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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lachelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2023 11 17)
Thèmes du document : Justice et droit, Histoire et mémoire, Aménagement du territoire,
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
17
novembre
2023
Le dix-sept novembre
deux
mille vingt-trois
à 20h30,
s'est réuni en
mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Xavier
LOUVET,
Maire,
le Conseil
Municipal
de
Lachelle.
Étaient
présents
: Patricia ARTIGAS
- Gilles
CAYEZ
-— Mathieu
CHOCART
- Timothée
CLAMAGERAN
- Frédéric
DEHOVE
-— David
DETREY
-
Caroline
DREVEAU
-
François
GUIDET
-
Hugo
MUTEL
-
Stéphane
HOFFMANN
-—
Xavier
LOUVET
- Jean
PONNOU-DELAFFON
-
Emmanuelle
STERLIN
-
Martine
TENART
Étaient
absents
et excusés :
Catherine
MERCIER
a donné
pouvoir
à Caroline
DREVEAU
Nombre
de
Conseillers
en exercice:
15
Nombre
de Conseillers
votants :
14
Nombre
de
pouvoirs
:
L
Date
de
convocation
et
affichage
:
9
novembre
2023
Secrétaire
de
séance :
Hugo
MUTEL
Le
quorum
est atteint.
ORDRE
DU
JOUR
:
01- Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
29
septembre
2023
02- Approbation
de la répartition
dérogatoire
du
FPIC
2023
03-Admission
en
non-valeur
04- Validation
du
devis
OISELEC
pour
le changement
des
éclairages
de
la salle
des
sports
05- Modification
des
tarifs
de
la salle polyvalente
06- Appel
au
concours
du
service
commun
des
archives
de
Compiègne
et son
Agglomération
: convention
de mise
à disposition
d’un(e)
archiviste
au profit
de
la commune
pour
l’année
2024
"
QUESTIONS
DIVERSES
Mairie
de
Lachelle
—
2
Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—
&
03
44
42
41
17
-E
mairie@lachelle.fr01-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
29
septembre
2023
Monsieur
Le
Maire
soumet
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
29
septembre
2023
à
l'approbation
des
conseillers
municipaux.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir délibéré
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
ADOPTE
le procès-verbal
de
la séance
du
29
septembre
2023.
02- Approbation
de
la répartition
dérogatoire
du
FPIC
2023
Le
Fonds
de
Péréquation
Intercommunal
et
Communal
(FPIC)
codifié
aux
articles
L2336-1
et
L2336-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
constitue
un
mécanisme
de
péréquation
horizontale
qui
consiste
à
prélever
une
partie
des
ressources
de
certaines
intercommunalités
et
communes
pour
les
reverser
à des
intercommunalités
et
communes
moins
favorisées.
Les
textes
de
loi
prévoient
trois
modalités
de
répartition
du
FPIC
entre
l'EPCI
et
les
communes
d'une
part,
puis
entre
les
communes
d'autre
part
à savoir
:
“
La
répartition
du
droit
commun,
“La
dérogation
partielle
(à
la
majorité
des
2/3),
“
La
dérogation
totale
(ou
répartition
libre).
Depuis
son
institution
en
2012,
l'agglomération
a choisi
d'opter
pour
le
mécanisme
de
dérogation
totale,
permettant
au
conseil
communautaire
de
choisir
librement
la
répartition
du
prélèvement
ou
du
reversement
entre
l'EPCI
et
ses
communes
membres
suivant
ses
propres
critères.
Ce
choix
a
été
confirmé
par
les
dispositions
prévues
au
pacte
financier
et
fiscal
adopté
par
délibération
du
29
mars
2018,
actualisé
par
les
délibérations
du
8 octobre
2021
et
du
31
mars
2022.
Par
délibération
en
date
du
6 octobre
2023,
le
Conseil
communautaire
de
l'ARC
a décidé
:
=“
D'appliquer
la
répartition
dérogatoire
totale
dite
répartition
libre
pour
l'année
2023,
=
De
prendre
en
charge
l'intégralité
du
prélèvement
FPIC
de
l'ensemble
intercommunal,
soit
1,68
ME
en
2023.
