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Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Corbara.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM 18 06 2025)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JUIN 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
N° d’ordre OBJET
32/2025
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DU MAIRE DANS LE
CADRE DE L’ARTICLE L2122-22 DU CGCT
Délibération adoptée à l’unanimité
33/2025
DECISION MODIFICATIVE N°1
Délibération adoptée à l’unanimité
34/2025 BAIL A CONSTRUCTION – AVENANT Délibération adoptée à l’unanimité
35/2025
DELEGATION ACCORDEE A M. LE MAIRE POUR MENER A BIEN LES DEMARCHES DANS L’ACQUISITION D’UNE MAISON SITUE AU LIEU-DIT VILLA DI MEZZU
Délibération adoptée à l’unanimité
36/2025
PLAN DE FINANCEMENT POUR L’ACQUISITION D’UNE MAISON DE VILLAGE SITUEE LIEU-DIT VILLA DI MEZZU
Délibération adoptée à l’unanimité
37/2025
PLAN DE FINANCEMENT POUR LA CONSTRUCTION D’UN MUR DE SOUTENEMENT DANS LE CADRE DE L’EXTENSION DU CIMETIERE
Délibération adoptée à l’unanimité
38/2025 FIXATION DU PRIX DES CASIERS FUNERAIRES DU CIMETIERE Délibération adoptée à l’unanimité
39/2025
MANDATEMENT DU CDG2B POUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE SANTE DES AGENTS Délibération adoptée à l’unanimité
40/2025 EXAMEN DES DECLARATIONS D’INTENTION D’ALIENER (DIA) Délibération adoptée à l’unanimité