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Compte-Rendu - cr succinct 03 09 2020
Document publié le Jeudi 3 septembre 2020 par la commune de Vaires-sur-Marne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr succinct 03 09 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Sport,
VILLE DE VAIRES-SUR-MARNE AFFICHAGE (Seine-et-Marne) 07/09/2020 au 08/11/2020 CR SUCCINCT
CONSEIL MUNICIPAL N° 03
DU 03 SEPTEMBRE 2020
Le procès-verbal du Conseil municipal du 16 juillet 2020 est approuvé à la majorité par 28 voix pour et 5 abstentions (Liste Vivre Vaires).
1. COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, DÉCIDE la création de neuf commissions
communales suivantes :
+ Commission Finances, communication et commémorations
+ Commission Santé, culture, associations culturelles et évènementiel
+ Commission Patrimoine, environnement, espaces verts, propreté et mobilités + Commission Éducation
+ Commission Jeux olympiques 2024, jeunesse et sport
+ Commission Sécurité, commerces et animations commerciales
+ Commission Urbanisme, travaux et aménagement du territoire
+ Commission Petite enfance, logement
+ Commission Social, 3ème et 4ème âge, handicap et centre socio-culturel FIXE à dix le nombre de membres comportant chacune de ces commissions, incluant Madame le Maire, présidente de droit, DÉSIGNE les membres suivants :
Commission Finances, communication et commémorations
Madame Edmonde JARDIN, présidente
Monsieur Yohann DESFOUX
Monsieur Jean-Charles RAMIREZ
Madame Claire SHAEGIS
Madame Joëlle DOLMAYRAC
Madame Pauline PRILLARD
Madame Martine AUDY-SCHMITT
Monsieur Daniel WATHLE
Madame Isabelle SAUSSET
Monsieur Vincent BUI-HU-TAI .
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Commission Santé, culture, associations culturelles et évènementiel
Madame Edmonde JARDIN, présidente
Madame Monique COULAIS
Madame Marie-José LEVEILLE
Monsieur Jean-Claude FAURE
Monsieur Alain LEGRAND
Madame Pauline PRILLARD
Madame Agnès ALENDA
Madame Isabelle RECIO
Madame Nathalie LABROUSSE
e Madame Marine MOGENNI
Page 1 sur 4 Commission Patrimoine, environnement, espaces verts, propreté et mobilités e Madame Edmonde JARDIN, présidente
Monsieur Rémy VILCOCQ
Madame Marie-José LEVEILLE
Madame Synthia GATIBELZA
Monsieur Didier DESFOUX
Monsieur Roger STADTFELD
Madame Martine AUDY-SCHMITT
Monsieur Gilles PICART
Madame Nathalie LABROUSSE
Madame Marine MOGENNI
Commission Education
Madame Edmonde JARDIN, présidente
Madame Nathalie PEREIRA DA SILVA
Monsieur Pierre-Jean PRILLARD
Madame Synthia GATIBELZA
Monsieur Jérémy MUNOZ
Madame Béatrice BOCH
Madame Joëlle DOLMAYRAC
Madame Céline RECULET
Monsieur Paul GODICHE
Madame Marine MOGENNI
Commission Jeux olympiques 2024, jeunesse et sport
Madame Edmonde JARDIN, présidente
Monsieur Jean-Charles RAMIREZ
Monsieur Pierre-Jean PRILLARD
Monsieur Jean-Claude FAURE
Madame Claire SHAEGIS
Monsieur François BROCHE
Madame Martine AUDY-SCHMITT
Madame Céline RECULET
Monsieur Paul GODICHE
Madame Marine MOGENNI
Commission Sécurité, commerces et animations commerciales
Madame Edmonde JARDIN, présidente
Madame Catherine CHIOCARELLO
Monsieur Pierre-Jean PRILLARD
Monsieur Alain LEGRAND
Madame Joëlle DOLMAYRAC
Monsieur Roger STADTFELD
Monsieur François BROCHE
Monsieur Daniel WATHLE
Madame Isabelle SAUSSET
