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Document publié le Jeudi 2 mars 2017 par la commune de Pornichet.
Lien du pdf (Déliberation - 14. Course cycliste Grand prix de Pornichet 2017 convention de partenariat 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Économie et finances,
Département de
Loire-Atlantique
Arrondissement de
Saint-Nazaire
Ville de PORNICHET
Date de convocation
2 mars 2017
Date du
Conseil Municipal
8 MARS 2017
Nombre de
conseillers
En exercice 33
Présents----28
Votants --— 33
Reçu à la
Sous-Préfecture de
Saint-Nazaire le:
Publié le :
Certifié exact,
Pour le Maire,
Frédérique MARTIN,
1èe adjointe
au Maire
1/2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille dix-sept,
Le 8 mars, à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude PELLETEUR, Maire.
Étaient présents les Conseillers Municipaux : MM. et Mmes PELLETEUR, DONNE, LE PAPE, BEAUREPAIRE, LOILLIEUX, DEUX, DESSAUVAGES, GUGLIELMI, LEVESQUE, DAGUIZE, JARDIN, BOUYER, SAILLANT, FRAUX, ALLANIC, RUSSELL, POUSSET, PRUKOP, SIMON, HUCHET, CAZIN, CORNETI, BELLIOT, CARNAC, DUBOIS, ROBIN, TRICHET, BERTHELIER.
A l'exception de :
Madame MARTIN a donné pouvoir à Monsieur PELLETEUR.
Monsieur GILLET a donné pouvoir à Madame LOILLIEUX.
Madame CHERON a donné pouvoir à Madame PRUKOP.
Monsieur CHESNEAU a donné pouvoir à Madame LEVESQUE.
Madame CHUPIN a donné pouvoir à Madame LE PAPE.
Formant la majorité des membres en exercice.
Conformément à l’article L2121-15 du Code général des collectivités territoriales, Monsieur ALLANIC est nommé secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres présents.
14/ COURSE CYCLISTE « GRAND PRIX DE LA VILLE DE PORNICHET » 2017 — CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION VELO CLUB DE PORNICHET__ET LA VILLE DE PORNICHET — APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
RAPPORTEUR : Monsieur GUGLIELMI, adjoint au Maire
EXPOSE :
L'association Vélo club de Pornichet organise son Grand Prix de la Ville de Pornichet qui se déroulera le lundi 26 juin 2017.
Par délibération n°16.12.14 en date du 14 décembre 2016, la Ville a alloué une subvention exceptionnelle de 1 000 €. Pour cet événement, la Ville prend également en charge la fourniture de différents matériels.
Il est demandé au Conseil Municipal d'approuver la convention de partenariat entre l'association Vélo Club de Pornichet et la Ville de Pornichet.
DELIBERATION :
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la délibération n°16.12.14 du Conseil Municipal du 14 décembre 2016, Vu le projet de convention de partenariat ci-annexé,
Vu l'avis du Comité consultatif vie associative — événementiel — animation en date du 23 février 2017,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et se prononçant conformément à l'article L2121-20 du Code général des collectivités territoriales. 2/2
DECISION :
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
- Approuve la convention de partenariat entre l'association Vélo Club de Pornichet et la Ville de Pornichet.
- Autorise Monsieur le Maire, ou Monsieur GUGLIELMI, à signer la convention et à en assurer l'exécution.
- Précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget correspondant.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits,
Pour éxtrait certifié conforme,
Pour le Maire,
ique MARTIN,