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Procès Verbal - dm 14 24 1 20240119 d 1424etudedefaisabilitechateaucorrigee
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thuilley-aux-Groseilles.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE
DE
THUILLEY-AUX-
GROSEILLES
Département
de
Meurthe-et-
Moselle
Arrondissement
de
Toul
Canton
Meine
au
Saintois
Conseillers
en
exercice
: 11
Conseillers
présents
ou
représentés
:
9 Conseillers
votants
: 9
Le
Maire
certifie
que
la convocation
du
conseil
a été
faite
le 12/01/2024
Objet
de
la
délibération
n°
14/24 :
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
19
JANVIER
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le dix-neuf
janvier
à vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Thuilley-aux-
Groseilles,
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
des
séances,
dans
la
salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
du
Maire,
Laurence
BROQUERIE.
Présents:
Laurence
BROQUERIE,
Pauline
BROQUERIE,
René
Jean-Pierre
GENIN,
Gabrielle
HENRY,
Gibrien
PARISOT,
Jacques
PEROUX,
Amélie
PEROUX,
Stéphane
PIERI
Absents
: Christophe
GENIN
Excusés:
Pauline
BROQUERIE
a
donné
pouvoir
à
Laurence
BROQUERIE,
Thomas
WECKERING
Amélie
PEROUX
a été désignée
comme
secrétaire
de séance
DEVIS
ETUDE
DE
FAISABILITÉ
CHATEAU
Madame
le
Maire
présente
au
conseil
le
devis
du
cabinet
d’architecte
RLC
pour
une
étude
de
faisabilité
concernant
la
transformation
avec
extension
de
l’annexe
du
château
en
un
appartement
de
type
T3
avec
jardin.
Le
devis
s’élève
à 3 500
€
HT.
Après
délibération,
le
conseil
vote
ce
devis,
charge
Madame
le
Maire
de
demander
la
réalisation
de
l'étude
et
demande
l'inscription
des
crédits
nécessaires
au
compte
203,
soit
4 200
€ au
budget
2024.
Pour
: 8
Améli Secrétaire
Contre
: 0
Abstention
: 1
OUX
Laurence
BROQUERIE
1/1
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 06/03/2024 à 09h43 Réference de l'AR : 054-215407982-20240119-DM_14_24_1-DE Publié le 06/03/2024 ; Rendu exécutoire le 06/03/2024