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Conseil Municipal - cm 03 07 2017 Document publié le Lundi 3 juillet 2017 par la commune de Kruth. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 03 07 2017)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Culture et patrimoine, COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU LUNDI 3 JUILLET 2017

Pour la cinquième fois de cette année, le conseil municipal de Kruth s’est réuni en séance ordinaire. Ce fut le lundi 3 juillet 2017, avec la participation de 12 élus sur les 15 en exercice.

Étaient absents et excusés Serge GUITON, Serge SIFFERLEN et Richard WELKER, conseillers. Les points qui figuraient à l’ordre du jour de cette réunion ont été discutés et débattus entre 20h et 21h15. Les décisions suivantes ont été prises.

I – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU VENDREDI 02 JUIN 2017

Le compte-rendu, affiché en mairie le vendredi 9 juin 2017 concernant la séance du vendredi 2 juin 2017 et transmis aux élus, ne soulève aucune remarque. Il est approuvé à l’unanimité et les conseillers qui avaient pris part à la réunion signent le procès-verbal des délibérations.

II – NATURA 2000 : NEUTRALISATION DE LA RENOUÉE DU JAPON

Rodolphe TROMBINI, adjoint, présente les travaux proposés par le Parc naturel régional des Ballons des Vosges dans le cadre d’un contrat natura 2000.

Il s’agit d’éliminer une vaste population de renouée du Japon, espèce végétale invasive, installée en bordure de la route des crêtes au sud du Schweisel et nord-est du Schafert. La population s’étend en contrebas de la route, sur une pente de 30 à 40 degrés.

La suppression de cette importante tache de renouée est stratégique car elle constitue un foyer de colonisation pour le reste de la route des crêtes, voire d’autres secteurs proches en forêt de Kruth. Un bout de rhizome exporté malencontreusement (par exemple lors de travaux forestiers ou agricoles, de fauche des abords de route par le département, etc) pourrait en effet assez facilement recréer d’autres populations. Le développement de la renouée se fait aux dépends de la flore autochtone, créé des écrans végétaux impénétrables, favorise l’érosion des sols. La renouée constitue une menace pour la biodiversité. Des travaux similaires ont été engagés au col de la Schlucht et la lutte est également engagée avec d’autres techniques dans le secteur du Rothenbach. Les travaux proposés consistent ici en un bâchage de la station, sur environ 420 m2 : la bâche va au-delà de la station elle-même car une fois bâchée, la plante va tout faire pour résister…. Des repiquages de boutures de saules, voire de quelques épicéas, seront également réalisés sur cette bâche pour couvrir le sol et créer une ambiance ombragée néfaste à cette plante invasive.

Le coût de ces travaux sera intégralement pris en charge dans le cadre d’un contrat natura 2000, financé par l’Etat et l’Union Européenne. La mise en œuvre est prévue au mieux en 2018.

Le contrat est monté par le PNRBV en lien avec la commune, la commune étant maître d’ouvrage. Plusieurs devis ont été demandés. La proposition la moins-disante a été faite par Elagage et Paysage du Haut-Rhin de Vieux-Thann pour un montant de 2 764,80 € TTC.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- Approuve le projet de contrat natura 2000 qui a été présenté, notamment le plan de financement et les engagements juridiques et techniques ;

- Retient pour ces travaux l’entreprise Elagage et Paysage du Haut-Rhin de Vieux-Thann pour un coût TTC de 2 764,80 € ;

- Sollicite l’octroi d’une aide publique Etat-Europe d’un montant total de 2 764,80 €, établie sur la base du devis descriptif et estimatif pour les travaux présentés ;

- S’engage à ne pas solliciter d’autres aides publiques pour les mêmes mesures proposées dans le projet de contrat natura 2000 et à financer la part des dépenses qui ne serait pas couverte par la subvention en inscrivant les sommes nécessaires au budget prévisionnel de la commune ;

- Certifie que le projet de contrat natura 2000 pour lequel la subvention est demandée, n’a reçu aucun commencement d’exécution et s’engage à ne pas commencer l’exécution du projet avant que le dossier ne soit déclaré ou réputé complet par le service instructeur (DDT 68) ;

- Donne pouvoir au maire, ou à son représentant, pour signer tout document et acte relatif au projet de contrat natura 2000.

