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unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2022 5 7 Decision dattribution de subventions aux associations culturelles
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays des Vans en Cévennes - D 2022 5 7 Decision dattribution de subventions aux associations culturelles)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Union Européenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 01/07/2022
Reçu en préfecture le 01/07/2022
L COMMUNAUTE DE COMMUNES| #57
Y "PAYS DES VANS EN CEVENNES ID : 007-200039832-20220627-D 2022, 5.7-DE
EN Canton : LES VANS
PAYS SVANS Préfecture de PRIVAS
EN CÉVENNES OMMUNES
délibération : L'an deux mille vingt deux, le lundi 27 juin à 18 h 30, le Conseil Communautaire dûment
D_2022 5 7 convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Centre d'accueil à LES VANS, sous la présidence de
Monsieur FOURNIER Joël, Le Président.
Nombre de délégués en
exercice : 31 Date de convocation du : 21 Juin 2022
Présents : 26 Titulaires : Monsieur LAGANIER Jean-Marie, Monsieur BORIE Jean-François, Monsieur ROGIER
Jean-Paul, Madame BASTIDE Bérengère, Madame ESCHALIER Cathy, Monsieur FOURNIER Joël,
Votants : 31 Monsieur GARRIDO Jean-Manuel, Monsieur BRUYERE-ISNARD Thierry, Monsieur ROCHE Bruno,
Monsieur NOEL Daniel, Monsieur MANIFACIER Jean-Paul, Monsieur MICHEL Jean-Marc,
Madame DOLADILLE Monique, Monsieur ALLAVENA Serge, Madame DESCHANELS Georgette,
Monsieur ROUVEYROL Bernard, Monsieur PELLET Fabien, Monsieur LEGRAS Emmanuel,
Objet : Décision d'attribution Monsieur THIBON Pierre, Madame RAYNARD Christiane, Monsieur GADILHE Sébastien,
de subventions aux Madame RIEU-FROMENTIN Françoise, Madame FEUILLADE Delphine, Monsieur MANIFACIER
associations culturelles Christian, Madame CHALVET Catherine, Monsieur ROBERT Lionnel
Pouvoirs :
Monsieur GSEGNER Gérard a donné pouvoir à Madame RAYNARD Christiane
Monsieur BALMELLE Robert a donné pouvoir à Monsieur ROUVEYROL Bernard
Monsieur ARAKELIAN Jean-Jacques a donné pouvoir à Madame DESCHANELS Georgette
Madame LASSALAZ Françoise a donné pouvoir à Madame BASTIDE Bérengère
Monsieur BONNET Franck a donné pouvoir à Monsieur MICHEL Jean-Marc
Absent(s) :
Excusé(s) : Monsieur GSEGNER Gérard, Monsieur BALMELLE Robert, Monsieur ARAKELIAN Jean
-Jacques, Madame LASSALAZ Françoise, Monsieur BONNET Franck
Secrétaire de Séance : Madame Georgette DESCHANELS
Suite à l'élaboration du règlement d'aides qui a été approuvé par le Conseil Communautaire et qui permet d'étudier les dossiers de demandes de subventions à partir d'une grille d'évaluation transparente et des critères réfléchis, la commission culture, qui endosse le rôle de commission d'attribution des subventions, s'est réunie pour examiner 3 demandes, sachant que l'enveloppe budgétaire dédiée se monte à 3000 euros.
Il est proposé d'attribuer de nouvelles subventions aux associations suivantes : La Filature : 800 euros dans le cadre d'une programmation dédiée aux arts de la rue durant le festival Ardèche Meeting aux Vans
Le Plateau Sept : 1200 euros dans le cadre d'une programmation estivale éclectique dans la salle du Plateau Sept à Montselgues
L'EPHAD des Cévennes ardéchoises : 500 euros dans le cadre d'un projet mené avec l'aquarelliste Hilda Roussel
Après avoir écouté l'exposé de la vice-présidente à la culture et confronté différents points de vue, le Conseil communautaire approuve ces propositions à l'unanimité (29 voix « pour » et 2 abstentions -Georgette DESCHANELS, Fabien PELLET-), charge le Président d'en informer les structures concernées et l'autorise à signer les documents afférents à ces attributions.
Pour : 29 Contre : 0 Abstention : 2
Le Président, Joël FOURNIER Envoyé en préfecture le 01/07/2022
Reçu en préfecture le 01/07/2022
Affiché le
ID : 007-200039832-20220627-D_2022 5 7-DE
Emis le 27/06/2022, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le