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Procès Verbal - dm 02 24 1 20240119 d 0224tableaudeseffectifsmodifie
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thuilley-aux-Groseilles.
Lien du pdf (Procès Verbal - dm 02 24 1 20240119 d 0224tableaudeseffectifsmodifie)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE
DE
THUILLEY-AUX-
GROSEILLES
Département
de
Meurthe-et-
Moselle
Arrondissement
de
Toul
Canton
Meine
au
Saintois
Conseillers
en
exercice
: 11
Conseillers
présents
ou
représentés :
9 Conseillers
votants
: 9
Le
Maire
certifie
que
la convocation
du
conseil
a été
faite
le 12/01/2024
Objet
de
la
délibération
n°
02/24
:
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
19
JANVIER
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le dix-neuf
janvier
à vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Thuilley-aux-
Groseilles,
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
des
séances,
dans
la
salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
du
Maire,
Laurence
BROQUERIE.
Présents:
Laurence
BROQUERIE,
Pauline
BROQUERIE,
René
Jean-Pierre
GENIN,
Gabrielle
HENRY,
Gibrien
PARISOT,
Jacques
PEROUX,
Amélie
PEROUX,
Stéphane
PIERI
Absents
: Christophe
GENIN
Excusés:
Pauline
BROQUERIE
a
donné
pouvoir
à
Laurence
BROQUERIE,
Thomas
WECKERING
Amélie
PEROUX
a été
désignée
comme
secrétaire
de
séance
Madame
le
Maire
informe
le
conseil
du
départ
de
l’ancienne
secrétaire
de
mairie
et
de
l'embauche
de
sa
remplaçante. Afin
de
régulariser
son
embauche
au
01/01/2024,
elle
invite
le
conseil
à
valider
le
tableau
des
effectifs
suivants :
D
ZE
JDA
EOR
Grade
Nombre
d'heures
Type
Motif
du
poste
Adjoint
administratif
—
1/07/2023
DES
à
nt
(délibération
du
23/06/2023)
PERMIANENE || CrÉatien
01/01/2024
Rédacteur
15
Permanent | Création
01/02/2024
Rédacteur
principal
2ème
classe
15
Permanent | Création
Adjoint
technique
principal
2ème
4 01/01/2024
classe
17,5
Contractuel | Création
Adjoint
technique
principal
2ème
On
classe
11,5
Permanent |
Création
01/01/2024
Adjoint
technique
selon
l'intervention
|Vacataire
|Création
Après
délibération,
le conseil
vote
le tableau
des
effectifs
proposés :
Pour
:9
Contre
: 0
Abstention
: O
Secrétaire
Laurence
BROQUERIE
1/1
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 09/02/2024 à 08h28 Réference de l'AR : 054-215407982-20240119-DM_02_24_1-DE Publié le 09/02/2024 ; Rendu exécutoire le 09/02/2024