III – AFFAIRES FORESTIERES : ÉTAT D’ASSIETTE COMPLÉMENTAIRE 2018

Jean-Paul HALLER, adjoint, présente un dossier relatif à la gestion sylvicole de notre forêt soumise. Suite à des arbres déracinés cet hiver mais aussi en tenant compte des arbres qui sèchent, des arbres qui peuvent présenter des dangers, l’ONF propose un Etat d’Assiette 2018 complémentaire qui concerne la parcelle 31yb de la forêt communale de Kruth (zone se situant derrière l’Auberge de France et les habitations du début du village, côté montagne). Il s’agit d’une surface de 4,02 ha.Une délibération qui accepte cet Etat d’Assiette complémentaire, permettra de marteler la zone après avoir organisé une réunion de chantier sur place avec les élus et les riverains pour expliquer le déroulement et les conséquences de la coupe. Si toutes les conditions de faisabilité sont réunies, la coupe sera inscrite à l’EPC 2018, soumis également au conseil municipal, et pourra être programmée début d’année 2018.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’approuver cet Etat d’Assiette complémentaire 2018 sur une surface de 4,02 ha.

IV – RYTHMES SCOLAIRES : MODIFICATION DES HORAIRES 2017-2018

Monsieur le Maire rappelle l’engagement du gouvernement de permettre le retour à la semaine de quatre jours pour les communes qui en feraient la demande.

Le conseil d’école réuni le vendredi 9 juin 2017 avait décidé de faire un sondage auprès des parents d’élèves afin de connaître leurs souhaits quant à l’organisation de la semaine scolaire à la rentrée 2017. Une large majorité de parents (90%) s’est prononcée en faveur d’un retour à la semaine de quatre jours.

Lors du conseil d’école extraordinaire du mardi 20 juin dernier, l’ensemble des membres (parents, enseignants, élus) a donné un avis favorable à cette nouvelle organisation.

Le décret n° 2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques, donc autorisant cette semaine de quatre jours, a été publié.

Le conseil municipal, après délibération, dans un souci de cohérence quant à l’organisation des temps scolaire et périscolaire sur le territoire et afin d’offrir un service adapté et de qualité aux familles, suite à l’avis favorable des conseils d’écoles maternelle et élémentaire en date du 20 juin 2017, décide d’adopter la semaine de quatre jours et demande que les horaires du RPI de Kruth-Wildenstein pour l’année scolaire 2017/2018 soient modifiés selon le tableau ci-dessous.

Cette décision est prise en concertation avec l’ensemble des communes de la Communauté de Communes de la Vallée de Saint-Amarin et surtout en accord avec la commune de Wildenstein.

Nouveaux horaires hebdomadaires pour l’année scolaire 2017/2018

Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi

8h00

11h30

13h30

16h00

19h00

Enseignement Enseignement Enseignement Enseignement

Périscolaire Périscolaire Périscolaire Périscolaire

Enseignement Enseignement Enseignement Enseignement

Périscolaire Périscolaire Périscolaire Périscolaire

6h00 6h00 0h00 6h00 6h00

V – SKI-CLUB KRUTH : FÊTE DU BOIS

Sabine GARDNER, adjointe, lit le courrier en date du 17 juin du Ski-Club Kruth qui organise pour la première fois la « Fête du bois » le dimanche 6 août 2017 à partir de 10h au Frenz.

