Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - wv1h0omempv732
Déliberation - mp6906plspm0114
Compte-Rendu - uyu2vjgmyqsm9i
Procès Verbal - 80fdzj1cnpsh7rc
Compte-Rendu - 3hxbnmlfot4hpvh
Déliberation - sz0few84372ec4l
Compte-Rendu - ox7w5zilnol8i7n
Procès Verbal - vlloh8bblaeb6fc
Procès Verbal - 11cf32ddgufo8tu
Procès Verbal - tpxkwqcmjasyqt
Procès Verbal - 68uweib8x52e3t2
Document publié le Samedi 3 janvier 2026 à 03h24 par la commune de Bouchage.
Lien du pdf (Procès Verbal - 68uweib8x52e3t2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Jeunesse,
Conseil
Municipal
du
15
décembre
2025
MAIRIE
DE
LE
BOUCHAGE
211 Route
des
Corbassières
38510
Le
Bouchage
Tel
: 04
74
80
03
42
Sal
HAE
Email
mairie.bouchage@gmail.com
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
15 DÉCEMBRE
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq
et
le
quinze
décembre
à
dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
en
séance
publique
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
à
la
salle
du
Conseil
à la Mairie,
sous
la présidence
d’Annie
POURTIER,
Maire.
Présents :
Monsieur
Paul
BONNAVIAT,
Monsieur
Robert
COPET,
Madame
Martine
FAROUD-
LESTRA,
Monsieur
Jérôme
GELAS,
Madame
Nathalie
GODIN,
Madame
Céline
PELLOUX,
Monsieur
Christophe
PERRIER,
Madame
Annie
POURTIER,
Monsieur
Alain
REPOSO,
Monsieur
Jérôme
TRILLAT Pouvoirs
: Monsieur
Guy
MATHIOLON
à Madame
Annie
POURTIER,
Madame
Françoise
HERBEPIN
à Madame
Nathalie
GODIN,
Madame
Sophie
DUCARRE
à Madame
Martine
FAROUD-LESTRA
Excusées
: Madame
Françoise
GAGNEUX
et Madame
Nathalie
PATTARD-BOUVARD
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Alain
REPOSO
Date
de
convocation
: 08
décembre
2025
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
le
Procès-Verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
mardi
o2
décembre
2025.
Madame
le Maire
propose
d'ajouter
trois
points
supplémentaires :
e
Distribution
des
colis
des
anciens
par
la commission
communale
des
Affaires
Sociales
e
Ateliers
équilibre
e
Visite
du
Sénat
pour
la classe
de
CM1-CM2
de
l’école Anna
Bordel
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
approuve
les modifications
proposées.
Page1l5 Conseil
Municipal
du
15
décembre
2025 POINTS
SOUMIS
A
DELIBERATIONS
Demande
de
subvention
au
titre
des
amendes
de
police
auprès
du
Département
de
l'Isère
pour
l'opération
Requalification
du
centre
village
Phase
o
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
Maire
Madame
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
le
projet
de
requalification
du
centre
village
Phase
o
Forêt
urbaine,
terrain
et
VRD
dont
le
coût
prévisionnel
des
travaux
est
estimé
à
445
450
€
HT,
avant
consultation
des
entreprises.
Madame
le Maire
rappelle
qu'elle
a sollicité
:
Le
Département
de
l'Isère
au
titre
de
«1
arbre,
1 habitant
en
Isère
»
pour
une
subvention
d’un
montant
de
20
000
€
maximum
La
Communauté
de
Communes
des
Balcons
du
Dauphiné
au
titre
du
Fonds
de
concours
pour
une
subvention
d’un
montant
de
83
655
€
La
Région
Rhône
Alpes
Auvergne
au
titre
du
«Bonus
Ruralité»
pour
une
subvention
d’un
montant
de
100
000
€
Madame
le
Maire
précise
que
le
projet
comprend
la
création
de
places
de
stationnement
et
d’un
cheminement
doux
et
que
ces
travaux
sont
éligibles
à
une
subvention
versée
par
le
Département
de
l'Isère
au titre des amendes
de
police.
Les
modalités
sont
les
suivantes
:
Aide
est plafonnée
à 40
000
€
3 taux
sont
définis
selon
l’Indice
de
Richesse
(IR) :
“
50
%
pour
les
IR
< 39
“
55
%
pour
les
IR
compris
entre
40
et
60
=
60
%
pour
les
IR
> 61
Madame
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
solliciter
une
subvention
d'un
montant
de
40
000
euros,
montant
maximal,
auprès
du
Département
de
l'Isère
au
titre
des
amendes
de
police
pour
les
travaux
de requalification
du
centre village
Phase
o Forêt
urbaine,
terrain
et VRD.
