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Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Caromb.
Lien du pdf (Déliberation - V DCM 20260402 10 DGS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
Envoyé en préfecture le 031Q412o26
Reçu en préfecture le 0310412026
Publié le
lD : 084-21 ,.,, ,0o l, JY&olO-4"*, uooo,- 1O-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
ffil cê\iioMô URrANsi,lE
DEUBERATIOilI Dt, CONSE I L MU N I CI PAt
DE tA VITLE DE CAROMB N'V.DCM.2O26O4O2.1O.DGS
L'an deux mille vingt-six, le jeudi 2 avril à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Ville de
CAROMB, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du Conseil
Municipal, en session ordinaire et sous la présidence de Madame Valérie MICHELIER, Maire.
Date de convocation :27 mars2026
Nombre de membres élus : 23
Nombre de membres convoqués : 23
A l'ouverture de la séance :
Présents ; (22) MICHELIER Valérie. BRAQUET Jean-Pierre. AGNELLI Eva. BONNAVENTURE Richard.
MASSONNET Christine. MICHELIER Pierre. MARCELLIN Valérie. FROGER-DROZ Daisy. HERZ Jean-
Michel. DOROTTE Josiane. MONTAGARD Monique. ENDERLIN François. AUGIER Magali. LEFORT Patrice. MARI Anne-Laure. ARZALIER Stéphan. JAUME François. BOUMAHDI Najih. GEA-LE MAREC Jessica. BEGOUAUSSEL André. ESPOSITO Anna. LURIE Didier.
Absent avant donné procuration : (1) CLAER Aurélien (procuration à MICHELIER Valérie)
Assistait éealement à la réunlon : Mme Catherine PIHOUÉ, Directrice Générale des Services
a Secrétaire de séance Mme Jessica GEA-LE MAREC
Drruoutruenoru oe Votnte
Pnorurrunoe ou Rrvenrruo Prnr MoRnruo
M. Pierre Michelier, rapporteur, expose à l'assemblée :
ll appartient au conseil municipal de choisir, par délibération, le nom à donner aux rues/ voies et places publiques.
La dénomination des voies communales et privées est laissée au libre choix du conseil municipal dont
la délibération est exécutoire par elle-même.
ll convient, pour faciliter la fourniture de services publics, tels que les secours et la connexion aux réseaux, et d'autres services commerciaux comme la délivrance du courrier et des livraisons, d'identifier clairement les adresses des immeubles.
Considérant que la voirie comprise entre le chemin du Paty et le barrage du Paty n'a pas reçu de
dénomination et qu'il convient de le faire pour les raisons évoquées ci-dessus, Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus,
Pour expédition certifiée conforme,
à Caromb, transmise et publiée le 03 avril 2026
La Secrétaire de Séance,
Jessica GEA-IE MAREC
Envoyé en préfecture le 0310412026
Reçu en préfecture le 0310412026
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Le Maire,
M
Le Conseil Municipal, €ntendu l'exposé du rapporteur,
APRES EN AVOIR DELIBERE
DECIDE
D'attribuer le nom de < Promenade du Révérend Père Morand > à la voirie reliant le chemin du Paty au barrage ;
D'autoriser Madame le Maire à entreprendre les démarches nécessaires à l'exécution
de la présente délibération ;
De procéder à la numérotation des immeubles desservis par cette voirie.
ADOPTE A L'UNANIMITE
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