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Arrêté - Aire de Jeux Parc du Morambeau
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Arrêté - Aire de Jeux Parc du Morambeau)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
LEO
Le Breuil
2025-06
TEMP
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
DU
MAIRE
OBJET
: INTERDICTION
D'ACCÈS
A
L’AIRE
DE
JEU
DU
PARC
MORAMBEAU
L'An
deux
mil
vingt-cinq,
le dix-huit
juin,
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Le
Breuil,
Vu
l'article
L131-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
l'article
L511-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
le
Code
de
la
Route,
Considérant
qu'il
nous
appartient
de
prescrire
toutes
mesures
utiles
dans
l'intérêt
de
la
sécurité
et afin
d'assurer
un
accès
sans
danger
sur
ce
secteur,
ARRÊTONS
ARTICLE
1°":
À
compter
du
23
juin
2025
et
ce
pour
une
durée
de
15
jours,
la
zone
d'accès
à
l'aire
de
jeux
du
Parc
du
Morambeau
qui
est
délimitée
par
des
barrières
sera
interdite
au
public
en
raison
de
travaux
de
remplacement
d'un
jeu.
ARTICLE
2:
Monsieur
Le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
responsable
du
Service
Technique
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
au
Commissariat
de
Police
du
Creusot.
Fait
à
Le
Breuil,
le
18
juin
2025
Chantal
CORDELIER
Maire