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Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL DU 11 03 2024
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL DU 26 03 2025
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL DU 22 03 2026
Procès Verbal - 1695632843 PV DU 24 03 2023
Déliberation - 2023 03 24 deliberation du CM
Document publié le Lundi 2 janvier 2023 par la commune de Perpezat.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 03 24 deliberation du CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Démocratie,
COMMUNE DE PERPEZAT
63210 — PERPEZAT
Tél : 04.73.65.81.24
Site : www.perpezat.fr courriel : mairie.perpezat@wanadoo.fr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/03/2023
PROCES VERBAL
REDIGE AU COURS DE CETTE SEANCE
L'an 2023 et le 24 mars à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, MAIRIE DE PERPEZAT sous la présidence de FAURE PATRICE Maire.
Date de la convocation : le 18 mars 2023
Date d'affichage en mairie : le 18 mars 2023
Présents : M. FAURE PATRICE, Maire, Mmes : BATTUT GAËLLE, MALLET Elodie, VALLEIX-BOUCHEIX ESTELLE, MM : FAYDIT ALAIN, GOIGOUX Franck, MEGEMONT CHRISTOPHE, MONIER CEDRIC, MOTTET OLIVIER, ROUEL MATTHIEU, TINET HENRI
A été nommée secrétaire : Estelle VALLEIX-BOUCHEIX
Nombre de membres
e _Afférents au Conseil municipal :
e Présents: 11,
e Absents: O,
e Excusés : O,
Madame TINET Céline, secrétaire de mairie est présente.
KKKEKEKRKEKREEEREEKEEE
Le quorum est constaté, la réunion peut débuter
Monsieur le Maire ouvre la séance en faisant l'appel des présents et fait valider le procès verbal de la dernière réunion.
ORDRE DU JOUR :
Page 1 sur 3 — Validation du procès verbal du 23/02/2023,
— 1-Vote des taxes communales 2023,
— 2-Vote des CFU 2022 (compte financier unique)
— 8-Vote des budgets primitifs 2023,
— 4-Nomenclature M 57, adoption du dispositif de virement de crédits élargi.
— Questions diverses
— Validation du procès verbal du 23/02/2023,
— 1-Vote des taxes communales 2023,
Après exposé de M. Le Maire il est proposé ne de ne pas augmenter les taxes
communales sur 2023.
Vote :
Contre : 0, Abstention:0, Pour:11
—_2-Vote des CFU 2022 (compte financier unique)
Exposé des résultats 2022
Budget communal résultat cumulé + 155 274,93 €
Budget eau résultat cumulé + 105 699,91 €
Budget lotissement résultat cumulé -851,37 €
Vote :
Contre : 0, Abstention:0, Pour:10
— 8-Vote des budgets primitifs 2023,
Budget communal :
Présentation du budget pour 2023,
Fonctionnement dépense/ recette : 535 578.93 €
Investissement dépense/ recette : 309 059,55 €
Vote :
Contre : 0, Abstention:0, Pour:11
Budget eau et assainissement :
Présentation du budget pour 2023,
Fonctionnement dépense/ recette : 126 518,41 €
Investissement dépense/ recette :157 462,50 €
Vote :
Contre : 0, Abstention:0, Pour:11
Page 2 sur 3 Budget lotissement :
Présentation du budget pour 2023,
Fonctionnement dépense : 47 113,52 € -recette : 93 375.67€
Investissement dépense/ recette : 73 427,12 €
Vote :
Contre : 0, Abstention:0, Pour:11
— 4 Nomenclature M 57, adoption du dispositif de virement de crédits élargi.
Vote :
Contre : 0, Abstention:0, Pour:11
— Questions diverses.
Lundi 3/04 inauguration du composteur du bourg
Marché aux fleurs 13/05/2023, présence du smctom
Réunion sur la sécheresse mardi 28/03 (Estelle)
Réunion lundi 3/04, réunion eSpace naturel sensible (Olivier)
vendredi 31/03 13h00 devis Eau/Assainissement dans les villages (Alain,
Franck, Patrice)
Devis en cours pour l’auto-laveuse de la maison des associations, qui est
tombée en panne.
Projet des Olympiades à l'occasion des jeux olympiques 2024 proposé par la CCDSA,
Après avoir épuisé l’ordre du jour, Monsieur le Maire lève la séance à 23h05.
Le Maire, La secrétaire de séance,
FAURE .P VALLEIX BOUCHEIX
E
Absente à la réunion
Du 27/03/2023
Page 3 sur 3 République Française
Département PUY DE DOME
Commune de Perpezat
N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération
1 2023_03 024 Projet de vente d'un terrain communal au bourg
Vente de parcelles au village de Bughes commune de 2 2023_03 025 PERPEZAT
3 2023 _03 026 Eclairage public- Compléments E.P à la Gardette
4 2023 03_027 Sectorisation du réseau AEP : pose de compteurs généraux
et télégestion associée
En mairie, le 31/03/2023
Le Maire
PATRICE FAURE