ILest
proposé
au
Conseil
Municipal
d'approuver
la
répartition
dérogatoire
totale
et
la
prise
en
charge
de
l'intégralité
du
prélèvement
par
l'ARC.
Le
Conseil
Municipal,
Entendu
le rapport
présenté
par
M.
Le
Maire,
Vu
l'avis favorable
de
la Commission
des
Finances
en
date
du
26
septembre
2023,
Après
en
avoir délibéré
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
APPROUVE
la répartition
dérogatoire
totale
du
FPIC
pour
2023
et la prise
en
charge
de
l'intégralité
du
prélèvement
par l'ARC.
03-Admission
en
non-valeur
Nous
avons
reçu
une
demande
d'admission
en
non-valeur,
de
M.
le
Receveur
de
la
Trésorerie
Municipale
de
Compiègne,
pour
une
somme
totale
de
553,32€.
2
Mairie
de
Lachelle
—
2
Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—
&
03
44
42
41
17
-A
mairie@lachelle.frMonsieur
Guidet
rappelle
que
les créances
irrécouvrables
correspondent
aux titres émis
par la collectivité
mais
dont
le
recouvrement
ne
peut
être
mené
à
son
terme
par
le
comptable
public
en
charge
du
recouvrement. L'admission
en
non-valeur
des
créances
est décidée
par l'assemblée
délibérante
dans
l'exercice
de
sa
compétence
budgétaire.
Elle
est
demandée
par
le
comptable
lorsqu'il
rapporte
les
éléments
propres
à
démontrer
que
malgré
toutes
les diligences
qu'il
a effectuées,
il ne
peut
en
obtenir
le recouvrement.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
l'article
L.2121-29,
Vu
le décret n°2012-1246
du 7 novembre
2012
relatif à la gestion
budgétaire
et comptable
publique,
Vu
la demande
de
M.
le Receveur
de
la Trésorerie
Municipale
de
Compiègne,
Considérant
que
la
somme
de
553,32€
n'a
pas
pu
être
recouvrée
par
les
Services
des
Finances
Publiques, Entendu
le rapport
de
M.
Guidet,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en avoir délibéré
à l'unanimité des
membres
présents
et représentés,
DECIDE
de
passer
en
non-valeur
la somme
de
553,32
€.
PRECISE
que
cette somme
sera
prélevée à l'article 6541
sur le budget
2023.
04- Validation
du
devis
OISELEC
pour
le changement
des
éclairages
de
la salle
des
sports
M.
Dehove
présente
aux
membres
du
Conseil
les
deux
devis
demandés
à
l'entreprise
OISELEC
et
l'entreprise TADE
pour effectuer le changement complet des éclairages de la salle des sports et de l'école.
Un
comparatif a été réalisé dans
le tableau
ci-dessous :
À
la lecture
du
tableau,
on
peut
se
rendre
compte
que
les tarifs de
la société
OISELEC
sont
inférieurs
à
ceux
de
l'entreprise TADE.
C'est pourquoi,
nous
avons
choisi
l'entreprise
OISELEC
pour les travaux dans
la salle
des
sports
et pour
l'alarme
PPMS.
Nous
sommes
en
attente
du
retour
de
l'entreprise
OISELEC
concernant
le devis
de
l'alarme
PPMS
car
nous
avons
rajouté
des
points
suite
à
la
demande
du
Directeur
de
l'école.
À
savoir,
l'installation
d'un
visiophone
et d’une
sonnerie
pour
les entrées/sorties
des
classes.
Mairie
de
Lachelle
—
2
Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—- &
03
44
42
41
17
-E
mairie@lachelle.frEn
ce
qui
concerne
le
devis
pour
l'éclairage
de
l'école,
la
société
TADE
a été
choisie.
Les
travaux
ont
été
effectués
pendant
les
vacances
scolaires.
