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Déliberation - 2026 06 092 Attribution dune subvention exceptionnelle a lassociation RCBM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 06 092 Attribution dune subvention exceptionnelle a lassociation RCBM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
VILLE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
Envoyé en préfecture le 02/07/2026
Reçu en préfecture le 02/07/2026
Publié le 06/07/2026
7
ID : 030-213000284-20260625-2026_06_092-DE
Délibération du Conseil municipal n° 2026-06-092
Séance du 25 juin 2026
Objet : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’association « Rugby Club Bagnols
Marcoule » « (RCBM) » pour l’organisation d’un séjour sportif et culturel à Feltre (Italie)
Nombres d'élus total : 33
présents | ayant donné | absents
procuration
24 ml 2
VOTE
Contre : 0
Unanimité
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote : 0
L'an deux mille vingt-six, le 25 juin à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Madame Pascale BORDES,
Maire.
La convocation et l’ordre du jour ont été
transmis le 19 juin 2026.
Conseillers municipaux présents : Pascale BORDES, Thomas BETTON, Christine DEY, Denis
DAUDE, Audrey HAGEAUX, Pedro LIANES, Léopoldina MARQUES, Gaétan CALLEJON, Margaux
BERGONZI, Jean-Louis MORELLI, Ludivine COSTA, Olivier ROUX, Serge ROUSSINE, Olivier JEAN-
VIGIER, Chantal LEPREVOST, Véronique MOYON, Michèle POIZAT, Fabien TARARE, Jean-Louis
FOUSSAT, Jean-Pierre -NAVARRO;-Christine-MUCCIO;-Jérôme-JACKEL;-Naïma-DAHMANI;
Christian GAGLIARDONE
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Trinité BODI procuration à C.DEY,
Jade SICARD procuration à P. BORDES, Anthony LACONI procuration à P. LIANES, Denis PINEDE
procuration à V. MOYON, Sylvie EVENOU procuration à O. JEAN-VIGIER, Huguette LEVEQUE
procuration à J-L. MORELLI, Michèle FOND-THURIAL procuration à C. MUCCIO
Conseillers municipaux absents : Maxime COUSTON, Christian BAUME
Secrétaire de séance : Thomas BETTONEnvoyé en préfecture le 02/07/2026
Reçu en préfecture le 02/07/2026
Publié le 06/07/2026 S LOT ID : 030-213000284-20260625-2026_06_092-DE
Objet : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Rugby Club Bagnols
Marcoule » « (RCBM) » pour l’organisation d’un séjour sportif et culturel à Feltre (Italie)
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.1611-4 et
L.2311-7 ;
Vu la loi du 1° juillet 1901 relative au contrat d’association ;
Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec
les administrations, et notamment ses articles 9-1 et 10 ;
Considérant que le Rugby Club Bagnols Marcoule a organisé un séjour sportif et culturel à
Feltre, ville jumelée avec la ville de Bagnols sur Cèze, du jeudi 14 au dimanche 17 mai;
Considérant que le club a été invité par la Ville de Feltre pour participer à un tournoi
international ;
Considérant que ce projet instauré en 2023 a permis de redynamiser le jumelage sportif entre
les 2 villes mais aussi les échanges culturels par une découverte du patrimoine ;
Considérant que trente jeunes rugbymen de la catégorie M14, et cinq éducateurs et
accompagnants volontaires, ont encadré ce déplacement ;
Considérant que pour se rendre sur les lieux, il est nécessaire de louer des minibus, de prendre
en charge les hébergements et la restauration ainsi que les frais de carburant pour un total de
7500€ ;
Considérant que l’organisation de ce déplacement représente un coût conséquent pour
l'association « Rugby Club Bagnols Marcoule » et que c’est dans ce contexte que celle-ci a
sollicité la Commune en vue de l’octroi d’une subvention exceptionnelle ;
Considérant que cette question a été présentée à la Commission des affaires citoyennes, de la
culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale, et solidaire ainsi qu’à la commission
des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des ressources
humaines, et de la tranquillité publique du jeudi 11 juin 2026 ;
Le Conseil municipal décide à l’unanimité :
- D'attribuer une subvention exceptionnelle de 1500 € à l'association sportive « Rugby
Bagnols Marcoule »/« RCBM » - 5 rue du Caporal Pierre Gayte 30200 BAGNOLS-SUR-CÈZE ; - De prélever cette somme sur le compte n° 0404-3113-65748 du budget en cours.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 25 juin 2026
Le Maire,
Madame Pascale BORDES
Le secrétaire de séance,
Monsieur Thomas BETTON
La présente délibération sera publiée sur |lei site internet de la Commune et transmise à Monsieur le
Préfet du Gard. La présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à compter de la date d’accomplissement
des mesures de publicité. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.