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Déliberation - Deliberations conseil 8avr2024
Déliberation - Deliberations conseil 12fev2024
Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune d'Albi.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations conseil 12fev2024)
Thèmes du document : Banque, Culture et patrimoine, Sécurité sociale,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 FÉVRIER 2024 à 18 HEURES
Délibération N° Objet APPROUVÉE / REJETÉE
1 / 24_001 Séance du Conseil municipal du 18 décembre 2023 -
approbation du procès-verbal
APPROUVÉE
2 / 24_002 Zone d’aménagement différé de Canavières - acquisition d’un ensemble immobilier
APPROUVÉE
3 / 24_003 Ventes de caveaux, monuments et produits funéraires de réemploi - tarifs
APPROUVÉE
4 / 24_004 Rue de la Madeleine - compromis de vente avec Cité
Jardins
APPROUVÉE
5 / 24_005 Contrat local de santé - renouvellement APPROUVÉE
6 / 24_006 Association société nationale des meilleurs ouvriers de France - délégation du Tarn - subvention 2024
APPROUVÉE
7 / 24_007 Label APIcité® - adhésion APPROUVÉE
8 / 24_008 Transport scolaire 2022-2023 - participation financière pour les élèves en situation de handicap
APPROUVÉE
9 / 24_009 Opérations École et cinéma et Maternelle au cinéma – association Média Tarn - subvention pour l'année scolaire
2023-2024
APPROUVÉE
10 / 24_010 Société anonyme sportive professionnelle Sporting Club Albigeois - utilisation des installations sportives - saisons
sportives de 2023 à 2026
APPROUVÉE
Date de publication : 14 février 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DU TARN
COMMUNE D’ALBI 11 / 24_011 Association Arpèges et Trémolos - avenant n°1 à la
convention financière au titre de l’année 2024 - festival Un
week-end avec elles - subvention
APPROUVÉE
12 / 24_012 Centre national de création musicale - groupe de musique électro-acoustique d'Albi-Tarn - avenant n°1 à la
convention financière 2024 - Semaine du son et du cycle de
concerts In a landscape - subventions
APPROUVÉE
13 / 24_013 Associations Flamenco pour tous et les Trois sources -
subventions en soutien à l’organisation d’événements
culturels
APPROUVÉE
14 / 24_014 Centre culturel occitan de l’Albigeois - soutien à
l’organisation de la Jornada del teatre occitan amator -
subvention
APPROUVÉE
15 / 24_015 Versement du fonds de monsieur Claude Martin - club de volley-ball d'Albi
APPROUVÉE
16 / 24_016 Convention de gestion des centres sociaux entre la Ville d'Albi, le centre communal d'action sociale d'Albi et la
caisse d'allocations familiales du Tarn
APPROUVÉE
17 / 24_017 La Régie de quartiers de l'Albigeois - Regain Action - Verso - subventions de fonctionnement 2024
APPROUVÉE
18 / 24_018 Cantepau demain - requalification des équipements publics d'accueil et d'animation - plan de financement actualisé
APPROUVÉE
19 / 24_019 Maison de quartier - centre social de Cantepau - contrat de projet 2024-2025
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20 / 24_020 Occupation d'un local commercial vacant par un nouveau commerçant - subvention
APPROUVÉE
21 / 24_021 Impasse des Genêts - acquisition d’une parcelle APPROUVÉE
22 / 24_022 Rue Pierre Jamet – désaffectation, déclassement du
domaine public et cession de parcelle
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23 / 24_023 Rue du Verbial – déclassement du domaine public et
cession de terrain
APPROUVÉE
Date de publication : 14 février 2024 24 / 24_024 Fonds de soutien aux collectivités territoriales pour les emprunts structurés - reconduction du dispositif
dérogatoire avec l’État - contrat de prêt de la Caisse
d’Épargne
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25 / 24_025 Fonds de soutien aux collectivités territoriales pour les emprunts structurés - reconduction du dispositif
dérogatoire avec l’État - contrat de prêt de la société de
financement local
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26 / 24_026 Garantie d'emprunt à l'association Solidaires pour l'habitat - acquisition-amélioration d'un logement 42 allée des
Amandiers
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27 / 24_027 Garantie d'emprunt à l'association Solidaires pour l'habitat - acquisition-amélioration d'un logement 78 allée des
Amandiers
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28 / 24_028 Décisions de madame le maire APPROUVÉE
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