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
se
prononcer
sur
le
devis
de
OISELEC
pour
les
travaux
dans
la
salle
des
sports,
d'un
montant
de
22
189.20€.
Entendu
le rapport
de
M.
DEHOVE,
Le
Conseil
Municipal,
Après
en avoir délibéré
à l'unanimité des
membres
présents
et représentés,
REFUSE
le devis
de
OISELEC
d'un
montant
de
22
189.20€
HT
pour
le changement
des
éclairages
de
la
salle des
sports,
pour
des
raisons
liées au
budget.
05- Modification
des
tarifs de la salle polyvalente
Les
coûts
de
fonctionnement
(hausse
de
l'électricité,
des
charges
générales,
des
travaux
d'appoint,
etc.)
amènent
à une
réévaluation
du
tarif
de
la
location,
tout
en
conservant
une
attractivité
du
service
et
du
prix. Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
la délibération
du
20
mars
2009
portant
sur la modification
du
tarif de
location
de
la salle polyvalente,
Les
tarifs
de
la
salle
polyvalente
applicables
à compter
du
1%
janvier
2024
sont
les
suivants
:
LOCATION
SALLI
350€
|
Le
tarif du
cautionnement
reste
identique
:
Caution
pour
la location
750€
Caution
bruit 150€
Pour
les
réservations
effectuées
avant
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
17
novembre
2023
pour
l'année
2024,
celles-ci
resteront
au
tarif
de
280
€.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en avoir délibéré
à l'unanimité des
membres
présents
et représentés,
APPROUVE
la révision
d'occupation
de la salle communale,
: DECIDE
que
les tarifs d'occupation
de
la salle
communale
seront
applicables
dès
le 1e janvier 2024.
06-
Appel
au
concours
du
service
commun
des
archives
de
Compiègne
et
son
Agglomération
: convention
de
mise
à disposition
d’un(e)
archiviste
au profit
de
la
commune
pour
l’année
2024
Par
délibération
du
5
juillet
2018,
le
Conseil
d'Agglomération
de
l’Agglomération
de
la
Région
de
Compiègne
et
de
la
Basse
Automne
a créé
un
service
commun
chargé
des
archives.
Il peut
être
sollicité
ponctuellement,
pour
les
besoins
des
communes
membres
qui
le
souhaiteraient,
pour
du
conseil
en
archivage,
des
opérations
de
tri,
classement
en
commune
ainsi
que
la
rédaction
d'inventaire.
Mairie
de
Lachelle
—
2
Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—
&
03
44
42
41
17
-E
mairie@lachelle.frConsidérant
que
les
archives
sont
des
outils
indispensables
au
fonctionnement
de
l'administration
communale,
qu’elles
permettent
aux
citoyens
de faire valoir leurs droits et qu’elles
constituent
la mémoire
de
la commune
et de
ses
habitants,
Considérant
que
leur conservation
pérenne
et leur communication
au
public
sont
une
obligation
pour
les
communes, Considérant
que
dans
le souci
d'une
meilleure
conservation
de
ces
archives,
d'une
mutualisation
des
moyens
des
communes
et
de
la
valorisation
du
patrimoine
local,
l'ARC
a
décidé
de
créer
un
service
commun
chargé
des
archives,
conformément
au
cadre
légal
prévu
par
l’article
L 5211-4-2
du
CGCT,
Considérant
que
ce
dernier
a
désormais
vocation
à
assurer
des
prestations
d'archivage
pour
les
communes
de
l'Agglomération
intéressées,
Considérant
le calcul
tarif horaire d'intervention
du service
commun
des
archives
pour les communes
à
savoir
: Masse
salariale
du
service
/ nombre
d'agents
/ temps
de
travail
annuel
soit 24€
/ heure,
La
Commune
a déjà
fait appel
à ce
service,
par délibération
du
14
octobre
2022,
autorisant
M.
Le
Maire
à signer
la convention
relative
à cette
prestation
pour
l'année
2023.
