Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Representation a la Commission Paritaire SDA Eau P
Déliberation - Representation a la Commission Locale de lEau 1
Déliberation - Representation Groupement de cde
Déliberation - Representation Conseil a la SEM La Fertoise
Déliberation - Election de la Commission speciale Delegation Serv
Déliberation - Representation a la CDAC 1
Déliberation - Representation Conseil a lOMSL
Déliberation - Representation a la CCID 1
Conseil Municipal - Representation CM CDAC
Déliberation - Representation au Comite de Jumelage
Déliberation - Representation a la Commission Paritaire SD Assainissement
Document publié le Mercredi 10 juin 2020 par la commune de Ferté-Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Representation a la Commission Paritaire SD Assainissement)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
VILLE DE LA FERTE-BERNARD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation 10 Juin 2020
Date d’affichage 10 Juin 2020
Nombre de conseillers
en exercice 29
présents 29
votants 29
L’AN DEUX MILLE VINGT
Le DIX SEPT JUIN à Vingt heures trente,
le Conseil Municipal de la Ville de la Ferté-Bernard, légalement convoqué en session ordinaire, s’est réuni aux Halles Denis Béalet, lieu habituel de ses séances, en séance publique sous la présidence de Monsieur Didier REVEAU.
Etaient présents : M. Didier REVEAU, Mme Cécile KNITTEL, M. Gérard GUESNE, Mme Sylvie SEQUEIRA, M. Eric PAPILLON, Mme Christiane VAN RYSSEL, M. Laurent PHILIBERT, Mme Bénédicte MARCHAIS, M. Gaëtan THOMAS, Mme Françoise PELLODI, M. Emmanuel BOIS, Mme Sandra TRASSART-ROQUAIN, M. Nicolas CHABLE, Mme Catherine CHANTEPIE, M. Thierry BODIN, Mme Delphine LETESSIER, M. Christophe BISI, Mme Marie-Hélène TROUILLOT, M. Emmanuel VIGNERON, Mme Marie DENONELLE, M. Nicolas GUILLARD, Mme Audrey MAMONTEIL, M. Dominique MORANCE, Mme Olivia JAMAIN, M. Lionel COURTEMANCHE, Mme Sophie DOLLON, M. Franck POTAUFEUX, Mme Edith ALIX, M. Carl GUILLEMIN.
Excusés : /
Il a été, suivant les prescriptions de la loi du 5 avril 1884, procédé immédiatement à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil.
Madame Delphine LETESSIER a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION PARITAIRE SCHÉMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT (LFB, CHERRÉ-AU)
Cette Commission issue d’un groupement de commande en date du 7 mars 2017 étudie et propose des améliorations quant au système d’assainissement du territoire afin d’en permettre un développement régulier.
Elle travaille actuellement sur la réalisation d’un Schéma Directeur d’Assainissement et d’eaux Pluviales sur les territoires de La Ferté-Bernard et Cherré-Au.
Cette commission paritaire est constituée de 4 membres de chaque collectivité, 8 au total.
Monsieur le Maire rappelle aux membres de l’Assemblée qu’il siège au sein de la Commission Paritaire Schéma Directeur Assainissement (LFB, Cherré-Au) et qu’à ce titre il convient de désigner trois autres titulaires. Après avoir enregistré les candidatures suivantes :
- Madame Cécile KNITTEL,
- Monsieur Emmanuel BOIS,
- Monsieur Dominique MORANCE.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité des membres votant (29 Pour – 0 Abstention – 0 Contre)
Désigne comme membres au sein de la Commission Paritaire Schéma Directeur Assainissement (LFB, Cherré-Au) :
- Monsieur Didier REVEAU,
- Madame Cécile KNITTEL,
- Monsieur Emmanuel BOIS,
- Monsieur Dominique MORANCE.
Pour Copie Conforme,
Le Maire
Didier REVEAU