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Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Saint-Prouant.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240122 PV CM)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Banque,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 JANVIER 2024 à 20H00
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-deux du mois de janvier à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de Saint-Prouant dûment convoqué par le Maire, s’est assemblé à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Yannick SOULARD, Maire, pour une première séance de l’année.
Etaient présents : M. SOULARD Yannick, Mme GENTY Béatrice, M. MERCIER Gérard, M. BANCHEREAU Philippe, Monsieur DURAND Bruno, M. BOSSARD Florent, Mme DAVIET Christelle, M. FERCHAUD Vincent, Mme GUICHETEAU Anita, Mme GRANJON Françoise, , M. RABILLIER Pierre, M. RAINTEAU Philippe, Mme RAFFENEAU Sandra, Mme OGER Maud, Mme BELLET Laëtitia, Mme FUSEAU Céline, Mme ROY Françoise formant la majorité des membres en exercice.
Etaient excusés : M. HOUPERT Arnaud, M. CHARRIER Julien,
Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil ; Monsieur BOSSARD Florent ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions, qu’il a acceptées.
Approbation du compte-rendu du 11 Décembre 2023 :
Le conseil municipal approuve le compte-rendu à l’unanimité
N°01/2024 : Décisions prises par Monsieur le Maire suite aux délégations données par le conseil municipal
Le Maire présente les décisions qu’il a prises suite aux délégations données par le Conseil municipal :
N° DIA ADRESSE REF CADASTRALES Superficie Totale Décision
08526623C0014 7 Rue Féneau AB 474 834 m² Non-préemption
Monsieur Le Maire déclare avoir signé un contrat de maîtrise d’œuvre avec l’agence Interstices pour un montant de
39 673.34€ HT
Le contrat de maintenance de l’éclairage public et les feux tricolores par le SYDEV ont été reçus et signés pour les
montants respectifs de 6 564€ HT (6147€ HT en 2023), et de 452 € HT (427 € en 2023)
Le conseil prend acte des décisions du Maire.
N°02/2024 : Vote des subventions aux associations pour 2024
Mme DAVIET Christelle entre en séance à 20h10
Mme Maud Oger explique qu’un dossier de demande de subvention a été envoyé aux associations. La commission s’est réunie pour étudier les demandes 2024.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’attribuer les subventions suivantes aux associations pour l’année 2024 : Ass Mat Les Herbiers 200 €
UNC/AFN 200 €
Amicale Laïque 900 €
APEL/OGEC 1 180 €
OGEC voyage scolaire (29 élèves x 60 €) 1 740 €
Amicale des Résidents de l’EHPAD Les Erables 200 €
BMP FC 1 664 €
Club des Aînés 200 €
Comité des Loisirs 1 200 €
Diane Gauloise 215 €
Ecole de Musique 2000 €
Basket St Prouant Monsireigne 960 €
Feux de l’été 2000 €
Foyer des Jeunes 920 €
Saint-Prouant Accueil 200 €
Tennis Club Prouantais 200 €
ADILE 50 €
CAUE 40 €
GDON (50 €/2023 & 50€/2024) 100 €
CCAS St Prouant 1 700 €
Les subventions seront versées en avril 2024.
N°03/2024 : Indemnités de gardiennage 2024 pour l’Eglise et le Temple
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une indemnité peut être allouée pour le gardiennage de l’Eglise et du Temple. En 2023, le conseil municipal avait attribué la somme de 350 € pour chacun des monuments cultuels.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de verser 350 € à la paroisse Saint Etienne de Grammont
et 350 € à l’association de gestion du Temple pour 2024.
N°04/2024 : Attribution du montant pour les fournitures scolaires et pédagogiques pour l’école I. Potet
Mme BELLET Laetitia se retire de la séance.
La somme attribuée a été augmenté l’an dernier de de 30 à 35€ par élève et de 350 à 400€ par classe.
Nombre d’élèves inscrits au 1er janvier 2024 : 95
Nombre de classes : 4
Fournitures scolaires : 35 € x 95 élèves = 3325 €
Fournitures pédagogiques (livres, abonnement, matériel pédagogique) : 400 € x 4 classes = 1 600€
Total à ouvrir au BP 2024: 4 925 €
Après délibération, le conseil municipal émet un avis favorable, à l’unanimité, à la proposition de Monsieur le
Maire. N°05/2024 : Participation de la commune de Monsireigne aux frais de scolarité d’enfants fréquentant l’école I.Potet
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que 25 enfants de Monsireigne sont inscrits à
l’école Isaac Potet pour l’année scolaire 2023/2024.