Les
archivistes
sont
intervenus
cette
année
tous
les
lundis/mardis
du
mois
d'octobre.
Cependant,
ils
n'ont
pas
réussi
à
ranger
tous
les
documents. En faisant appel
une
seconde
fois à ce service,
le coût de cette prestation
est de 2 640 € pour un total de
110
heures
(soit environ
17 jours
de
travail
à raison
de
6,5
heures par
jour).
I vous
est donc
proposé
d'autoriser
le Maire
à faire
appel
au
concours
du
service
mutualisé
des
archives
de
Compiègne
et son
Agglomération
et de
signer
la convention
liée.
Le
Conseil
municipal,
Entendu
le rapport
présenté
par M.
Le
Maire,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et notamment
l'article
L.5211-4-2
relatif à la création
de services
communs,
Vu
la convention
présentée
en
annexe,
Après
en
avoir délibéré
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
AUTORISE
le Maire,
ou
son
représentant,
à signer
la convention
relative
à cette
prestation
et tout autre
document
relatif à cette
affaire. Mairie
de
Lachelle
—
2
Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—
&
03
44
42
41
17
-EA
mairie@lachelle.fr_ E
L Le
ef
Avant
séance
:Intervention
de
la
société
BDL
Promotion,
pour
présenter
à l'ensemble
des
conseillers
municipaux,
les
nouvelles
modifications
suite
à
un
projet
de
30
logements
mixtes
(10
terrains
à bâtir
et
20
logements
locatifs)
situés
Jardin
Prévost.
Monsieur
Le
Maire
demande
l'avis
de
chaque
conseiller
sur
la
modification
du
projet.
Tous
les
conseillers
émettent
un
avis
favorable.
Une
délibération
devra
être
prise
lors
du
prochain
Conseil
pour
lancer
le
projet.
LE
MAIRE
donne
les informations suivantes
:
La signature
pour
la vente
aux
Consorts
Baillet
a eu
lieu le 13 novembre
pour
le terrain
situé au
lieudit
« Le
bois
de
Saint
Ternut
» cadastré
ZI 48
d'une
superficie
de
1 465
m2.
Le
terrain
appartient
désormais
à la Commune. Une
personne
de
Lachelle
nous
a informés
de
son
souhait
de
faire
un
don
à la
commune.
Nous
allons
lui
proposer
de
nous
aider
dans
le
projet
« jardin
pédagogique
»
à
la
maternelle
ou
de
participer
aux
travaux
à l'entrée
du
village
(élagage,
etc.).
Nous
avons
reçu
une
demande
d'un
couple
pour
l'achat
d'une
partie
du
terrain
ZB
399
appartenant
à
la
commune
pour
un
agrandissement
du
terrain
voisin
(ZB
398).
Le
terrain
se
situe
près
du
local
technique
des
agents.
Après
discussion
avec
ces
personnes,
la
vente
est
envisagée.
En
revanche,
il est
demandé
de
laisser
un
passage
d'environ
3 mètres
pour
pouvoir
circuler
autour
du
bâtiment.
Il reste
à déterminer
la
superficie
pour
la
vente
ainsi
que
le
prix
de
celle-ci.
Nous
faisons
face
à des
problèmes
récurrents
avec
la
location
de
matériels
(tables
et
chaises)
mise
à disposition
des
Lachellois.
En
effet,
certaines
personnes
ne
respectent
pas
les
horaires
de
réception
et/ou
de
retour
du
matériel.
M.
Le
Maire
rappelle
que
c'est
un
service
rendu
par
la
commune.
Cela
représente
une
organisation
en
amont
avec
nos
agents,
il est
donc
inacceptable
que
les
personnes
soient
absentes
ou
en
retard
au
rendez-vous
prévu.
De
plus,
nous
recevons
souvent
des
remarques
quant
à la
vétusté
du
matériel.
Cependant,
le
rachat
de
nouvelles
tables
et
chaises
n'est
pas
envisagé
pour
le
moment.
M.
