Compte-Rendu - 4 CR CM 29 06 2023

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Compte-Rendu - 4 CR CM 29 06 2023 Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Boissières. Lien du pdf (Compte-Rendu - 4 CR CM 29 06 2023)Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Mode, textile et habillement, COMMUNE DE BOISSIERES

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal

du JEUDI 29 JUIN 2023 à 19 heures 00

Présents : Willy PARNAUDEAU, Bernadette AMAT, Guy AVEZOU, Christelle LAGARDE, Nicolas MOULIN, Sabine VERDIER, Jean-Jacques AMAT, Térèsa ALVES

Absent avec Pouvoir :

Absent : Jean-François VALLAT, Hubert GUENEBEAUD

Secrétaire de séance : Bernadette AMAT

1. Validation du plan de nommage des voies et places ouvertes à la circulation

Par délibération du 20 janvier 2022, le Conseil Municipal a validé le principe de procéder au nommage et au numérotage des voies de la commune, et autorisé l’engagement des démarches préalables à leur mise en œuvre.

Monsieur le Maire informe les membres présents qu’il appartient au Conseil Municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues, voies et places de la commune.

La dénomination des voies communales est laissée au libre choix du Conseil Municipal dont la délibération est exécutoire par elle-même. Il convient, pour faciliter le repérage, pour les services de secours (SAMU, Pompiers, Gendarmes qui ont du mal à localiser les adresses en en cas de besoins), le travail de la Poste et des autres services publics ou commerciaux, la localisation sur les GPS, d’identifier clairement les adresses des immeubles.

Monsieur le Maire rappelle l’historique de la démarche et notamment le travail précieux de la commission créée à cet effet qui a débouché sur un plan de nommage soumis à l’avis des habitants en février de cette année.

Considérant l’intérêt communal que présente la dénomination des rues et places, il est demandé au Conseil Municipal :

- de valider les noms attribués à l’ensemble des voies communales,

- d’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires,

- d’adopter les dénominations suivantes :

1. Côte de Liffon

2. Chemin de Cabridelle

3. Chemin de la Combe

4. Chemin de Mondié

5. Chemin des Buis

6. Chemin des Croquettes

7. Chemin du Boyé Bas

8. Chemin du Brugas

9. Chemin du Clos Saint-Hubert

10. Chemin du Fournil

11. Chemin du Malquet

12. Chemin du Mas d'Astit

13. Chemin du Mas de Camp

14. Chemin du Moulin de Coutrix

15. Route de Maxou16. Chemin du Rignac

17. Chemin du Sotoul

18. Impasse de la Peyrotte

19. Impasse de l'Eglise

20. Impasse des Rosiers

21. Impasse du Moulin de Ruffet

22. Impasse du Sagnas

23. Impasse du Tuilier

24. Régnac

25. Passage de la Caussade

26. Place de la Caminade

27. Place du Mai

28. Place Gustave Millot

29. Route de Bertouille

30. Route de Chaumette

31. Route de Combe Nègre

32. Route de Couardes

33. Route de Gourdon

34. Route de Jacouty

35. Route de la Peyrotte

36. Route de Lafage

37. Route de Lagarrigue

38. Route de Mèges

39. Route de Maillet

40. Route de Maxou

41. Route de Péchibre

42. Route de Pélacoy

43. Route des Mazourelles

44. Route des Plantes

45. Route du Briquetier

46. Route du Combusier

47. Route du Lavoir

48. Route du Pech

49. Route du Pech del Four

50. Route Vieille

51. Rue de la Banelle

52. Rue de la Forge

53. Rue du Bourg

54. Rue du Château

Considérant l’intérêt communal que représente la dénomination des voies et places publiques, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents, décide :

- de valider les noms attribués à l’ensemble des voies et places communales listées ci-dessus,

- d’autoriser monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

2. Validation des statuts modifiés du SIVU de la Vallée du Reignac et du Vert

Monsieur le Maire expose que le SIVU du Reignac et du Vert a, par délibération en date du 19 juin 2023, approuvé la modification des statuts du syndicat.Le projet de modification des statuts est désormais soumis à l’avis des conseils municipaux de chacune des communes membres.

Monsieur le Maire donne lecture de ses nouveaux statuts. La contribution des communes aux dépenses du syndicat est déterminée de la façon suivante : les frais de fonctionnement (article 74748 du budget de fonctionnement (DM comprise) en section recettes sont répartis comme suit entre les communes adhérentes au SIVU.

- Commune de Boissières 25

- Commune de Calamane 29 %

- Commune de Nuzejouls 26 %

- Commune de St Denis Catus 20 %

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, approuve la modification des statuts du SIVU telle que présentée.

Questions et informations diverses

- FDEL 46 : un point est fait sur les dossiers en cours, notamment le remplacement des luminaires dans le bourg

avec une technologie LED. La municipalité a demandé à ce que les travaux soient réalisés avant l’hiver mais cela

semble compromis au vu du planning prévisionnel fourni. Concernant la couleur des luminaires, le Conseil

Municipal a opté pour une couleur grise s’apparentant à celle choisie pour l’inscription de la devise républicaine

sur la pergola de la mairie.

- Lot of saveurs à Boissières le 18 juillet : les tâches et leur répartition au sein de l’équipe municipale ont été

discutées.

- Exposition de l’école d’architecture de Chaillot à la Briqueterie : le Conseil Municipal a pris connaissance de

l’étude de la Briqueterie par l’école Chaillot de Paris. L’exposition sera présentée au grenier du chapitre à Cahors

cet été puis à Boissières en septembre.