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Document publié le Vendredi 19 novembre 2021 par la commune d'Oursel-Maison.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 19 Novembre 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
1
MAIRIE D’OURSEL-MAISON
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL DU
19 NOVEMBRE 2021
Le dix-neuf Novembre deux mille vingt et un à dix-neuf heures, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués se sont réunis sous la présidence de Mr VASSELLE Alain, Maire.
PRESENTS : Madame TILLIER Françoise - Messieurs ALTAZIN Frédéric – FONTANA Sylvain – BERLY Jean-Marie – PYPE Denis – LALY Jean-Paul et PYPE Stéphane
ABSENTS EXCUSES : Monsieur DELATTRE Philipe (a donné pouvoir à Monsieur PYPE Denis), Madame GOURGUECHON Céline (a donné pouvoir à Monsieur FONTANA Sylvain), et Madame DESPATY Allison.
APPROBATION DES PV 14 SEPTEMBRE ET 4 NOVEMBRE
Le Conseil approuve à l’unanimité les comptes rendus des 14 septembre et 4 novembre 2021.
DELIBERATION COLIS
Le Conseil décide l’achat de colis pour les personnes âgées. Le montant de chaque colis sera de 41 € et le nombre de colis est de 50 (dont 4 colis pour les employés communaux) soit un montant de 2050 €.
VŒUX
La date du vendredi 14 janvier, 18 h 30, est arrêtée.
PROJET MAIRIE
Mr PYPE remercie Mr MARTIN pour sa présence.
Mr MARTIN informe le conseil de l’obligation de consulter un architecte et de rédiger l’esquisse d’un programme.
Il est proposé de faire la mairie sur le site et les locaux techniques sur le terrain de la mare. Coût prévisionnel : 700 000 € pour l’ensemble des 2 réalisations.
Pour commencer, lancer la consultation pour nommer un architecte (procédure adaptée). Mr PYPE D propose de prioriser les travaux.
Tranche ferme : Mairie
Tranche conditionnelle : Atelier
Après en avoir délibéré le Conseil décide par 9 voix pour et une abstention de lancer la consultation des architectes.
QUESTIONS ET COMMUNICATIONS DIVERSES
Mr BERLY demande au conseil de prendre une décision modificative sur le budget de l’eau d’un montant de 150 € pour régler les frais de dossier du prêt contracté auprès de Crédit agricole. Le Conseil donne son accord.
Mr BERLY informe le Conseil de la volonté du SIVS d’acquérir des détecteurs de CO2 pour le RPI sous forme d’achat groupé.
Mr BERLY présente un devis de l’entreprise SCHILLER pour l’acquisition d’un défibrillateur (1554.24 € TTC). Il faudra prévoir un branchement électrique. 2
Mr BERLY informe le Conseil qu’un exercice attentat intrusion a été effectué à l’école en présence de l’Adjudant Lamour.
Dans le cadre de la vidéo surveillance, Mr BERLY indique qu’il sera possible de mettre une caméra dans la cour de l’école.
Mr BERLY fait part de la demande de Mr Ribaucourt pour l’installation d’un candélabre à la Grange.
Il est proposé un candélabre solaire (en attente d’un devis).
Mr BERLY demande de prévoir une date pour l’entretien des employés communaux. Mme TILLIER attire l’attention du conseil sur les problèmes de circulation au niveau de foyer.
En effet, le personnel bloque la circulation en attendant l’ouverture du portail. Mme TILLIER demande que les personnes se garent sur le parking.
Mr BERLY l’informe qu’il a contacté la directrice pour que les employés ne gênent plus la circulation.
Mr FONTANA émet l’idée de changer le côté de stationnement.
Mme TILLIER informe que les colis sont en cours et propose d’organiser un goûter pour leur remise aux bénéficiaires. Il est proposé le 17 décembre à partir de 16 h 00. Mr PYPE S informe le conseil qu’il a été interpelé par Mr Brard pour son entrée en pavés. Mme TILLIER demande ce qu’est l’association ROSO.
Mr PYPE D explique qu’il s’agit d’une association de défense de l’environnement qui estime que l’eau distribuée par la commune n’est pas conforme à la consommation des personnes âgées, des femmes enceintes... Il ajoute que l’ARS confirme dans ces analyses que l’eau reste propre à la consommation malgré tout.
Cette association demande une indemnité à la commune arguant que celle-ci porte atteinte à son travail.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures 30.
Prochaine réunion le vendredi 28 Janvier à 19 h.