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Déliberation - LISTING
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Saint-Marcan.
Lien du pdf (Déliberation - LISTING)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité,
Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES NS
- LISTE DES DELIBERATIONS -
EXAMINEES EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 SEPTEMBRE 2024
Etaient présents :
Absents excusés :
RAPINEL Denis - DOLBOIS Jérôme - MABILE Marie-Odile (Dol de Bretagne) - THEBAULT Louis - PIGEON Sylvie - BRUNE Didier (Pleine-Fougères) - BOURDAIS Olivier - COMMEREUC Sylvie - LEBRET Gilles (Baguer-Morvan) - DUGUEPEROUX Sylvie - MASSON Eliane (Baguer-Pican) - DAVY André (Broualan) - TAILLEBOIS Jean-Michel (Cherrueix) - RAME PRUNAUX Sylvie (Epiniac) - FAUVEL Christine - VIGOUR David (La Boussac) - SOLIER Marie- Elisabeth - ROBINARD Didier (Mont-Dol) - MAINSARD François (Roz- Landrieux) - FAMBON Christophe (Roz-sur-Couesnon) - GOBICHON Jean- François - COLUSSI Delphine (Saint-Broladre) - BATHELLIER Nicolas (Sains) - HERY Jean-Pierre (Saint Georges de Grehaigne) - LEPORT Louis (Saint- Marcan) - CHAPDELAINE Rémi (Sougeal) - LEJANVRE Jeanine (Trans la forêt) - - BARATAUD Clarisse (Le Vivier-sur-Mer)
BRIAND Catherine (procuration à MABILE Marie-Odile) - JOUQUAN Odile (procuration à DOLBOIS Jérôme) - LEVERGNEUX Julien (procuration à RAPINEL Denis) - DESPRES Jean-Louis (procuration à RAMÉ-PRUNAUX Sylvie) - BEREST Audrey (procuration à TAILLEBOIS Jean-Michel) - DUFEU Gérard (procuration à LEJANVRE Jeanine) - HENRI Marie-Jeanne (procuration à FAMBON Christophe) - GUILLOUX David (procuration à DUGUEPEROUX Sylvie) - CAILLET Marie-José - COADIC Xavier - CHEREL Stéphanie - TRECAN Marilyne - VETTIER Arnaud
Secrétaire de séance : Eliane MASSON
Convocation en date du 10 septembre 2024
2024-C-118 Pôle Aménagement et Développement - Service Aménagement et Cadre de vie - Habitat -Lotissement « La Croix Ban » à TRANS LA FORÊT - Vente du lot nt n°8 à M. BAZAR Rony - APPROUVÉE
2024-C-119 Pôle Aménagement et Développement - Service Aménagement et Cadre de vie - Equipement aquatique Dolibulle - Rapport sur le choix de mode de gestion — Approbation et choix du mode de gestion - APPROUVÉE
2024-C-120 Pôle Technique et Environnement -— Service Eau et Assainissement Non Collectif - SPANC - Mise en place d’un dispositif d’aide communautaire à la réhabilitation des ANC et approbation du Règlement - APPROUVÉE
2024-C-121 Pôle Enfance et Citoyenneté - Service Enfance-Jeunesse - BAFA Territoire — Reconduction - APPROUVÉE
2024-C-122 Pôle Ressources - Service Finances - Fixation des attributions de compensation définitives 2024 et provisoires 2025 après l’évaluation des charges rétrocédées aux communes au titre du soutien à la vie associative et à l’action sociale- APPROUVÉE
2024-C-123 Pôle Ressources - Service Finances - Amortissements des biens, immobilisations et subventions — Modification - APPROUVÉE
2024-C-124 Pôle Ressources - Service Finances - Amortissements des biens, immobilisations et subventions — Budget annexe Collecte des Déchets — Régularisations de plans d’amortissement- APPROUVÉE
2024-C-125 Pôle Ressources - Service Finances - Participations aux organismes extérieurs - Subventions aux associations et Adhésion aux nouvelles structures — Chambre d’Agriculture- APPROUVÉE
Communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont St-Michel Synergy8 — PA Les Rolandières — 17 rue de la Rouelle - 35120 Dol de Bretagne Tél : 02.99.80.90.57 — info@ccdol-baiemsm.bzh Pays de Dol
Baie du Mont St-Michel
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES N
2024-C-126 Pôle Ressources - Service Finances - Participations aux organismes extérieurs - Subventions aux associations et Adhésion aux nouvelles structures — FOGEFOR - APPROUVÉE
2024-C-127 Pôle Ressources - Service Ressources Humaines - Contrat de projet - Création d’un emploi non permanent de Chargé-e de mission risques littoraux - APPROUVÉE
2024-C-128 Pôle Ressources - Service Ressources Humaines - Modification du tableau
des effectifs et de l’organigramme des services et des postes éligibles au télétravail - APPROUVEE
Date de publication, le 20 septembre 2024, Suivent les signatures
Certifié exact, Pour copie conforme,
Dol de Bretagne, le 20 septembre 2024,
La secrétaire de séance Le Président, Eliane MASSON Denis RAPINEL
a
Communauté de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont St-Michel Synergy8 -— PA Les Rolandières — 17 rue de la Rouelle - 35120 Dol de Bretagne Tél : 02.99.80.90.57 — info@ccdol-baiemsm.bzh