Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - compterendu cm du 15 juillet 2020
Conseil Municipal - compterendu cm du 25 mai 2020
Conseil Municipal - compterendu cm du 10 juin 2014
Conseil Municipal - compterendu cm du 26 octobre 2020
Conseil Municipal - compterendu cm du du 18 juillet
Conseil Municipal - compterendu cm du 15 juin 2020
Conseil Municipal - compterendu cm du 21 fevrier 2015
Conseil Municipal - compterendu cm du 02 juillet 2018
Conseil Municipal - compterendu cm du 09 juillet 2019
Conseil Municipal - compterendu cm du 30 novembre 2020
Conseil Municipal - compterendu cm du 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Sorèze.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compterendu cm du 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
1
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020
L’An deux mille vingt, le dix juillet, à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de SOREZE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie de Sorèze, sous la présidence de Madame Marie-Lise HOUSSEAU, Maire de la commune de SORÈZE.
Présents : Mmes Marie-Lise HOUSSEAU, Caroline MARCHAND, Laurence TOUREZ, Nathalie BONED, Maryvonne COMBRET, Isabelle ESCANDE, Lisette GRANDAZZI, Catherine MOULHERAT, Annick SCOTTO, MM. Alain SCHMIDT, Marteen DOUZE, Marc DURAND, Abdel Hakim EL AYADI, Hervé VERDOUX, Michel VERGNES, Christophe LOUVET.
Procurations : Caroline MARCHAND à L. TOUREZ, Gaëlle REVOLIER à H. VERDOUX, Gwanaëlle CASTEL à Alain SCHMIDT, Christian AUSSENAC à A. SCOTTO, Angéline CABESTANY à A. ELAYADI, Thierry POUVREAU à ML HOUSSEAU, Marc DURAND à M. COMBRET, André SOULARD à L. GRANDAZZI, Guillaume ALBERT à I. ESCANDE . Isabelle ESCANDE a été élue secrétaire.
1) PV d’installation de Christophe LOUVET au sein du CM- D2020-047
Madame la Maire rappelle que par courrier en date du 16 juin 2020, Mme Roselyne MORANDI élue sur la liste « Ensemble pour Sorèze » l’a informée de sa volonté de démissionner de ses fonctions de conseillère municipale.
Conformément à l’article L2121-4 du Code Général des Collectivités Territoriales, cette démission est définitive et Madame la Préfète du Tarn en a été informée par courriel du 19 juin 2020.
Conformément à l’article L270 du Code Electoral, « le candidat venant sur une liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le conseiller municipal élu sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit ». En conséquence, compte-tenu du résultat des élections qui se sont déroulées le 15 mars 2020 et de la démission ci-dessus enregistrée, M. Christophe LOUVET remplace Mme Roselyne MORANDI.
Plus rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 19 heures 30 minutes.
Madame le Maire
Marie-Lise HOUSSEAU