Le
Maire
s'interroge
si
la
commune
doit
interrompre
ce
service
définitivement.
Après
un
vote
de
l'ensemble
des
conseillers
pour
connaître
leur
opinion,
il a
été
convenu
de
continuer
les
réservations
en
instituant
des
horaires
précis.
Si
les
habitants
ne
respectent
pas
le
dispositif
mis
en
place,
les
réservations
ne
seront
plus
possibles.
Un
point
sera
fait
dans
six
mois
pour
connaître
la
décision
finale.
Suite
au
décret
n°
2023-1006
du
31
octobre
2023
portant
création
d'une
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
pour
certains
agents
publics
de
la
fonction
publique
territoriale
(prime
à
la
charge
des
communes).
M.
Le
Maire
souhaite
connaître
l'avis
de
l'ensemble
des
conseillers
municipaux
pour
octroyer
ou
non
cette
prime.
Les
conseillers
précisent
que
cette
somme
n’a
pas
été
prévue
dans
le
budget
actuel.
C'est
pourquoi,
ils
souhaitent
mettre
cette
question
à l'ordre
du
jour
lors
du
prochain
vote
du
budget
pour
l’année
2024.
Nous
avons
demandé
à
trois
sociétés
des
devis
pour
le
nettoyage
de
la
salle
des
fêtes
(Clinitex,
Action
nett
et
A2s).
Pour
des
raisons
budgétaires,
nous
ne
souhaitons
pas
donner
suite
aux
devis,
car
cela
représente
un
coût
pour
la
commune.
Une
solution
alternative
serait
l'embauche
d'une
personne
en
contrat
PEC
qui
s'occuperait
du
nettoyage
des
locaux
(piscine,
salle
des
fêtes
et
gymnase)
et
de
la
cantine
le
midi.
Un
partenariat
avec
la
mission
locale
est
en
cours
pour
trouver
une
personne
motivée
pour
effectuer
ces
tâches.
Mairie
de
Lachelle
—
2
Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—
&
03
44
42
41
17
-E
mairie@lachelle.frFrançois
GUIDET
Le conseil
d'école
a eu lieu le 20 octobre.
Le nombre
d'élèves est de 93 élèves.
M.
Guidet
rappelle
que
nous
ferons
face
à
un
grand
départ
dans
deux
ans
des
CM2.
Si
l'effectif
n'augmente
pas,
nous
aurons
un
risque
de
fermeture
de
classe
dans
les
années
à venir.
La prochaine
commission
regroupera
les finances
et les travaux
et aura
lieu le vendredi
1e" décembre
à 20h30. Martine
TENART
fait un point sur les derniers évènements
qui ont eu lieu, à savoir :
L'évènement
« Halloween
»,
le
31
octobre
à
la
salle
des
fêtes.
L'évènement
est
un
succès
comme
chaque
année
(environ
70 enfants).
La
commémoration
du 11
novembre
2023
pour
rendre
hommage
aux
personnes
tombées
pendant
la
guerre,
La
municipalité
a été
heureuse
d'accueillir
les élèves
et M.
Nicolay
pour
la lecture
des
différentes
lettres
et pour
le chant
de
la “Marseillaise”.
Toutes
les
personnes
étaient
conviées
à participer
au
verre
de
l'amitié
à la salle des
fêtes.
Mme
TENART
communique
les dates
des
prochains
évènements
:
"
6
décembre
2023
: Le
colis
des
aînés
(24
colis
individuel,
23
colis
couple
et
4
colis
pour
personnes
hospitalisées).
”
10
décembre
2023
: Le
repas
des
aînés
qui
aura
lieu dans
le restaurant
Even
Bac
situé
à Le
Meux
(52 participants).
M.
Le
Maire,
M.
DEHOVE
et Mme
ARTIGAS
seront
présents.
"
22
décembre
2023 :
La
tartiflette et le feu
d'artifice.
“
13 janvier
2024
: Pot
du
personnel
communal
à 11h30 à
la salle des
fêtes.