Monsieur le Maire détaille le coût de fonctionnement d’un élève à l’école, qui est supérieur à l’an dernier (personnel, énergie, piscine…). Monsieur le maire Propose de demander une somme par élève de 1 076 € pour cette période : 1076 € x 25 élèves = 26 900 € pour l’année scolaire 2023/2024.
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal qu’une convention de participation aux dépenses d’investissement a été établie avec Monsireigne en 2012. Le montant de la participation relative à cette convention pour 2024 s’élève à 2 430€.
Montant total demandé à Monsireigne pour 2024 : 29 330 € (26 900 € + 2 430 €)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
- demande une participation à la commune de Monsireigne de 29 330 € pour l’année scolaire 2023/2024.
N°06/2024 : Lotissement du Bouchaud - Echanges de terrains avec Madame et Monsieur LOISEAU
Afin d’utiliser au mieux le terrain du lotissement du Bouchaud, un échange de parcelles entre la commune et
Monsieur et Madame LOISEAU pour le lotissement du Bouchaud est proposé.
Les parties ont convenu d’un prix de cession de 10€ du m².
La parcelle A697 d’une surface de 236m², appartenant à Monsieur et Madame LOISEAU, est cédée à la commune au prix de 10€ du m², soit 2360 €
La parcelle A289, d’une surface équivalente de 236m², propriété communale, est cédée à Monsieur et Madame LOISEAU au prix de 10€ du m², soit 2360 €
Il en résulte une soulte de 0 €
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide :
- d’acquérir la parcelle A697 à Monsieur et Madame LOISEAU au prix de 10€ du m²
- de céder la parcelle communale A289 à Monsieur et Madame LOISEAU au prix de 10€ du m². - de donner pouvoir à Monsieur le Maire pour engager les démarches nécessaires à cette échange de parcelles et signature des actes notariés.
- Les frais d’actes sont à la charge de Monsieur et Madame LOISEAU
N°07/2024 : Révision des indemnités des élus
Suite à la délégation à Monsieur RABILLIER Pierre de la commission communication, il est proposé au conseil
municipal de revoir le montant des indemnités.
Monsieur le Maire propose d’attribuer une indemnité de 5% de l’indice 1027 à Monsieur Pierre RABILLIER pour
l’exercice de ses fonctions.
Afin de ne pas augmenter l’enveloppe globale des indemnités, Monsieur Le Maire propose de baisser sa
propre indemnité de 50 à 47%, ainsi que celles de adjoints de 15.5 à 15% de l’indice 1027
A l’unanimité et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve la proposition de Monsieur le Maire. N°08/2024 : Avenant à la convention avec l’EPF
Conformément à l’article 23.2 de la convention signée entre les parties le 10 juillet 2021, la convention est précisée afin de prendre en compte et préciser les dispositifs de minoration foncière auquel le projet peut prétendre :
Article 1 - Modification d’un article
L’article 2.2 - « Minoration foncière » est remplacé par l’article suivant :
Article 19.4 - Minoration foncière Dans le cadre d’opérations de renouvellement urbain (démolition/reconstruction ou en réhabilitation lourde sur le bâti existant), qui font l’objet d’une convention opérationnelle avec l’EPF - opération de logements ou mixte (logements, commerces et services) - l’EPF de la Vendée peut être amené à prendre en charge une partie du prix de revient du foncier acquis qui sera rétrocédé à la collectivité ou à un opérateur du choix de la collectivité de façon à minorer le coût du poste foncier et permettre ainsi la réalisation de l’opération. Compte tenu de la programmation actuelle et de la charge foncière envisagée, le déficit prévisionnel de l’opération est estimé à 922 300,00 euros HT avec un poste foncier d’opération de 483 877,10 euros HT. Ainsi, le montant maximum pris en charge par l’EPF de la Vendée au titre de la minoration foncière sera de 145 163,13 euros HT. Ce montant accordé pourra être ajusté sur la base du programme définitif de l’opération, au vu des autorisations d’urbanisme délivrées.
Article 2 - Ajout d’un article
L’article 19.5 - « Minoration foncière (volet Réhabilitation) » est ajouté :
Article 19.5 - Minoration foncière (volet Réhabilitation) Dans le cadre d’opérations de renouvellement urbain (en réhabilitation lourde sur le bâti existant), qui font l’objet d’une convention opérationnelle avec l’EPF - opération immobilière comportant des logements locatifs sociaux - l’EPF de la Vendée peut être amené à prendre en charge une partie du prix de revient du foncier acquis qui sera rétrocédé à la collectivité ou à un opérateur du choix de la collectivité de façon à minorer le coût du poste foncier et permettre ainsi la réalisation de l’opération. Compte tenu de la programmation actuelle et de la charge foncière envisagée, le déficit prévisionnel de l’opération est estimé à 610 020 euros HT et la surface de plancher dédiée à la création de logement est estimée à 160 m². Ainsi, le montant maximum pris en charge par l’EPF de la Vendée au titre de la minoration foncière Réhabilitation sera de 96 000 euros HT. Ce montant accordé pourra être ajusté sur la base du programme définitif de l’opération, au vu des autorisations d’urbanisme délivrées.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
- Approuve l’avenant n°1 à la convention entre la commune de Saint Prouant, la Communauté de communes du Pays de Chantonnay et l’EPF de la Vendée.
- Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents s’y rapportant
N°09/2024 : Fixation du prix d’acquisition du 2 rue Georges Clemenceau à l’EPF
Vu la délibération du Conseil municipal en date du 31 mai 2021 approuvant la convention d’action foncière avec l’Etablissement Public Foncier de la Vendée en vue d’accompagner le projet du Nouveau cœur de bourg,
Vu la convention d’action foncière signée entre la commune, la communauté de communes et l’EPF de la Vendée le 10 juillet 2021 et notamment son article 15 précisant les obligations et conditions de rachat du foncier par la commune,
Vu les acquisitions réalisées par l’EPF de la Vendée aux termes de la convention et notamment :
3 parcelles représentant 800 m² pour un montant de 106 000 euros, conformément aux avis de France Domaine en vigueur, auquel s’ajoute conformément à l’article 19 de la convention d’action foncière, les frais suivants :
- 45 000 euros d’indemnités
Soit un total de 151 000 euros HT, soumis à TVA sur marge, soit un montant de 160 000 euros TTC, Duquel est déduit 115 200 euros TTC de Minoration foncière EPF, soit un prix total de 44 800 euros TTC.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :
- valide l’achat auprès de l’Etablissement Public Foncier de la Vendée des biens cadastrés section AB n° 890, 892 et 893, moyennant le prix de 160 000 euros TTC duquel est déduit 115 200 euros TTC de Minoration foncière EPF soit un total de 44 800 euros TTC (quarante-quatre mille huit cents euros TTC), pour la réalisation d’un projet de commerce en rez-de-chaussée et logement en étage,
- décide de confier la vente à Maître LAFOUGE, notaire à Chantonnay,
- accepte de prendre en charge les frais notariés conséquence de la présente acquisition,
- autorise Monsieur le Maire ou son représentant en cas d’absence à signer l’acte authentique et toutes les pièces concernant la présente délibération
N°10/2024 : Convention Vendée Eau – VEOLIA
Suite au changement de prestataire pour la distribution d’eau potable, le service, auparavant assuré par Suez,
est désormais attribué à VEOLIA. Afin d’acter la transition, Le Conseil Municipal est appelé à valider la
convention tripartite entre VENDEE EAU, VEOLIA et la Mairie de SAINT PROUANT.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- Approuve la convention
- Autorise Monsieur le maire à signer tous les documents s’y rapportant
N°11/2024 : Convention Actif Emploi
Monsieur le maire rappelle que chaque année une convention de partenariat est conclue dans le cadre de la mise à disposition de personnel Actif Emploi afin d’assurer des remplacements temporaires au sein des services de la mairie. La convention d’Actif Emploi requiert par conséquent le vote du Conseil pour être validée.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- Approuve la convention
- Autorise Monsieur le maire à signer tous les documents s’y rapportant
N°12/2024 : Demandes d’aides de la Région
Monsieur Le Maire propose d’engager des demandes de subvention auprès de la région Pays de la Loire et de
l’Etat sur les travaux du 2 rue Georges Clemenceau, et propose de solliciter les fonds DETR et DSIL, à hauteur
de 30% sur les travaux et la maîtrise d’œuvre
Le Conseil municipal, après avoir entendu l'exposé de son rapporteur et en avoir délibéré à l'unanimité :
- Donne son accord pour la réalisation du projet de rénovation du Bar Restaurant situé au 2 rue Georges
Clemenceau, phase 1 et 2, d’un montant prévisionnel de 536 000 € HT
- Sollicite auprès du Conseil régional des Pays de La Loire une subvention de 50 000 € au titre du fonds
Pays de la Loire Investissement Communal.
- S'engage à prendre en charge la part qui lui incombe, soit un minimum de 20 % du montant HT
- Inscrit le montant de ces dépenses au budget de la Commune N°13/2024 : Demandes d’aides DETR/DSIL
Monsieur le Maire expose que le projet de rénovation phase 2 du bar-restaurant, dans le cadre du Nouveau
Cœur de Bourg, dont le coût prévisionnel est estimé, sur la base de l’avant-projet définitif à 400 000 € HT.
