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unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2024 5 14 Attribution des subventions aux porteurs de projets culturels
Document publié le Mardi 11 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2024 5 14 Attribution des subventions aux porteurs de projets culturels)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Union Européenne, Budget,
Département : ARDECHE
Arrondisst : LARGENTIERE
Canton : LES VANS
Préfecture de PRIVAS
COMMUNAUTE DE COMMUNES
"PAYS DES VANS EN CEVENNES"
L' an deux mille vingt quatre, le lundi 17 juin à 18 h 30, le Conseil Communautaire dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Salle Polyvalente - LES ASSIONS, sous la présidence de Monsieur FOURNIER Joël, Le Président.
Date de convocation du : 11 Juin 2024
Titulaires : Monsieur ARAKELIAN Jean-Jacques, Madame DESCHANELS Georgette, Monsieur LAGANIER Jean-Marie, Monsieur BORIE Jean-François, Madame BASTIDE Bérengère, Monsieur FOURNIER Joël, Monsieur BRUYERE-ISNARD Thierry, Monsieur NOEL Daniel, Monsieur MANIFACIER Jean-Paul, Monsieur THIBON HUBERT, Madame DOLADILLE Monique, Monsieur ALLAVENA Serge, Monsieur ROUVEYROL Bernard, Madame LASSALAZ Françoise, Monsieur PELLET Fabien, Monsieur THIBON Pierre, Monsieur GADILHE Sébastien, Madame RIEU- FROMENTIN Françoise, Madame FEUILLADE Delphine, Monsieur MANIFACIER Christian, Monsieur ROBERT Lionnel
Pouvoirs :
Madame CHALVET Catherine a donné pouvoir à Monsieur BRUYERE-ISNARD Thierry Monsieur ROGIER Jean-Paul a donné pouvoir à Monsieur BORIE Jean-François Madame ESCHALIER Cathy a donné pouvoir à Monsieur THIBON HUBERT
Monsieur GARRIDO Jean-Manuel a donné pouvoir à Monsieur ROBERT Lionnel Monsieur MICHEL Jean-Marc a donné pouvoir à Monsieur GADILHE Sébastien Monsieur BALMELLE Robert a donné pouvoir à Monsieur ROUVEYROL Bernard Madame RAYNARD Christiane a donné pouvoir à Monsieur FOURNIER Joël Monsieur BONNET Franck a donné pouvoir à Madame RIEU-FROMENTIN Françoise
Absent(s) :
Excusé(s) : Madame CHALVET Catherine, Monsieur ROGIER Jean-Paul, Madame ESCHALIER Cathy, Monsieur GARRIDO Jean-Manuel, Monsieur ROCHE Bruno, Monsieur MICHEL Jean-Marc, Monsieur BALMELLE Robert, Monsieur LEGRAS Emmanuel, Madame RAYNARD Christiane, Monsieur BONNET Franck
Secrétaire de Séance : Madame Delphine FEUILLADE
délibération :
D_2024_5_14
Nombre de délégués en exercice
: 31
Présents : 21
Votants : 29
Objet : Attribution des
subventions aux porteurs de
projets culturels
Mme Delphine FEUILLADE, Vice-présidente en charge de la culture, expose à l'assemblée : 1. Attribution des subventions aux porteurs de projets culturels
La Communauté de communes octroie un budget de 8000 euros afin de soutenir les porteurs de projets culturels. Ceci de deux manières différentes :
- Au travers de conventionnements avec des structures labellisées et dites « structurantes » pour un montant de 5000 euros
- Au travers de soutiens ponctuels attribués après l'examen des dossiers et sans contractualisation pour un montant total de 3000 euros
Pour ces derniers, une liste de critères a été établie.
L'année dernière, 5 dossiers avaient été déposés et cette année, nous en comptons 8 : - Le projet Bollywood porté par l'association Terres de Yoga
- Le festival du Bragelou 2024 porté par Les Sons de la Peirille - Le festival d'arts de rue dans le cadre d'Ardèche Meeting porté par La Filature - Un projet d'éducation artistique et culturelle autour de l'Amérique Latine durant l'année 2024 porté par Fragancia Latina
- Le festival Dessin Contemporain et Populaire porté par l'association éponyme - Le festival Contes éclatés porté par ACL
- Le projet Histoires de Familles initié par l'association Le Ressort - Le festival de musique et les actions de médiation autour de la commanderie de Jalès proposés par ACT'Jalès Dans sa large majorité et sans de longs débats, la commission a décidé de proposer au conseil communautaire l'octroi de subventions aux associations suivantes :
- La Filature > 600 euros
- Fragancia Latina > 600 euros
- Dessin Contemporain et Populaire > 600 euros
- Le Ressort > 600 euros
- Act'Jalès > 600 euros
Cette répartition équitable de la somme globale (3000 euros) est un souhait de la commission qui trouve que chacun des projets soutenus répond à de nombreux critères déterminants dont ceux énoncés par Mme Delphine FEUILLADE en préambule de la réunion. La prise en compte de la somme demandée à la Communauté de communes en regard du budget prévisionnel de la structure a été aussi un élément-clé, les élues étant très attachées à la clarté de celui-ci.
Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire, à l'unanimité des membres présents et représentés : - Approuve la répartition des subventions telle que présentée ci-dessus, - Autorise le Président à engager toutes les démarches nécessaires et à signer tous les documents nécessaires au versement des sommes susmentionnées.
Pour : 29 Contre : 0 Abstention : 0
Le Président, Joël FOURNIER
Emis le 17/06/2024, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le