Les diverses demandes sont étudiées par les élus et les décisions suivantes sont prises : - Une coupe sera offerte par la commune (elle sera à chercher auprès du secrétariat) ; - Un arrêté réglementant la circulation et le stationnement sera pris, suite à la demande qui devra être faite par les organisateurs dans les meilleurs délais ;- Le bois nécessaire au concours réservé aux bûcherons sera mis à disposition. Les lieux de coupe dépendront des disponibilités et du choix de l’ONF. Ils seront définis par Patrick FOLTZER et Jean MEUNIER, agents patrimoniaux ONF, qui devront être contactés par les organisateurs. Conformément à la réglementation en vigueur, les organisateurs devront faire couper les arbres par des professionnels ; - Une banderole pourra être mise en place aux entrées du village quinze jours avant la fête sous réserve que les distances règlementaires par rapport à la route soient respectées ;

- Deux panneaux de stationnement interdit, 2 panneaux de limitation de vitesse à 30km/h et 20 cônes de signalisation seront mis à disposition. Ils devront être cherchés et ramenés selon un planning défini avec le service technique (Christian DENNECKER : 06/38/97/64/63) ;

- Une autorisation de débit de boissons 1ère et 2ème catégorie sera établie ; - Les lieux devront être nettoyés, balayés (surtout le grand parking), et le bois devra être enlevé sous huitaine, après la fête. La forêt utilisée sera aussi débarrassée d’éventuels déchets et les branchages coupés seront mis en tas, les troncs d’arbres en quai ;

- Les marquages au sol devront être faits avec un produit effaçable (pas de peinture) ; - Aucun déchet ne restera entreposé en bordure du site au-delà d’un délai de 48 heures ; - Il conviendra de préciser que la commune apporte son soutien à cette manifestation en faisant, par exemple, figurer le logo sur les différents documents promotionnels.

Par contre, et afin de ne pas créer d’inégalité entre les associations, aucun Écosac supplémentaire à la dotation annuelle ne pourra être donné, néanmoins, des sacs sont en vente au secrétariat de la mairie.

VI – EXPOSITION « TALENTS KRUTHOIS »

Les animations dans la commune sont de plus en plus nombreuses. Sabine GARDNER, adjointe, présente une demande relative à une soirée culturelle, il s’agit de la seconde édition de l’exposition « Talents kruthois » qui en 2015 a connu un beau succès.

Jacques GAZERES, Aimé MARCK et Romy WALGENWITZ, par courrier du 7 juin 2017, en partenariat avec des artistes locaux, souhaitent bénéficier gratuitement de la salle Saint-Wendelin et des grilles d’exposition de la Communauté de Communes le samedi 23 et le dimanche 24 septembre 2017 pour une exposition de peintures, photos, gravures, sculptures, broderies…. «Art et Créations» montrant les talents de nombreux habitants. Ils souhaitent aussi que la commune participe aux boissons du vin d’honneur prévu lors du vernissage prévu le samedi 23, à 18 heures, et assure le transport des grilles de présentation de la Communauté de Communes, avec l’aide de bénévoles.

L’entrée sera gratuite.

Le conseil municipal, après délibération donne son accord pour cette mise à disposition gratuite de la salle. Le dossier de location devra être fait, avec fixation des dates pour l’état des lieux.

La commune offrira des boissons du vin d’honneur. Elle prendra en charge le transport des grilles, selon un planning à définir avec le service technique (Christian DENNECKER 06/38/97/64/63).

VII – LOCATIONS RÉGULIERES DE LA SALLE SAINT-WENDELIN

Des demandes de reconduction pour la location de la salle Saint-Wendelin qui donnent lieu à une utilisation hebdomadaire sont arrivées en mairie. Elles sont présentées par Sabine GARDNER, adjointe.

1. Activité danse

M. Alain FROEHLICH, demeurant 5 rue du Bourbach – 68820 KRUTH, souhaite par mail du 28 juin 2017, avoir l’autorisation d’occuper la salle Saint-Wendelin dans le but d’y pratiquer de la danse les jeudis de 20h30 à 22h00 du 7 septembre 2017 au 5 juillet 2018.

Après délibération, les élus donnent leur accord pour la location de la salle Saint-Wendelin selon les conditions en vigueur (délibération du 17 mai 2013), soit 6 € la séance de 1h30 avec obligation de ranger et nettoyer les locaux après chaque séance. Les toilettes devront être restituées propres et les poubelles devront être vidées. Les Ecosacs sont à fournir par les utilisateurs. M. Alain FROEHLICH devra avoir une assurance couvrant les personnes et les biens, il s’engage à éteindre les lumières, baisser le chauffage et fermer à clé le bâtiment selon les modalités pratiques définies par la commune.