Ce projet est susceptible de bénéficier d’une subvention Etat au titre de la dotation d’équipement des territoires
ruraux (DETR) ou de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL).
Le plan de financement prévisionnel de cette opération est le suivant :
L’échéancier de réalisation de ce projet est le suivant :
Date de lancement de l’appel d’offre : 31/05/2024
Date prévisionnelle de démarrage de l’opération :30/06/2024
Date prévisionnelle de fin de l’opération : 30/06/2025
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
- Approuve la réalisation du projet présenté estimé à 400 000€ HT
- Approuve le plan de financement exposé
- S’engage à prendre en autofinancement la part qui ne serait pas obtenue au titre des subventions ; - Autorise Monsieur le Maire à solliciter une subvention de l’Etat au titre de la DETR ou de la DSIL et des
subventions auprès des co-financeurs mentionnés dans le plan de financement
- Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette opération, et notamment la demande de subvention auprès de la préfecture de la Vendée.
Rapport Vendée Expansion 2022
Le Conseil Municipal prend acte du rapport Vendée Expansion 2022.
Nature Montant Nature Montant %
Travaux 280 000,00 € Subvention Préfecture 120 000,00 € 30,00 %
Maîtrise d'œuvre & divers (CT, SPS…) 60 000,00 € Participation SYDEV 15 000,00 € 3,75 %
Acquisition 55 000,00 € Fonds Pays de la Loire Investissement Communal 50 000,00 € 12,50 %
Frais de Notaire 5 000,00 €
Sous-total 185 000,00 € 46,25 %
Emprunt
Autofinancement 215 000,00 €
Sous-total reste à charge de la collectivité 215 000,00 € 53,75 %
Total dépenses 400 000,00 € Total Recettes 400 000,00 € 100,00 %
Dépenses Recettes Questions diverses :
Copil Nouveau Cœur de Bourg : Deux cellules commerciales ne sont pas encore attribuées, une de 70m² prévue pour un cabinet d’esthétique, et une de 150 m² pour la boulangerie. Des démarches vont être engagées prochainement.
Compte rendu des activités des adjoints et des conseillers
Monsieur RAINTEAU Philippe : la réunion avec les exploitants agricoles de Saint Prouant a eu lieu, la planification du Budget de voirie rurale est en cours
Monsieur BANCHEREAU Philippe annonce la fin des travaux d’étanchéité du toit de la salle de la Forêt, il annonce que le délai pour la peinture extérieure est prévu à l’automne prochain.
Monsieur FERCHAUD Vincent rappelle que des capteurs ont été installés en 2022 pour mesurer la qualité de l’air sur le Pays de Chantonnay, voici les résultats après une année de relevés, des particules fines, de l’ammoniaque et de l’oxyde d’azote ont été détectés :
- Dioxyde d’azote : inférieur au seuils règlementaires, hauses entre 6 et 9h du matin, - Ammoniaque : concentration stable dans la journée, seuil règlementaire respecté - Particules fines : seuil règlementaire légèrement dépassé, heures de concentration le matin et le soir, elles sont surtout liées au chauffage résidentiel.
Monsieur RABILLIER Pierre annonce que la version 3 de la vidéo de présentation de Saint Prouant est en cours de préparation.
Mme OGER Maud précise qu’une réunion est prévue avec toutes les associations le 7 février pour la fête de la musique 2024.
Madame GRANJON Françoise annonce la venue de l’association « Dis-moi la Vendée », passionnés de l’histoire locale et de randonnées, le 15 février à la salle de la Forêt, sur Inscription. La manifestation les petits détours revient en mars. Une animation à la bibliothèque a été réalisée dans le cadre des nuits de la lecture, Biblio’thé ou café ? Le 18 janvier suivie d’une visite de l’école privée. Le bulletin communautaire paraitra bientôt.
Laëtitia BELLET demande s’il est possible de proposer l’année prochaine une collecte sapins de Noel à la plateforme des déchets verts.
Monsieur MERCIER Gérard annonce qu’une passerelle est prévue à Bercheterre financée 50/50 par les 2 communes de Saint Prouant et Monsireigne. Les plantations ont été un succès avec plus de 50 personnes.
Monsieur DURAND Bruno détaille les travaux en cours dans le Bâtiment de l’Aquatik. Des devis sont demandés pour des travaux sur les bâtiments à prévoir pour le budget 2024.
Madame GENTY déclare avoir demandé des devis pour une machine à laver au restaurant scolaire et des mange- debout pour les salles de la Forêt et de la salle du Petit Lundi.
La séance est levée à 22h00
La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le Lundi 26 Février 2024 à 20h00 à la mairie Vu par le secrétaire de séance, Monsieur BOSSARD Florent
Le Maire,
Yannick SOULARD
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