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Procès Verbal - 20 mars 2026
Procès Verbal - PV du 20 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Diors.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Séance
du
20
mars
2026
à
18h30
DES
Procès-
verbal
IOrS
Date
d'approbation
: 30/02/2624
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Président
de
la
séance
: Madame
Sylviane
FORTIN,
en
qualité
de
membre
du
conseil
municipal
le
plus
âgé
a
présidé
la
séance
jusqu’à
l'élection
du
maire.
M
Jean-Marc
VERRHIEST,
maire
élu,
a
pris
la
suite
de
la
présidence.
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs:
Jean-Marc
VERRHIEST,
Nadine
DELANNE,
Franck
SCHULETZKI,
Sylviane
FORTIN,
Jérémy
SCHULETZKI,
Elodie
LALEUF,
Steven
OTTAN,
Nadine
MARAIS,
Robin
MOUQUET,
Christelle
GIEN,
Guillaume
PASQUET,
Laurence
DI
DOMENICO,
Grégory
ABAD,
Sébastien
RAUDIER,
Claude
BRIGAUD
Absents
excusés
: /
Secrétaire
de
séance
:
Steven
OTTAN
Quorum
Le
quorum
est
établi
comme
suit
:
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Nombre
de
conseillers
présents
: 15
Nombre
de
procurations
: O
Nombre
de
votants
: 15
Ordre
du
jour
N°
DÉLIBÉRATIONS
OBJET
2026-15
Fonctionnement
des
assemblées
—
Election
du
maire
2026-16
Fonctionnement
des
assemblées
—
Détermination
du
nombre
d'adjoints
2026-17
Fonctionnement
des
assemblées
—
Elections
des
adjoints
2026-18
Fonctionnement
des
assemblées
—
Charte
de
l'élu
local
2026-19
Finances
—
Indemnités
de
fonction
Délibération
2026-15
—
Fonctionnement
des
assemblées
Election
du
maire
Sur
la
convocation
adressée
par
Christian
BARON,
maire
sortant,
se
sont
réunis
les
membres
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Mme
Sylviane
FORTIN,
la
plus
âgée
des
membres
du
conseil.
Après
avoir
vérifié
que
le
quorum
est
atteint,
Christian
BARON,
Maire
sortant
a
officiellement
déclaré
le
conseil
municipal
installé.
Mme
Sylviane
FORTIN,
membre
la
plus
âgée
du
conseil
municipal
prend
la
présidence
de
la
séance.
Le
conseil
municipal,
Page
114 Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l'article
L'2122-7
;
Considérant
que
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
;
Considérant
que
si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
3ème
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu
;
M
Jean-Marc
VERRHIEST
se
porte
candidat
au
poste
de
maire.
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
:
1ESrourde
scrutin
Nombre
de
bulletins
: 15
À
déduire
(bulletins
blancs,
nuls
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 2
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 13
Majorité
absolue
: 7
Ont
obtenu :
—
M.
Jean-Marc
VERRHIEST
13
(treize)
voix.
M.
Jean-Marc
VERRHIEST,
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
a
été
proclamé
maire.
Délibération
2026-16
: —
Fonctionnement
des
assemblées
Détermination
du
nombre
d'adijoints
Se
sont
réunis
les
membres
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
M
Jean-Marc
VERRHIEST,
maire.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l'article
L
2122-2
et
suivants
;
Considérant
que
le
conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
;
Considérant
que
le
conseil
municipal
compte
15
membres.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
14
voix
POUR
/
1 voix
CONTRE
et
O
abstention
DECIDE
la
création
de
4
postes
d'adjoints.
Délibération
2026-17-
Fonctionnement
des
assemblées
Election
des
adjoints
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
l’article
L'2122-7-2 ;
Considérant
que,
dans
toutes
les
communes,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
La
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
Page
2]|4 scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
;
La
liste
À
a
déclaré
sa
candidature
auprès
de
Monsieur
le
maire
:
1er
adjoint
: Nadine
DELANNE
2ème
adjoint
: Franck
SCHULETZKI
3ème
adjoint
: Sylviane
FORTIN
4ème
adjoint
: Steven
OTTAN
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
:
1Edtourdescrutin
Nombre
de
bulletins
: 15
À
déduire
(bulletins
blancs,
nuls
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 3
Reste,
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 12
Majorité
absolue
: 6
Ont
obtenu
:
— Liste
À,
12
(douze)
voix
- La
liste
À
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
ont
été
proclamés
adjoints
au
maire
: Mme
Nadine
DELANNE,
M
Franck
SCHULETZKI,
Mme
Sylviane
FORTIN,
M
Steven
OTTAN.
Délibération
2026-18-
Fonctionnement
des
assemblées
Charte
de
l’élu
local
Vu
la
loi
n°2015-366
du
31
mars
2015
visant
à
faciliter
l'exercice,
par
les
élus
locaux,
de
leur
mandat,
Vu
l'article
L2121-7
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
le
maire
donne
lecture
de
la
charte
de
l'élu
local.
Il
indique
également
qu'une
copie
de
cette
charte
et
du
chapitre
du
CGCT
consacré
aux
&« Conditions
d'exercice
des
mandats
locaux
»
a
été
remise
à
l'ensemble
du
conseil
municipal.
Délibération
2026-19
—
Finances
Indemnités
de
fonction
Monsieur
le
maire
demande
à
l'assemblée
le
retrait
de
cette
question
à
l’ordre
du
jour
en
raison
d’une
décision
à
prendre
relative
à
l'éventuelle
création
d'un
poste
de
conseiller
délégué.
Il informe
le
conseil
municipal
que
ce
sujet
sera
proposé
ultérieurement.
Page
3|4 QUESTIONS DIVERSES *
Procès-verbal
de
la
séance
du
05
mars
2026:
le
conseil
municipal
approuve
ledit
procès-verbal
sans
remarques. * Réunion
de
travail
le
lundi
23
mars
2026
—
18h30
à
la
mairie.
Date
du
prochain
conseil
municipal
(sous
réserve
de
modification)
:
Lundi
30
mars
2026
à
18h30
Séance
levée
à
19h30
Le
Maire
_
Le
Secrétaire
de
séance,
’
re
Jean-Marc
VERRHIEST
Steven
OTTAN
Le
Page
4]|4