Madame Marine MOGENNI
Page 2 sur 4 Commission Urbanisme, travaux et aménagement du territoire
e Madame Edmonde JARDIN, présidente
Monsieur Didier DESFOUX
Monsieur Rémy VILCOCQ
Monsieur Jean-Charles RAMIREZ
Madame Claire SHAEGIS
Monsieur Roger STADTFELD
Monsieur Alain LEGRAND
Monsieur Gilles PICART
Madame Isabelle SAUSSET
Monsieur Vincent BUI-HUU-TAI
Commission Petite enfance, logement
e Madame Edmonde JARDIN, présidente
Madame Béatrice BOCH
Madame Nathalie PEREIRA DA SILVA
Madame Marie-José LEVEILLE
Madame Synthia GATIBELZA
Monsieur Jean-Luc COCHEZ
Madame Agnès ALENDA
Madame Marianne OLIER
Madame Nathalie LABROUSSE
Monsieur Vincent BUI-HUU-TAI
Commission Social, 3°" et 4?" âge, handicap et centre socio-culturel
Madame Edmonde JARDIN, présidente
Monsieur Jean-Luc COCHEZ
Monsieur François BROCHE
Madame Catherine CHIOCARELLO
Monsieur Jérémy MUNOZ
Madame Béatrice BOCH
Madame Agnès ALENDA
Madame Marianne OLIER
Madame Isabelle SAUSSET
Monsieur Vincent BUI-AUU-TAI
PRÉCISE que ces commissions seront convoquées dans un délai maximum de huit jours à compter de leur nomination afin qu’elles puissent désigner un vice-président chargé de les convoquer et les présider
en cas d’absence ou d’empêchement du Maire,
Page 3 sur 4 2. ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Le Conseil municipal, procède à l’élection des membres de la commission d’appel d’offres, à scrutin secret :
Nombre de suffrages exprimés : 33
Liste 1 (majorité) : 23 voix
Liste 2 (opposition) : 10 voix
SONT ÉLUS à la commission d’appel d'offres, les conseillers suivants :
TITULAIRES SUPPLÉANTS
- Monsieur Didier DESFOUX - Madame Synthia GATIBELZA - Monsieur Jean-Charles RAMIREZ - Madame Monique COULAIS - Monsieur Jean-Luc COCHEZ - Madame Béatrice BOCH - Monsieur Gilles PICART - Madame Isabelle RECIO - Monsieur Paul GODICHE - Madame Isabelle SAUSSET
3. ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONCESSION ET DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
Le Conseil municipal, procède à l’élection des membres de la commission de concession et de délégation de service public, à scrutin secret,
Nombre de suffrages exprimés : 33
Liste 1 (majorité) : 23 voix
Liste 2 (opposition) : 10 voix
SONT ÉLUS à la commission de concession et de délégation de service publie, les conseillers suivants :
TITULAIRES SUPPLÉANTS - Madame Nathalie PEREIRA DA SILVA - Madame Monique COULAIS - Madame Synthia GATIBELZA - Monsieur Jean-Luc COCHEZ - Monsieur Jean-Charles RAMIREZ - Monsieur Jean-Claude FAURE - Monsieur Gilles PICART - Madame Isabelle RECIO - Madame Marine MOGENNI - Monsieur Vincent BUI-HUU-TAI
4. CONVENTION RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SCOLARITE ET 0 LA FACTURATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DES ETUDES ET DES ACCEUILS PERISCOLAIRES AVEC LA COMMUNE DE CHAMPS-SUR-MARNE
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, APPROUVE la convention relative au remboursement des frais de scolarité et à la facturation de la restauration scolaire, des études et des accueils périscolaires, avec la commune de Champs-sur-Marne, ci annexée, AUTORISE Madame le Maire à signer ladite convention,
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h03.
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