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Thèmes du document : Sécurité publique, Sport, Santé,
MAIRIE 0e LA PLAINE-SUR-MER
LOIRE-ATLANTIQUE
Arrêté n° 2025-056-PM
Objet : demande d’ouverture de débit de boissons temporaire de 1° et 3°"° groupes le vendredi 14 mars
et le samedi 15 mars 2025 pour une représentation théâtrale.
Le Maire de la commune de La Plaine-sur-Mer,
Vu le code de la santé publique, article L.3334.2
Considérant la demande d’ouverture de débit de boissons temporaire formulée par Madame Véronique FOUCHER
Présidente de l'association « La Plaine sur scène » dont le siège social est situé, Mairie-Place du Fort gentil 44770 La
Plaine sur Mer, pour l'ouverture d’un débit de boissons temporaire de 1° et 3°"% groupes, à l’occasion d’une
représentation théâtrale, le vendredi 14 mars 2025 de 20h00 à 00h00 et le samedi 15 mars 2025 de 20h00 à 00h00,
à la salle des fêtes, espace Sports et Loisirs, avenue des Sports.
ARRÊTE
Article 1 : Madame Véronique FOUCHER en sa qualité de Présidente de lassociation « La Plaine sur scène » est
autorisée à ouvrir un débit de boissons temporaire de 1° et 3°"° groupes à l’occasion d’une représentation théâtrale,
le vendredi 14 mars 2025 et le samedi 15 mars 2025, à la salle des fêtes, espace Sports et Loisirs, avenue des Sports.
Article 2 : Cette autorisation est valable le vendredi 14 mars 2025 de 20h00 à 00h00 et le samedi 15 mars 2025 de
20h00 à 00h00.
Article 3 : Madame le Maire et la directrice générale des services sont chargées de l'exécution du présent arrêté.
Article 4 : Le présent acte administratif peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux
mois suivant sa publication auprès du Tribunal Administratif de Nantes ou par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www-telerecours.fr.
Article 5 : L'ampliation du présent arrêté sera transmise à :
- Madame Véronique FOUCHER Présidente de l'association « La Plaine sur scène »
- Monsieur le Commandant de la Communauté de Brigades de Gendarmerie de Pornic
- Monsieur le responsable du service de Police Municipale de La Plaine-sur-Mer
La Plaine-sur-Mer, le 14 février 2025
Danièle VINCENT . fr
Maire |
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Arrêté n° 2025-056-PM