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Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du 21 mars 2019
Document publié le Jeudi 21 mars 2019 par la commune de Stains.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal de la seance du conseil municipal du 21 mars 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Ville de Stains
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 MARS 2019
Vu pour êtreannexéà la
Délibération du Conseil Municipal
PROCES-VERBAL
Séance du 21 Mars 2019
Membres :
Composant le Conseil: 39
En exercice :39
L'an deux mille dix-neuf, Le vingt et un mars à vingt heures treize, le Conseil municipal de la
Commune de Stains, légalement convoqué le quinze mars deux mille dix-neuf, s'est réuni salle des
Mariages, à L'hôtel de Ville de Stains, sous La présidence de Monsieur Azzédine TAÏBI, Maire.
Étaient présents :
M. Azzédine TAÏBI, M. Mathieu DEFREL, Mme Naÿia AMZAL, M. Francis MORIN, Mme Favella HIMEUR,
Mme Farida AOUDIA-AMMI, Mme Zaïha NEDJAR, Mme Fabienne TESSIER KERGOSIEN, M. Géry
DYKOKA NGOLO, M.Lamine SAÏDANE, M. Abdelkarim ZEGGAR, M. Jean-Claude DE SOUZA,
M. Abdelfattah MESSOUSSI, Mme Khalida MOSTEFA SBAA, M. Nicolas STIENNE, Mme Marie-Claude
GOUREAU, M. Madi BOINA BOINA, Mme Sylvie JEANNOT, M. Julien MUGERIN
Etaient absents représentés :
Mme Angèle DIONE a donné pouvoir à M. Géry DYKOKA NGOLO
Mme Nabila AKKOUCHE a donné pouvoir à Mme Najia AMZAL
M. François VIGNERON a donné pouvoir à Mme Khalida MOSTEFA SBAA
M. Philippe LE NAOUR a donné pouvoir à M. Lamine SAÏDANE
Mme Nicole RIOU à donné pouvoir à M. Jean-Claude DE SOUZA
M. Kassem IDIR à donné pouvoir à Mme Zaïha NEDJAR
M. Larbi LEBIB a donné pouvoir à Mme Favella HIMEUR
Monsieur Olivier MATHIS a, donné pouvoir à Mme Farida AOUDIA-AMMI
Mme Françoise ABDERIDE a donné pouvoir à Mme Fabienne TESSIER KERGOSIEN
Mme Karina KELLNER a donné pouvoir à M. Nicolas STIENNE
Mme Nadia ZEHOU a donné pouvoir à M. Mathieu DEFREL
Mme Afifa GUERRAH a donné pouvoir à M. Francis MORIN
Mme Lidia AMZAL a donné pouvoir à M. Abdelfattah MESSOUSSI
Mme Fatima DRIDER a donné pouvoir à Mme Sylvie JEANNOT
Mme Évelyne SEEGER a donné pouvoir à M. Julien MUGERIN
Mme Teragi CHEVET a donné pouvoir à Mme Marie-Claude GOUREAU
M. Sean NKOLO MAYE a donné pouvoir à M. Madi BOINA BOINA
Etaient absents : M. Erol ERSAN, Mme Najewa HAMMANI, M. Khader ABDELLALI
Ont quitté la séance à 20h21 : Mme Marie-Claude GOUREAU, M. Madi BOINA BOINA, Mme Sylvie
JEANNOT, M. Julien MUGERIN
Est arrivé à 20h27 : M. Philippe LE NAOUR
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 21 mars 2019 1/4 Ville de Stains
Monsieur le Maire ouvre La séance à 20 h 13 et commence par annoncer Les pouvoirs. Les
élus attendent Madame Khalida MOSTEFA SBAA qui doit assister à La séance.
Julien MUGERIN intervient pour annoncer que l'opposition quittera la salle si le quorum
n’est pas réuni dans les cinq minutes.
Monsieur le Maire lui rappelle que de nombreux élus de l’opposition sont absents.
Julien MUGERIN précise que du côté de l’opposition La moitié des élus sont présents.
Pour Monsieur le Maire, la moindre des choses c’est que l'opposition attende l’arrivée
imminente de certains élus.
Pour Julien MUGERIN, la moindre des choses c’est que Les personnes arrivent à L'heure. IL
rappelle qu'il avait déjà prévenu.
Monsieur le Maire explique que le quorum sera atteint dans deux ou trois minutes à
l'arrivée des élus.
Monsieur le Maire propose de commencer à faire l’appel pendant que Philippe LE NAOUR
se gare.
Après appel nominal des membres présents, Monsieur le Maire précise que le quorum est
atteint.
Julien MUGERIN conteste. Pour lui, Le quorum n’est pas atteint.
Najia AMZAL indique que Philippe LE NAOUR arrive puisqu'il est en train de se garer.
Julien MUGERIN rappelle qu’il avait dit cinq minutes et que l'opposition avait déjà
prévenu.
Monsieur le Maire dit comprendre cette décision après La journée difficile que l’opposition
vient de vivre.
Julien MUGERIN lui répond qu'avec autant de mauvaise foi c’est surtout La fin de journée
qui a été difficile.
Monsieur le Maire précise une nouvelle fois que Le quorum est atteint.
