Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - V DCM 20260402 09 DGS
Déliberation - V DCM 20260402 04 DGS
Déliberation - V DCM 20260402 01 DGS
Déliberation - V DCM 20260402 10 DGS
Déliberation - V DCM 20260402 06 DGS
Déliberation - V DCM 20260402 12 DGS
Déliberation - V DCM 20260402 08 DGS
Déliberation - V DCM 20260402 07 DGS
Déliberation - V DCM 20260402 11 RH
Déliberation - V DCM 20260402 03 DGS
Déliberation - V LISTE DCM 20260402
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Caromb.
Lien du pdf (Déliberation - V LISTE DCM 20260402)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
CAROMEB
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 2 AVRIL 2026 À 18h30
L'an deux mille vingt-six, le jeudi 2 avril à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Ville de
CAROMB, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du Conseil
Municipal, en session ordinaire et sous la présidence de Madame Valérie MICHELIER, Maire.
Date de convocation : 27 mars 2026
Nombre de membres élus : 23
Nombre de membres convoqués : 23
A l'ouverture de la séance :
Présents : (22) MICHELIER Valérie. BRAQUET Jean-Pierre. AGNELLI Eva. BONNAVENTURE Richard.
MASSONNET Christine. MICHELIER Pierre. MARCELLIN Valérie. FROGER-DROZ Daisy. HERZ Jean-
Michel. DOROTTE Josiane. MONTAGARD Monique. ENDERLIN François. AUGIER Magali. LEFORT
Patrice. MARI Anne-Laure. ARZALIER Stéphan. JAUME François. BOUMAHDI Najih. GEA-LE MAREC
Jessica. BEGOUAUSSEL André. ESPOSITO Anna. LURIE Didier.
Absent ayant donné procuration : (1) CLAER Aurélien (procuration à MICHELIER Valérie)
Assistait également à la réunion : Mme Catherine PIHOUÉ, Directrice Générale des Services
e Secrétaire de séance | Mme Jessica GEA-LE MAREC
e Procès-verbal de la séance du 20 mars 2026 arrêté à l’unanimité
DELIBERATIONS
DELIBERATION N°1
Rapporteur: M. Jean-Pierre Braquet
Délégation de Fonctions du Conseil Municipal au Maire
ADOPTE A L’'UNANIMITE
DELIBERATION N°2
Rapporteur : Mme Le Maire
Délibération fixant les indemnités de fonction des élus
ADOPTE À LA MAJORITE DES VOIX
20 voix pour (Liste Caromb d’Abord : encore...et plus fort]
et 3 abstentions (Liste Ensemble pour Caromb)
DELIBERATION N°3
Rapporteur : Mme Le Maire
Composition de la Commission de Contrôle des Listes Electorales
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°4
Rapporteur : Mme Le Maire
Composition de la Commission d'Appel d'Offres
ADOPTE A L'UNANIMITE DELIBERATION N°5
Rapporteur : Mme Le Maire
Composition de la Commission Communale de Sécurité et d’Accessibilité ADOPTE A L’UNANIMITE
DELIBERATION N°6
Rapporteur : Mme Le Maire
Composition de la Commission de Délégation de Service Public
ADOPTE À L'UNANIMITE
DELIBERATION N°7
Rapporteur: Mme Le Maire
Détermination et Composition des Commissions Communales Facultatives ADOPTE A L’UNANIMITE
DELIBERATION N°8
Rapporteur: M. Jean-Pierre Braquet
Ecole Elémentaire de Caromb — Mise en Place d’une alarme spécifique d'alerte
anti-intrusion - Modalités de Financement
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°9
Rapporteur : Mme Le Maire
Convention de reversement entre la commune de Caromb et la Cove relative aux
aides financières allouées par l’Etat pour l’accueil des jeunes enfants dans le
cadre du Service Public de la Petite Enfance (SPPE)
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°10
Rapporteur: M. Pierre Michelier
Dénomination de voirie — Promenade du Révérend Père Morand
ADOPTE À L'UNANIMITE
DELIBERATION N°11
Rapporteur : Mme le Maire
Désignation de Représentants de la Commune de Caromb au Comité National
d'Action Sociale (CNAS)
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°12
Rapporteur: Mme Daisy Froger-Droz
Tarifs des Services Municipaux — Modification
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°13
Rapporteur: Mme le Maire
Questions diverses
Séance levée à 19h52.
La Secrétaire de Séance,
Jessica GEA-LE MAREC