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unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2025 4 7 Attributions des subventions aux associations culturelles
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2025 4 7 Attributions des subventions aux associations culturelles)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Union Européenne,
Département : ARDECHE
Arrondisst : LARGENTIERE
Canton : LES VANS
Préfecture de PRIVAS
COMMUNAUTE DE COMMUNES
"PAYS DES VANS EN CEVENNES"
L' an deux mille vingt cinq, le lundi 19 mai à 18 h 30, le Conseil Communautaire dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Salle des fêtes - MALBOSC -, sous la présidence de Monsieur FOURNIER Joël, Le Président.
Date de convocation du : 13 Mai 2025
Titulaires : Monsieur LAGANIER Jean-Marie, Monsieur BORIE Jean-François, Monsieur ROGIER Jean-Paul, Madame BASTIDE Bérengère, Monsieur FOURNIER Joël, Monsieur GARRIDO Jean- Manuel, Monsieur BRUYERE-ISNARD Thierry, Monsieur NOEL Daniel, Monsieur MICHEL Jean- Marc, Monsieur THIBON HUBERT, Monsieur BALMELLE Robert, Monsieur ALLAVENA Serge, Madame LASSALAZ Françoise, Monsieur LEGRAS Emmanuel, Madame RAYNARD Christiane, Monsieur GADILHE Sébastien, Madame RIEU-FROMENTIN Françoise, Madame FEUILLADE Delphine, Monsieur MANIFACIER Christian, Monsieur ROBERT Lionnel
Pouvoirs :
Monsieur ARAKELIAN Jean-Jacques a donné pouvoir à Monsieur MICHEL Jean-Marc Madame CHALVET Catherine a donné pouvoir à Monsieur BRUYERE-ISNARD Thierry Madame ESCHALIER Cathy a donné pouvoir à Monsieur GADILHE Sébastien Monsieur MANIFACIER Jean-Paul a donné pouvoir à Monsieur MANIFACIER Christian Madame DOLADILLE Monique a donné pouvoir à Monsieur ROBERT Lionnel Monsieur ROUVEYROL Bernard a donné pouvoir à Monsieur BALMELLE Robert Monsieur PELLET Fabien a donné pouvoir à Madame FEUILLADE Delphine
Monsieur THIBON Pierre a donné pouvoir à Monsieur LEGRAS Emmanuel
Monsieur BONNET Franck a donné pouvoir à Madame RIEU-FROMENTIN Françoise
Absent(s) :
Excusé(s) : Monsieur ARAKELIAN Jean-Jacques, Madame CHALVET Catherine, Madame DESCHANELS Georgette, Madame ESCHALIER Cathy, Monsieur ROCHE Bruno, Monsieur MANIFACIER Jean-Paul, Madame DOLADILLE Monique, Monsieur ROUVEYROL Bernard, Monsieur PELLET Fabien, Monsieur THIBON Pierre, Monsieur BONNET Franck
Secrétaire de Séance : Madame Christiane RAYNARD
délibération :
D_2025_4_7
Nombre de délégués en exercice
: 31
Présents : 20
Votants : 29
Objet : Attributions des
subventions aux associations
culturelles
Mme Delphine FEUILLADE, Vice-présidente en charge de la culture, expose à l'assemblée : Dans le cadre du fonds de soutien aux porteurs de projets culturels, 6 dossiers de demandes de subvention sont parvenus à la commission culture qui s'est réunie mercredi 16 avril afin de les étudier. Il s'agit de :
- L'association LE RESSORT pour l'événement Des vivants et des morts - L'association FRAGANCIA LATINA pour l'événement Fiestas y palabras - L'association ACT'JALES pour l'évènement Music' à Jalès
- L'association LES SONS DE LA PERILLE pour l'événement Festival du Bragelou - L'association MARCHER DEPUIS LA NUIT DES TEMPS pour l'événement éponyme - L'association LA FARACA pour un projet de sensibilisation à la langue et la culture occitane Après un examen des dossiers et leur confrontation avec les critères du règlement d'aides ainsi qu'une évaluation de l'intérêt communautaire des projets susmentionnés, la commission culture fait la proposition suivante : - 1000 € [mille euros] pour l'association LE RESSORT
- 1000 € [mille euros] pour l'association FRAGANCIA LATINA - 1000 € [mille euros] pour l'association ACT JALES
Les projets des associations LES SONS DE LA PEIRILLE, MARCHER DEPUIS LA NUIT DES TEMPS et LA FARACA n'ont pas été retenus.
Par ailleurs et en regard des activités et du bilan fournis par ces associations conventionnées, la commission culture propose de verser la somme de 2500 € [deux mille cinq cents euros] à l'association L'ART D'EN FAIRE et à l'association FORMAT Danse. Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents et représentés, DECIDE :
1. D'APPROUVER l'ensemble des propositions faites par la commission Culture en regard du règlement d'aides et des conventions en cours,
2. D'AUTORISER le Président à procéder au versement de ces subventions et à prendre toutes mesures utiles à l'application de cette décision.
Pour : 29 Contre : 0 Abstention : 0
Le Président, Joël FOURNIER
Emis le 19/05/2025, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le