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Déliberation - Decisions du 19 novembre 2025
Document publié le Mercredi 19 novembre 2025 par la commune d'Angoulême.
Lien du pdf (Déliberation - Decisions du 19 novembre 2025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Formation,
Envoyé en préfecture le 19/11/2025
Reçu en préfecture le 19/11/2025
Publié le 19/11/2025 S L G
ID :016-211600150-20251112-DEC 2025 436-AR
Ville d'Angoulême - 2025/436 Décision par délégation
DEC/2025- 436
DÉCISION par DÉLÉGATION du CONSEIL MUNICIPAL
À (Code Général des Collectivités Territoriales -
"D Articles L 2122.22 et L 2122.23)
angoulême CONVENTION ATELIERS PEDAGOGIQUES
PEAC ANNEE SCOLAIRE 2025-2026
THEMATIQUE « Isabelle d'Angoulême une reine oubliée»
Service MAAM
DEC/2025- 436
Le MAIRE D'ANGOULÊME,
- VU les articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales,
- VU la délibération n° 23 du 24 février 2021 portant délégation d'atiributions à Monsieur le Maire en application de l'article L.2122-2 du CGCT,
-CONSIDÉRANT l'engagement de la Ville d'Angoulême dans l'accompagnement du jeune public pour accéder à la culture,
- CONSIDÉRANT la mise en œuvre du Parcours d'Éducation Artistique et Culturel (PEAC]) porté par le GrandAngoulême et notamment des ateliers pédagogiques organisés avec un artiste, Malo Loscos, au musée en lien avec la thématique «Isabellle d'Angoulême une reine oubliée »,
- CONSIDÉRANT les termes de la convention fixant les modalités d'intervention des acteurs culturels dans le cadre de l'organisation des ateliers pédagogiques au titre de l’année 2025-2026 sur la thématique « Isabellle d'Angoulême une reine
oubliée »,
DECIDE
ARTICLE 1 : Est approuvée la convention entre le GrandAngoulême, M. Malo Loscos, l'Association Taillefer et la Ville d'Angoulême relative à l'organisation des ateliers pédagogiques organisés dans le cadre des PEAC au titre de l’année scolaire 2025-2024 sur la thématique « Isabelle d'Angoulême une reine oubliée »,
ARTICLE 2 : La Directrice Générale des Services est chargée de l'exécution de la présente décision qui sera :
- Transmise à la Préfecture de la Charente
- Affichée en mairie Envoyé en préfecture le 19/11/2025
Reçu en préfecture le 19/11/2025
Publié le 19/11/2025 S LGr
ID :016-211600150-20251112-DEC 2025 436-AR
Ville d'Angoulème - 2025/436
Décision par délégation
DEC/2025- 436
Amoliation adressée au :
- Comptable de la collectivité
ARTICLE 3: Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours administratif devant
Monsieur le Maire de la Commune d'Angoulême dans un délai de deux mois à
compter de son affichage où de sa notification.
L'absence de réponse dans un délai de deux mois vaut décision implicite de
rejet.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal
Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac 86000 POITIERS, dans un délai de deux
mois à compter de la notification ou l'affichage de l'arrêté ou à compter de la
réponse de l'administration si Un recours administratif a été préalablement
déposé.
Ce recours peut être déposé sur l'application internet Télérecours citoyens, en
suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante : www.ïelerecours.fr.
ANGOULÊME, Hôtel de Ville,
le 12/11/2025
Le Maire
Certifié exécutoire,
Pour le Maire et par délégation, Xavier BONNEFONT Envoyé en préfecture le 19/11/2088
Reçu en préfecture le 19/11/2025
Publié le 19/11/2025
Ville d'Angoulême - ID :016-211609#60:-20251021-DEC 2025 399-AR
Décision par délégation
OCT/2025-399
DECISION par DÉLÉGATION du CONSEIL MUNICIPAL
(Code Général des Collectivités Territoriales -
Articles L.2122-22 et L.2122-23)
RENOUVELLEMENT D’'ADHESION A
L'ASSOCIATION DES VILLES ET PAYS D'ART ET D'HISTOIRE
ET DES SITES PATRIMONIAUX
angoulême
Direction des Projets Urbains
OCT/2025-399
Le MAIRE D'ANGOULÊME,
- VU les articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales ; - MU la délibération n°17 du Conseil municipal en date du 4 juin 2020 complétée par la délibération n°23 du 24 février 2021 relative aux délégations d'attributions à Mon- sieur le Maire en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, notamment pour autoriser le renouvellement de l'adhésion aux associa- tions dont la commune est membre, et précisant la possibilité pour les Adjoints et Con- seillers Municipaux de signer ces décisions en application des délégations de fonctions consenties par Monsieur le Maire en vertu de l'article L.2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
- VU l'arrêté n°2025-009 du 8 janvier 2025,; complété por l'arrêté n°349 du 15 mai 2025, portant délégation de fonctions et de signatures à Monsieur Jean-Philippe POUSSET, 5ème Adjoint, délégué à la Sécurité et aux Finances ;
- VU la délibération n° DE20141210 9 du Conseil Municipal du 10 décembre 2014 ap- prouvant l'adhésion à l'Association des Villes et Pays d'Art ef d'Histoire et des Sites Pa-
trimoniaux;
- CONSIDÉRANT la nécessité de renouveler cette adhésion,
DECIDE
ARTICLE 1 : l'adhésion à l'Association des Villes et Pays d'Art et d'Histoire et des Sites Patrimoniaux est renouvelée pour une période d'un an.
Le montant de la cotisation annuelle est de 1 864,04 euros.
ARTICLE 2 : La dépense sera imputée au chapitre 011 article 6281 NFA 510 sur le
budget 2025. Envoyé en préfecture le 19/11/2025
Reçu en gréfecture le 19/11/2025
Publié le 19/11/8025
Ville d'Angoulême - 1D:616-211600150-20251021-DE< = COFi C3 toeoroAD © ce LS pal
Décision par délégation
OCT/2025-399
ARTICLE 3: La Directrice Générale des Services est chargée de l'exécution de la présente décision qui sera :
- Transmise à la Préfecture de la Charente
- Affichée en mairie
Ambpliation adressée au :
- Comptable de la collectivité
ARTICLE 4: La présente décision peut faire l'objet d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de la Commune d'Angoulême dans un délai de deux mois à compter de son affichage ou de sa notification.
L'absence de réponse dans un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet. Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac 86000 POITIERS, dans un délai de deux mois à compter de la notification ou l'affichage de la décision ou à compter de la réponse de l'administration si un recours administratif a été préalablement déposé. Ce recours peut être déposé sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante : www.ftelerecours.fr
ANGOULEME, le 21 octobre 2025
Pour le Maire et par délégation, l'adijoint
délégué aux Finances,
-Ahilippe POUSSET
Certifié exécutoire, . Pour le Maire et par délégation,