La location est faite pour la grande salle du 7 septembre 2017 au 5 juillet 2018 à l’exclusion des jeudis fériés et des jeudis où la salle est utilisée pour des activités communales (du 10 novembre au 25 novembre 2017) ou pour des réunions institutionnelles non définies à ce jour. Une clé sera remise à M. Alain FROEHLICH. Celle-ci devra être rendue au secrétariat pour le 5 juillet 2018.

Un décompte des dates d’utilisation effective sera fait et transmis à la commune pour le 31 juillet 2018. La nouvelle demande de location devra être faite avant le vendredi 29 juin 2018.

2. Association «Bougeons ensemble»L’association «Bougeons ensemble» représentée par Mme Sonia MEUNIER, demeurant 10 rue du Bourbach – 68820 KRUTH sollicite, par mail en date du 21 juin 2017, l’autorisation d’occuper à nouveau la salle Saint-Wendelin dans le but d’y pratiquer des activités gymniques de septembre 2017 à juin 2018 :

- les lundis de 15h15 à 16h15 (seniors)

- les lundis de 16h15 à 17h15 (enfants)

- les lundis de 20h00 à 21h00 (adultes cardio)

- les jeudis de 19h30 à 20h30 (adultes tonus)

Après délibération, les élus donnent leur accord pour la location de la salle Saint-Wendelin selon les conditions en vigueur (délibération du 17 mai 2013), soit 4 € l’heure, avec obligation de ranger et nettoyer les locaux après chaque séance. Les toilettes devront être restituées propres et les poubelles devront être vidées. Les Ecosacs sont à fournir par les utilisateurs. L’association «Bougeons ensemble» devra aussi avoir une assurance couvrant les biens et les personnes, elle s’engage à éteindre les lumières, baisser le chauffage et fermer à clé le bâtiment selon les modalités pratiques définies par la commune. La location est faite pour la grande salle du jeudi 7 septembre 2017 au jeudi 28 juin 2018 à l’exclusion des lundis et jeudis fériés ou lorsque la salle est utilisée pour des activités communales (du 10 novembre au 25 novembre 2017) ou pour des réunions institutionnelles non définies à ce jour. Une clé sera remise à l’association. Celle-ci devra être rendue au secrétariat pour le 29 juin 2018 en même temps que la nouvelle demande de location. Un décompte des dates d’utilisation effective sera fait et transmis à la commune pour le 31 juillet 2018. La mise à disposition de la salle pour le spectacle annuel de 2018 devra faire l’objet d’une demande de location spécifique avec les règles en vigueur : première location gratuite.

3. Association du Théâtre Alsacien de Kruth

L’association ATAK représentée par son Président Jean-Paul HALLER, demeurant 119a Grand’rue - 68820 KRUTH, sollicite par courrier en date du 7 juin 2017 l’autorisation d’occuper à nouveau la salle Saint-Wendelin dans le but d’y faire des répétitions nécessaires à la présentation d’une nouvelle pièce de théâtre en 2018. Après délibération, Jean-Paul HALLER, adjoint, n’ayant pris part ni au débat, ni au vote, les élus donnent leur accord pour la location de la salle Saint-Wendelin dans le but d’y faire des répétitions selon le programme remis au secrétariat, aux conditions en vigueur (délibération du 17 mai 2013), soit 4 € de l’heure, avec obligation de ranger et nettoyer les locaux après chaque séance. Les toilettes devront être restituées propres et les poubelles devront être vidées. Les Ecosacs sont à fournir par les utilisateurs.

L’association ATAK devra aussi avoir une assurance couvrant les personnes et les biens, elle s’engage à éteindre les lumières, baisser le chauffage et fermer à clé le bâtiment selon les modalités pratiques définies par la commune. La location est faite pour la grande salle à l’exclusion des jours fériés ou lorsque la salle est utilisée pour des activités communales (du 10 novembre au 25 novembre 2017) ou pour des réunions institutionnelles non définies à ce jour. Une clé sera remise à l’association, elle sera rendue fin mars 2018. Le décompte des utilisations devra aussi être fourni pour cette date.

