indemnitaire = RIFSEEP
22) CDG06 : convention de participation couvrant le risque Santé
23) Changement d’usage des locaux d’habitation : institution de l’autorisation préalable de changement d’usage et fixation des conditions de l’autorisation préalable et de compensation
24) Location d’un meublé de tourisme : institution de la procédure d’enregistrement
Je vous vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments cordiaux.
Joseph LE CHAPELAIN
Maire de Saint-Paul de Vence
25) Taxe de séjour : convention TIPI (Titre Payable par Internet)
26) Demande de classement de la commune en «station de tourisme »
27) CASA : transfert de la compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations et de missions hors GEMAPI
28) CASA : Transfert de la compétence gestion des eaux pluviales
29) CASA : convention de mise à disposition du Point Lecture / exposition « Les Demoiselles aventurières »
30) Sports : convention course pédestre « La Corrida de Saint-Paul »
31) Culture : convention de partenariat entre l’association BIS et la commune
32) Finances : DM n°2
33) Finances : versement d’une subvention exceptionnelle à l’association BIS