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
et la majorité
des
membres
présents :
>
ACCEPTE
de
solliciter
une
subvention
d’un
montant
de
40
000
euros
auprès
du
Département
de
l'Isère
au
titre des
amendes
de
police
pour
les travaux
de
requalification
du
centre
village
>
CHARGE
Madame
le
Maire
de
déposer
un
dossier
de
subvention
auprès
du
Département
de
l'Isère, >
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signer
tous
actes
et
documents
relatifs
à
la
présente
délibération.
Madame
le
Maire
remercie
le
Département
de
l'Isère
pour
sa
vigilance
et
ses
recommandations
concernant
le dépôt
de
cette
demande
de
subvention.
Madame
le
Maire
indique
qu’une
réunion
aura
lieu
en
mairie
le vendredi
19
décembre
2025
à 10h
avec
l'entreprise
PERRIOL
et le Cabinet
d'Etude
Merlin
pour
la préparation
du
lancement
des travaux.
Page2ls Conseil
Municipal
du
15
décembre
2025
AUTRES
POINTS
°
Point
sur
les
travaux
de
Cessenoud
Rapporteur
: Christophe
Perrier,
3°"
adjoint
délégué
à la Voirie,
à la Sécurité
et aux
Finances
Monsieur
Christophe
Perrier
indique
que
les
travaux
de
VRD
réalisés
par
l’entreprise
SPIE
BATIGNOLLES,
concernant
l'aménagement
sécuritaire
de
Cessenoud,
sont
terminés
et
que
la réception
des
travaux
aura
lieu
le mercredi
17 décembre
à 9h.
Les
travaux
de
marquage,
réalisés
par
l’entreprise
Proximark,
ainsi
que
la
prestation
«
Espaces
verts
»
assurée
par
l’entreprise Jardins
du Val
Rupéen,
sont
programmés
pour
le début
de l’année
2026.
Les
travaux
se
sont
bien
déroulés
et
les
délais
d'intervention
ont
été
respectés.
Madame
le
Maire
avait
pris
un
arrêté
afin
de
réglementer
la
circulation,
ce
qui
a
nécessité
la
mise
en
place
d’une
circulation
alternée
pendant
toute
la durée
des
travaux
ainsi que
la fermeture
totale
de
la route
durant
deux
jours.
La
signalisation
a
été
mise
en
place
par
l’entreprise,
que
Madame
le
Maire
remercie
sincèrement.
Elle
déplore
toutefois
quelques
incivilités,
ainsi
que
le
vol
ou
le
déplacement
de
certains
panneaux,
ayant
causé
des
désagréments
aux
usagers.
Madame
Nathalie
Godin
et
Madame
le
Maire
indiquent
avoir
reçu
des
retours
positifs
concernant
cet
aménagement
et
précisent
que
les
riverains
ont
exprimé
leur
grande
satisfaction,
notamment
en
raison
de la réduction
de la vitesse
des usagers.
Madame
le
Maire
remercie
Monsieur
Paul
Bonnaviat,
qui
en
a
profité
pour
remettre
en
service
un
chemin
communal
en réalisant
un broyage
qui
n’avait pas
été effectué
depuis
plusieurs
années.
Monsieur
Robert
Copet
indique
qu’une
bande
piétonne
d’environ
50
mètres
ne
présente
pas
un
rendu
esthétique
satisfaisant
et
nécessiterait
peut-être
un
complément
de
travaux.
Monsieur
Paul
Bonnaviat
propose
d'attendre
la repousse
de
l'herbe.
Madame
le
Maire
précise
que,
si cela
ne
suffit
pas,
une
reprise
pourrait
être
envisagée.
Monsieur
Paul
Bonnaviat
indique
qu'il sera
nécessaire
de
rehausser
le panneau
« bus
». Madame
le Maire
répond
que
ces travaux
seront
prochainement
confiés
au
service
technique.
Madame
le
Maire
remercie
sincèrement
Madame
Nathalie
Godin
et
Monsieur
Paul
Bonnaviat
pour
le
suivi
des
travaux
ainsi
que
pour
leur
présence
à toutes
les
réunions
de
chantier.