Julien MUGERIN conteste à nouveau que le quorum n’est pas atteint.
Najia AMZAL répète à l'opposition que Philippe LE NAOUR est sur le point d’arriver
puisqu'il est en train de se garer. Le quorum est donc réellement atteint.
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 21 mars 2019 2/4 Ville de Stains
Julien MUGERIN note que La majorité lui dit depuis cinq minutes que Philippe LE NAOUR est
en train de se garer.
Mathieu DEFREL remarque que l'opposition fait Le choix de ne pas voter le budget et
regrette cette attitude pour Les Stanois et les Stanoïses. Pour lui, cette décision de ne pas
attendre cinq minutes traduit un manque de respect pour les Stanois et Stanoises qui ont
attendu. Mathieu DEFREL déplore cette mentalité.
L'opposition quitte la séance à 20 h 21.
Pour Monsieur le Maire, ce départ n’est absolument pas républicain. IL rappelle qu'une
très grande partie des élus qui ne peuvent pas siéger ne Le fait pas exprès. Un certain
nombre d’élus sont grippés. Cette décision est donc, pour Monsieur le Maire, bien
regrettable. Il précise que c’est la première fois que les élus de L'opposition décident de
partir. Néanmoins, il comprend que ces derniers aient vécu une journée assez
mouvementée et difficile. Monsieur le Maire explique qu'ils étaient cet après-midi au
Tribunal de Bobigny à la demande de l'opposition municipale pour une comparution de
Mathieu DEFREL et de Monsieur le Maire. L'avocat des élus de l'opposition a finalement
demandé Le renvoi de l’affaire parce qu’ils n’étaient pas du tout prêts pour défendre ce
que Monsieur le Maire qualifie d’indéfendable. Monsieur le Maire peut donc comprendre
que les élus de l'opposition se sentent un peu agacés; il tient à préciser qu’il ne met pas
tout le monde dans le même sac et qu’il est important de distinguer les élus de
L'opposition.
Avec le départ de l’opposition municipale, le quorum n’est pas atteint. Monsieur le Maire
explique que la séance doit être reportée. IL s'excuse auprès de celles et ceux qui ont fait
le déplacement et qui ont souhaité participer à ce Conseil municipal. IL précise qu'il ny
aura pas, la prochaine fois, d'obligation d’avoir Le quorum.
Farida AOUDIA-AMMI s'inquiète de ce report qui bloque la vie des services.
Monsieur le Maire comprend cette inquiétude. Des rapports très importants étaient prévus
pour le Conseil municipal de ce soir. IL rappelle que l’ensemble des élus avaient
connaissance des rapports afin de permettre le fonctionnement des services, des
associations.
Zaïha NEDJAR demande à Monsieur le Maire s’ils peuvent fixer une date.
Mathieu DEFREL lui répond qu'ils sont en train de le faire.
Monsieur le Maire propose de reporter le Conseil au jeudi suivant. IL demande aux élus
présents si cette date leur convient.
Zaïha NEDJAR s'enquiert d’un éventuel délai à respecter,
Monsieur le Maire lui précise qu’un délai de trois jours francs doit effectivement être
respecté.
Procès-verbal de La séance du Conseil municipal du 21 mars 2019 3/4 Ville de Stains
Monsieur le Maire souhaiterait savoir si le jeudi 28 mars convient aux élus pour permettre
à l'administration de travailler dès ce soir sur l’organisation du Conseil municipal.
Monsieur le Maire avait prévu ce soir, et comme cela a été fait à 19 h 00, de demander
une minute de silence pour un hommage. Cette minute de silence est reportée à la
semaine prochaine. Encore une fois, Monsieur le Maire regrette la posture politicienne de
l'opposition qui a décidé de quitter la séance et qui avait sûrement prévu de partir alors
qu’il y avait des rapports importants à présenter ce soir.
Géry DYKOKA NGOLO note qu’une Cérémonie de citoyenneté est également organisée le
jeudi 28 mars.
Monsieur le Maire précise qu’elle est prévue à 18 h 30. Le Conseil municipal peut donc,
pour lui, se tenir après, à 20 h 00. Il souhaiterait savoir où se déroule La cérémonie.
Mathieu DEFREL propose de s’organiser pour la faire en face s’il n’y a rien dans La salle des
Commissions.
L'administration précise à Monsieur le Maire qu’il y aura du monde.
Monsieur le Maire propose alors de reporter le Conseil municipal au mercredi 27 mars. Il
demande aux élus si cette date leur convient. Monsieur Le Maire craint que l’organisation
le jeudi avec la Cérémonie soit un peu compliquée.
Cette date convient à tout Le monde. Monsieur le Maire reporte donc le Conseil municipal
au mercredi 27 mars.
Philippe LE NAOUR rejoint la séance à 20 h 27.
Monsieur le Maire annonce à Philippe LE NAOUR que les élus de l'opposition ont refusé de
l'attendre.
Monsieur le Maire s’excuse une nouvelle fois auprès des Stanois et Stanoises présents. IL
les invite à revenir mercredi prochain.
CEST
La séance publique est levée à vingt heures vingt-neuf.
Le Maire,
Azzédine TAÏBI
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 21 mars 2019 4/4