Frédéric
DEHOVE
fait part des avancés des dossiers suivants
:
Dossier
Ad’ap
: le dossier est toujours
en
cours
avec
l'architecte
(problème
sur les plans
de
la rampe
de
la mairie).
Nous
attendons
également
le retour
du
chiffrage
par
l'artisan.
Cependant,
des
petits
travaux
ont commencé
avec
l'installation d'une
plaque
au sol pour
la place
PMR
(sur le parking
de l'Église).
Les
sept
poubelles
canines
sont
en
cours
d'installation
dans
le
village
(Rue
de
la
Vallée,
Rue
d'Humières,
Rue
des
vignes/Rue
Bernard
Moitessier,
Ruelle
de
Compiègne,
Chemin
derrière
les
Haies,
Place
René
Coty et Rue
de
l'église).
Le
terrain
de
pétanque
a subi
des
retards
de
livraison
mais
le projet est
presque
terminé.
Des
travaux dans
la salle des fêtes ont été effectués
(robinetterie/WC).
M.
DEHOVE
a présenté
3 devis
pour
l'achat
d’une
débroussailleuse :
Choix
1 : Débroussailleuse
à roues
ISEK]
;
Choix 2
: Débroussailleuse
TUAREG
;
Choix
3 : Débroussailleuse
autoportée
OREC.
En
fonction
des
besoins
de
la commune
et après
avis
de
l'ensemble
des
conseillers,
le choix
se
porte
sur
le numéro
1.
Le
point
n'étant
pas
à
l'ordre
du
jour,
une
délibération
devra
être
prise
lors
du
prochain
Conseil
pour
valider
cet achat.
Mairie
de
Lachelle
—
2
Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—
&
03
44
42
41
17
-A
mairie@lachelle.frPATRIE SIE
Stéphane
HOFFMAN
communique
les prochaines dates de distribution des sacs pour 2024 :
23
mars,
8 juin,
7 septembre
et 2 novembre.
M.
Hoffman
évoque
un
autre
point,
le
problème
d'éclairage
la
nuit
dans
le
village.
Il s'interroge
et
demande,
s’il est possible,
que
les
lumières
soient
éteintes.
M.
Le
Maire
indique
que
cela
est possible,
mais,
cela
représente
un
coût
pour
le réglage
de
celles-ci
puisqu'il
faudrait
faire
intervenir
une
société.
Aussi,
M.
Le Maire
évoque
le problème
lié à la sécurité si les lumières
étaient éteintes.
Timothée
CLAMAGERAN
nous fait part de quelques
petites erreurs et manques
d'informations sur
le site internet. Mathieu
CHOCART
très
belle
cérémonie
du
11
novembre
notamment
avec
la participation
des
enfants.
Cependant,
il aurait été souhaitable
de
mettre
à disposition
des
bleuets.
Jean
PONNOU-DELAFFON
rebondit sur la cérémonie
du
11 novembre
et ajoute un problème
lié à
la
circulation
des
voitures.
||
propose
pour
l'an
prochain,
de
fermer
le
passage
aux
voitures
afin
de
sécuriser
la zone.
M.
Le
Maire
en
a conscience,
cette
question
revient
chaque
année.
Malheureusement,
nous
ne
pouvons
pas
fermer
la
rue
car
les
voitures
pourraient
sortir,
mais
ne
pourraient
pas
rentrer
dans
leur habitation.
David
DETREY
le bulletin
Lachel'actus
avance,
une
réunion a
lieu ce samedi
18 novembre.
L'ordre
du jour étant épuisé,
la séance
est
levée
à 00h15.
Prochain
Conseil
municipal
: le vendredi
15
décembre
2023
à 20h30.
À
Lachelle,
le 17
novembre
2023
Le
secrétaire,
Hugo
MUTEL
A
A
Mairie
de
Lachelle
—
2
Grande
Rue
60190
LACHELLE
Site
internet
: www.lachelle.fr
—- &
03
44
42
41
17
-E
mairie@lachelle.fr