Elle
remercie
également
le
cabinet
Ellipse,
en
charge
de
la
maîtrise
d'œuvre
et
l’entreprise
SPIE
BATIGNOLLES,
en
charge
des
travaux,
pour
leur grand
professionnalisme.
e
Décisions
du
maire
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
Maire
04/12/2025 |
Réseau
des
Renouvellement
du
site
internet
pour
3
communes
ans
soit
890.40
€
TTC/an
05/12/2025 |
SEDI
Fournitures
administratives
140.94
€ TTC
05/12/2025 | SOREXTO
Paillage
sol amortissant
jeux à
l'école
320.93
€ TTC
05/12/2025 |
Elis
Dératisation
logement
communal
450.00
€ HT
Page3l5 Conseil
Municipal
du
15
décembre
2025
08/12/2025 | ORCEL LEC
Complément
placo
local
sous
290.00
€ TTC
appartement
communal
15/12/2025 |
Papeterie
Lacoste
Ramettes
papier A4
pour
l’école
264.00
€ TTC
15/12/2025 |
Papeterie
Lacoste
Ramettes
papier A4
et A3
pour
la mairie
320.40
€ TTC
15/12/2025 |
Imprimerie
GCom
1000
enveloppes
avec
logo
de la mairie
170.40
€ TTC
e
Distribution
des
colis
de
fin
d'année
par
la Commission
des
Affaires
sociales
Rapporteur
:
Martine
Faroud-Lestra,
Conseillère
Municipale
et
Présidente
de
la
commission
communale
Action
sociale
Madame
Martine
Faroud-Lestra
indique
que
65
colis
de
Noël
ont
été
distribués
aux
personnes
de
plus
de
75
ans,
dimanche
14 décembre.
Les
colis
composés
essentiellement
de
produits
locaux
ont
fait la joie
des
anciens
qui
ont
accueilli
chaleureusement
les
membres
de
la
commission
communale
Affaires
sociales.
Cette
visite
à
domicile,
en
EHPAD
ou
en
foyer
logement
pour
certaines
personnes
est
très
attendue
et
appréciée
des
bénéficiaires.
C’est un
moment
privilégié
de
partage
et de
discussions.
Madame
le
Maire
remercie
sincèrement
Madame
Martine
Faroud-Lestra,
présidente
de
la
commission
communale
d'Action
Sociale,
Madame
Françoise
Herbepin,
adjointe
en
charge
de
l'Action
Sociale,
ainsi
que
tous
les
membres
de
commission
pour
leur
investissement
et
la
réussite
de
cet
évènement,
les
enfants
de
l’école
pour
la
confection
des
cartes
de
vœux
et
le
sou
des
écoles
grâce
à leur
collaboration
concernant
le calendrier
2026
également
présent
dans
les colis.
e
Ateliers
« Equilibre
»
Rapporteur
:
Martine
Faroud-Lestra,
Conseillère
Municipale
et
Présidente
de
la
commission
communale
Action
sociale
Madame
Martine
Faroud-Lestra
indique
que
les
ateliers
gratuits
« Equilibre
» basés
sur
la prévention
des
chutes
mis
en
place
en
lien
avec
plusieurs
caisses
de
retraite
et
destinés
aux
personnes
de
60
ans
ont
pris
fin
le 04
décembre.
Lors
de
cette
dernière
séance,
le groupe
de
12 participants
s’est montré
très
satisfait
d’avoir
participé
aux
séances
et l’intervenante
a fait part
de
son
appréciation
très
positive
de
la dynamique
et de
l'ambiance
du
groupe. Madame
le
Maire
remercie
sincèrement
Madame
Martine
Faroud-Lestra
pour
la
coordination
de
ces
ateliers
qui
ont
connu
un
réel
succès
puisque
des
personnes
étaient
inscrites
sur liste d'attente.
e
Visite
du
Sénat
pour
la
classe
de
CM1-CM2
de
l’école
Anna
Bordel
Rapporteur
: Céline
Pelloux,
Conseillère
Municipale
et
Présidente
de
la
commission
communale
Enfance
et vie
scolaire
Madame
Céline
Pelloux
informe
le
Conseil
Municipal
que
18
élèves
de
la
classe
de
CM1-CM2
et
7
accompagnants
se
sont
rendus
à Paris
mercredi
10
décembre
2025
pour
une
visite
du
Sénat.
Cette
sortie
a
été
organisée
et
financée
par
la
Municipalité.
