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Document publié le Samedi 28 mars 2026 par la commune de Stains.
Lien du pdf (Convocation - convocation seance dinstallation du conseil municipal du 28.03.2026 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Famille,
PÔLE FINANCES ET OPTIMISATION DES RESSOURCES
BUREAU DES ASSEMBLÉES
Affaire suivie par :
Perline DJOMA
01.49.71.33.15
Toute la correspondance devra être adressée à
Monsieur le maire BP 73 en indiquant la référence ci-dessous
Réf. : 32/FG/AM/AA/DP
Stains, le 24 mars 2026
Objet : Convocation – Séance d’installation du Conseil municipal
Madame la Conseillère, Monsieur le Conseiller,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code général des
collectivités territoriales, et suite au renouvellement général du Conseil municipal, j’ai
l’honneur de vous convier à la séance d’installation du Conseil municipal de Stains au cours
de laquelle il sera procédé à l’élection du Maire et des adjoints, qui se déroulera le :
Samedi 28 mars 2026 à 10h30
au Gymnase du SIVOM
sis 31 rue d’Amiens – 93240 Stains
Cette délocalisation, strictement exceptionnelle ne concerne que cette séance
d’installation en raison de l’affluence attendue pour cette réunion particulière,
traditionnellement plus importante que pour les autres séances du Conseil, et tend à
garantir l’accès du public, et le respect des règles de sécurité.
L’ordre du jour de cette séance est le suivant :
1-1. Désignation du secrétaire de séance
1-2. Election du Maire
1-3. Détermination du nombre de postes d'adjoints au Maire
1-4. Election des adjoints au Maire
1-5. Lecture de la Charte de l'élu local
1-6. Modification du périmètre des quartiers institués sur le territoire de la commune de Stains et création d'un nouveau quartier et d'un nouveau conseil de quartier 1-7. Création de postes d’adjoints de quartier
1-8. Election des adjoints de quartier
1-9. Délégations de pouvoirs du Conseil municipal au Maire conformément à l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
1-10. Désignation des conseillers de territoire pour siéger au sein du Conseil de territoire de l'Etablissement public territorial Plaine commune
1-11. Désignation des délégués du Conseil municipal pour siéger au sein du Comité syndical du Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) de Stains / Saint-Denis 1-12. Fixation du nombre et désignation des membres du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale de Stains
1-13. Adoption du règlement budgétaire et financier Enfin, vous trouverez, ci-annexés, les rapports relatifs aux affaires figurant à l’ordre du
jour, accompagnés de leurs annexes éventuelles.
La séance sera ouverte au public, parallèlement à la retransmission en directe sur le site
de la Ville.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame la Conseillère, Monsieur le Conseiller, l’expression de mes
salutations distinguées.
Vice-Président
Pièces jointes : Rapports et annexes