Pour les 7 représentations prévues, la mise à disposition de la salle devra faire l’objet d’une demande de location spécifique, avec les règles en vigueur : première location gratuite, les autres au tarif de 80 € chacune.

4. Association «Club Athlétic Moosch»

L’association «Club Athlétic Moosch» représentée par son Président, M. Gilles BRAUN, sollicite, par mail en date du 29 juin 2017, l’autorisation d’occuper à nouveau la salle Saint-Wendelin dans le but d’y pratiquer des activités de lutte du 12 septembre 2017 au 19 juin 2018 les mardis, de 18h à 19h15.

Après délibération, les élus donnent leur accord pour la location de la salle Saint-Wendelin selon les conditions en vigueur (délibération du 17 mai 2013), soit 6 € la séance (la durée hebdomadaire prise en compte est de 1h30), avec obligation de ranger et nettoyer les locaux après chaque séance. Les toilettes devront être restituées propres et les poubelles devront être vidées. Les Ecosacs sont à fournir par les utilisateurs. L’association «Club Athlétic Moosch» devra aussi avoir une assurance couvrant les personnes et les biens, elle s’engage à éteindre les lumières, baisser le chauffage et fermer à clé le bâtiment selon les modalités pratiques définies par la commune. La location est faite pour la grande salle du 12 septembre 2017 au mardi 19 juin 2018, à l’exclusion des mardis fériés ou lorsque la salle est utilisée pour des activités communales (du 10 novembre au 25 novembre 2017) ou pour des réunions institutionnelles non définies à ce jour. La clé en leur possession devra être rendue au secrétariat pour le 29 juin 2018. Le décompte des utilisations et la nouvelle demande de location devront aussi être fournis pour cette date. Une attention particulière devra être portée par les responsables sur le rangement des tapis, après utilisation, sur un côté de la scène et sur l’enlèvement des bouteilles d’eau vides.

VIII – LE JOUR DE LA NUIT 2017

Depuis 2015, le Plan Climat-Air-Energie porté par le Pôle d’Equilibre Territorial et Rural du Pays Thur Doller promeut l’opération « Jour de la Nuit ».

Il s’agit d’une manifestation de sensibilisation à la pollution lumineuse.

La 9ème édition de cette opération se déroule cette année samedi 14 octobre 2017. Sabine GARDNER, adjointe, informe les élus que la commission « Communication et services à la population », dans la séance du jeudi 8 juin dernier, a élaboré un projet pour proposer aux habitants du village mais aussi de la haute-valléede la Thur, une rencontre dans le jardin-nature situé à l’arrière de la salle Saint-Wendelin. Et vers 20h30, lorsque toutes les lumières seront éteintes, une conteuse, accompagnée d’une harpiste, emmènera le groupe en divers endroits du jardin et présentera chaque fois un ou plusieurs contes. « Balade contée nocturne dans le jardin nature de Kruth » tel pourrait être le titre de notre édition 2017 !

Le Pays Thur Doller est prêt à prendre en charge une prestation d’animation (facturée) le jour dit à hauteur de 200 € par animation, dans la limite de cinq communes participantes.

Après délibération, le conseil municipal adhère à la proposition de la commission et approuve le projet présenté. Les élus décident aussi de solliciter le Pays Thur Doller pour une participation financière au coût de l’opération.

Pour les modalités pratiques, il est décidé :

- Qu’une offre pour cette prestation sera demandée à la conteuse et à la harpiste ; - Que la salle Saint-Wendelin aura une décoration de circonstance ;

- Qu’il sera proposé aux participants une soupe de potirons et un verre de l’amitié ; - Qu’un flyer explicatif sera distribué dans tous les foyers du village, avec un avis dans la presse et sur le site internet ;

- Que la commission « Communication et services à la population » se charge de l’organisation de la soirée.