Les
élèves
ont
été
reçus
par
Madame
Frédérique
Puissat,
sénatrice
de
l'Isère.
Page4l5 Conseil
Municipal
du
15
décembre
2025
La
journée
s’est
déroulée
de
la manière
suivante
:
e
Rendez-vous
devant
d'école
Anna
Bordel
à 4h45
e
Départ
de
l’école Anna
Bordel
à 5h15
en
autocar
pour
rejoindre
la Gare
de
Lyon
Saint
Exupéry
e
Départ
en
TGV
à 6h54
de
la Gare
de
Lyon
Saint
Exupéry
pour
Paris.
Pour
certains
enfants,
prendre
le
TGV
pour
la
première
fois
a
été
une
source
d’appréhension
rapidement
dissipée
car tout
s’est parfaitement
déroulé.
e
Arrivée
à Paris
Gare
de
Lyon
à 8h47
e
Départ
en
bus
à ghoo
pour
un
circuit
touristique
dans
la capitale
(Pont
Alexandre
III,
Petit
Palais,
Grand
Palais,
Champs
Elysées,
Arc
de
Triomphe,
Place
du
Trocadéro,
Tour
Eiffel,
Champ
de
Mars...)
avec
un
arrêt
au
pied
de
la Tour
Eiffel
et au
Champ
de
Mars.
Le
chauffeur
du
bus
a rendu
la
visite
incroyable
pour
les
enfants
en
faisant
écouter
aux
élèves
des
musiques
issues
d’un
répertoire
en
lien
avec
la capitale.
e
Déjeuner
dans
le Jardin
du
Luxembourg
situé
à côté
du
Sénat
de
12h00
à 12h45.
Chacun
avait
apporté
son
pique-nique
pour
le
repas
de
midi
quant
aux
goûters
du
matin
et
de
l'après-midi,
ils ont
été offerts
par
le sou
des
écoles.
e
Arrivée
au
Sénat
à 12h45
pour
les formalités
d'entrée.
e
Visite
du
Sénat
avec
Madame
Frédérique
PUISSAT,
Sénatrice
de
l'Isère,
de
13h00
à 15h00.
La
visite
a été
très
ludique,
intéressante,
sympathique
et dynamique.
e
Présence
des
élèves
dans
la
cour
principale
du
Sénat
afin
d'assister
à
l’arrivée
des
Ministres.
De
nombreux
Ministres,
à leur
arrivée,
sont
venus
saluer
les
enfants
du
Bouchage
et
leur
ont
accordé
une
photo
: Ministre
de
l'Intérieur,
Ministre
de
la
Justice,
Ministre
de
Handicap,
Ministre
des
Relations
avec
le
Parlement,
Ministre
de
la
Culture,
Ministre
de
l'Education
Nationale,
Ministre
de
la Ruralité..
e
Questions
au
Gouvernement
de
15h
à 16h
e
Départ
du
Sénat
à 16h30
en
bus
pour
rejoindre
Paris
Gare
de
Lyon.
e
Départ
du
TGV
à 18h13
pour
une
arrivée
à la Gare
de
Lyon
Saint
Exupéry
à 2ohos.
e
Départ
de
la
Gare
de
Lyon
Saint
Exupéry
en
bus
à
205
pour
une
arrivée
devant
l’école
du
Bouchage
à 21h25.
Madame
Céline
Pelloux
précise
que
la Directrice
de
l’école,
Madame
Elodie
Forfait,
a réalisé
des
photos
et des vidéos
tout
au long
de
la journée
qui permettront
la réalisation
d’un
documentaire.
Madame
le
Maire
remercie
sincèrement
Madame
la
Sénatrice
pour
son
accueil,
les
enfants
pour
l'intérêt
manifesté
ainsi
que
leur bonne
humeur
tout au
long
de
cette
journée
et les accompagnateurs.
Madame
la
Présidente
de
la
commission
communale
Enfance
et
Vie
scolaire
et
Madame
le
Maire
concluent
en
précisant
que
cette
journée
a
été
extraordinaire
et
inoubliable
pour
les
enfants,
comme
pour
les
accompagnateurs.
La
séance
est levée
à 19H45.
La
date
du
prochain
Conseil
Municipal
sera
mise
en
ligne
sur
la page
d'accueil
du
site
internet
de
la commune
du
Bouchage
: www.lebouchage38.fr Le
secrétaire
de
séance,
Monsieur
Alain
REPOSO
Pagesls