Compte-Rendu - compte rendu de reunion 11.12.2024 2

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Compte-Rendu - compte rendu de reunion 11.12.2024 2 Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune d'Anzême. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu de reunion 11.12.2024 2)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Handicap et inclusivité, COMMUNE D’ANZEME

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 décembre 2024

Nombre de Conseillers

En Exercice : 15

Présents 13

Procuration 01

Votants 14

Le onze décembre deux mille vingt-quatre, à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Anzême, dûment convoqué, s'est réuni à la salle de réunion sous la Présidence de Madame Viviane DUPEUX, Maire.

Date de convocation : 5/12/ 2024

PRESENTS : Mme DUPEUX Viviane, M ROUSSILLAT Franck, M BIDOU Sébastien, M ALGIERI Fabrice, M BERTRAND Cyrille, BOURIAUD Odile, M CLEMENCON Cyrille, M FILLETTE Didier, Mme MAUZE Nathalie, M ROUSSEAU Christian, M RAPIN Anthony : M. MALLET Jean Sébastien, Mme MALLET Véronique

ABSENTS EXCUSES M MAGANA Antoine, Josiane GUERRIER (procuration à M ROUSSEAU Christian)

SECRETAIRE DE SEANCE : Mr Anthony RAPIN

Le Conseil Municipal approuve le précédent compte rendu du 29/10/2024

COMPTE RENDU DE REUNION

Décision modificative 2

Le conseil municipal à l’unanimité des membres présents et représentés valide cette Décision Modificative.

Délibération fin amortissements (continuité de ceux en cours)

Mme le maire informe le conseil que, sur les conseils du DCL, les communes de moins de 3500 habitants n’ont pas d’obligation d’amortir. Au vu des amortissements en cours et en l’absence de délibération sur les cadences d’amortissement, il convient de terminer ceux en cours et de ne plus amortir les futurs biens sauf obligation légale.

Le Conseil municipal vote à l’unanimité des membres présents et représentés cette proposition.

Mandatement des investissements avant le vote du budget 2025

Mme le Maire explique que chaque fin d’année, il convient de prendre une délibération pour le mandatement d’investissements avant de voter le budget 2025, afin de ne pas bloquer de règlement d’investissements qui se ferait en tout début d’année.

Le Conseil municipal vote à l’unanimité des membres présents et représentés la proposition.

Délibération convention MNT/ RELYENS – Montant de participation

Mme le Maire explique que la commune a l’obligation en 2025 de proposer à ces agents à titre facultatif un contrat d’assurance prévoyance (maintien des salaire).La commune ayant intégré le groupement du CDG pour un appel d’offre, la mnt/relyens a été retenue. La participation employeur pour un contrat labellisé ne peut être inférieure à 7 euros. Mme le Maire propose d’appliquer cette participation.

Il est précisé qu’une participation employeur sera également obligatoire pour la mutuelle santé en 2026.

Le projet de délibération ayant été soumis et approuvé par le CST.

Le Conseil municipal vote à l’unanimité des membres présents et représentés une participation à hauteur de 7 euros.

Délibération renouvellement contrat statutaire CNP

Mme le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de renouveler le contrat d’assurance avec la CNP pour le remboursement des salaires des agents titulaires en cas de maladie.

Mme Mallet propose de faire pour l’année prochaine une mise en concurrence.

Le conseil municipal valide à l’unanimité des membres présents et représentés le renouvellement du contrat.

Nouvelle convention multisite

Mr Bidou explique que dans le cadre d’une nouvelle convention ENTENTE ST FIEL/ANZEME, il est proposé de réserver des places aux enfants d’Anzême, au centre de loisirs de St Fiel pour les vacances scolaires et séjours, en contrepartie du prêt du véhicule Trafic. La prise en charge par la commune d’Anzême de la différence de prix entre les deux structures est reconduite.

Mr ALGIERI indique ne pas participer au vote. Le conseil municipal valide donc cette nouvelle convention à l’unanimité des membres restant.

Questions diverses

Diagnostic des vitraux de l’église : Mme le maire explique qu’une inspection gratuite a été réalisée par l’atelier MS vitrail de Limoges et que les conclusions sont bonnes.

Entretien parcelles Natura 2000 : Mme le Maire informe que la région n’a pas encore fait d’appel d’offre pour l’entretien des sites. Le conservatoire naturel qui entretient actuellement les sites a informé qu’il n’y aurait probablement pas de pâturage des moutons au printemps

Aménagement piste cyclable par l’agglomération du Grand Guéret : la ligne Saint Sébastien /Guéret passe par Anzême, l’association de Saint Sébastien va intervenir pour nettoyer la portion de Busserolles à Forges, elle a sollicité la société XP BOIS qui coupe et rachète le bois. Cela concerne 4 parcelles.

Questionnaire : Mr MALLET présente les premiers résultats du questionnaire proposé à la population.

115 réponses ont déjà été récoltées et il est encore possible de répondre jusqu’à fin janvier.

Prochaines étapes

Avec l'accord de l'ensemble des membres du conseil municipal nous nous proposons

1. Faire une réunion entre élus pour échanger sur les besoins exprimés

2. Organiser une première présentation aux habitants courant janvier.

3. Organiser des réunions par villages

4. Encourager ceux qui n'ont pas encore répondu à le faire

5. Étudier la faisabilité des propositions à partir d’une estimation des efforts et d'une analyse des impacts, en créant des petits groupes d'élus par proposition

6. Commencer à rechercher des financements possibles par projet

Avant fin mars, nous proposons d'organiser un vote pour le choix des propositions les plus importantes à partir d'une meilleure connaissance de leur coût et de leur impact.

Cela doit nous permettre de construire un véritable plan de développement sur 3 à 5 ans.

Ecole :Mr BIDOU explique la démarche d’une stagiaire Éducatrice Spécialisée qui se propose de faire une intervention auprès des enfants de l’école, avec des personnes adultes handicapées, pour changer le regard des gens. Une visite d’un ESAT sera programmée avec les CM1/CM2 ;Par ailleurs, une subvention a été demandée pour l’achat d’ordinateurs, on attend la réponse.

Ados Mr BIDOU explique qu’il est prévu de proposer une activité aux ados pendant les petites vacances.

Végéterie :Mr ROUSSEAU présente le projet d’Evolis pour la création de végéterie dans les communes car ils sont submergés de déchets verts et également la mise disposition de broyeur.

FIN DE LA SEANCE à 21h55