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Compte-Rendu - kq6d4yquj3ufw5
Procès Verbal - it6t43l3l164798
Procès Verbal - 11cf32ddgufo8tu
Procès Verbal - qe7m4b563a2f9v
Document publié le Samedi 23 mai 2026 à 03h49 par la commune de Bouchage.
Lien du pdf (Procès Verbal - qe7m4b563a2f9v)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Justice et droit,
Conseil
Municipal
du
20
avril
2026
MAIRIE
DE
LE
BOUCHAGE
211
Route
des
Corbassières
38510
Le
Bouchage
Tel
: 04
74
80
03 42
Le
TT
Email
mairie.bouchage@gmail.com
BOUCLHACGE
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
EUNDI
20
AVRIL
2026
L’an
deux
mil
vingt-six
et
le
vingt-avril
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est réuni
en
séance
publique
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
à la salle
du
Conseil
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
Annie
POURTIER,
Maire.
Présents:
Monsieur
Robert
COPET,
Madame
Mélanie
DAVI,
Madame
Sophie
DUCARRE,
Madame
Martine
FAROUD
LESTRA,
Monsieur
Jérôme
GELAS,
Madame
Nathalie
GODIN,
Madame
Audrey
GUERAND,
Madame
Françoise
HERBEPIN,
Monsieur
Sébastien
MAILLIER,
Monsieur
Guy
MATHIOLON,
Madame
Céline
PELLOUX,
Monsieur
Christophe
PERRIER,
Madame
Annie
POURTIER,
Monsieur
Cédric
TELLERIA,
Monsieur
Jérôme
TRILLAT
Pouvoirs
: Néant
Secrétaire
de
séance
: Madame
Nathalie
GODIN
Date
de
convocation
: 10
avril
2026
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
le
Procès-Verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
30
mars
2026.
Madame
le Maire
propose
de
retirer
le point
suivant
soumis
à délibération
:
e
Sollicitation
du
Fonds
de
concours
de
la
Communauté
de
Communes
des
Balcons
du
Dauphiné
pour
la
création
d’un
équipement
sportif
En
effet,
un
dossier
a
été
déposé
pour
le
projet
de
Requalification
du
centre
Village
et
incluait
déjà
la
création
d’un
équipement
sportif
Madame
le Maire
propose
d’ajouter
le point
suivant
:
e
Désignation
de
délégués
auprès
de
divers
organismes
pour
la
Communauté
de
Communes
des
Balcons
du
Dauphiné Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire POINTS
SOUMIS
A
DELIBERATIONS
e
Adhésion
au
Syndicat
Intercommunal
de
Réalisation
et
de
Gestion
de
Matériels
pour
Fêtes
et
Activités
Locales
de
la
région
de
Vézeronce-Curtin
(SIRGEMAFAL)
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
de
la
possibilité
pour
la
commune
d’adhérer
au
SIRGEMAFAL
(Syndicat
Intercommunal
de
Réalisation
et de
Gestion
de
Matériels
pour
Fêtes
et Activités
Locales).
Page:1l|12 Conseil
Municipal
du
20
avril
2026
Madame
le
Maire
précise
que
quatre
communes
sont
fondatrices
du
syndicat
: Vézeronce-Curtin,
Saint-Sorlin-de-
Morestel,
Vignieu
et Vasselin.
Ce
syndicat
a pour
objet
la mise
à disposition
de
matériels
destinés
à l’organisation
de
manifestations
(chapiteaux,
tables,
chaises,
parquet,
friteuse,
plancha,
podium...
), permettant
ainsi
une
mutualisation
des
coûts
d’acquisition,
d’entretien
et de
gestion.
Madame
le Maire
donne
lecture
des
avantages
tarifaires
proposés
et des
modalités :
Pour
les
associations
de
la commune
:
e
Chapiteau
(6mx12m,
6mx8m,
6mx4m)
: 20
€ par
chapiteau
e
Chaises,
tables
: forfait
de
20
€ chacun
e
Friteuse,
plancha,
podium,
parquet
: 20
€ chacun
Pour
les
particuliers
de
la commune :
e
Chapiteau
de
6m
x
12m
: 150
€ le chapiteau
Chapiteau
de
6m
x
8m
: 100€
le chapiteau
Chapiteau
de
6m
x 4m
: 50
€ le chapiteau
Tables
: 4€
par
table
Chaise
: 0.40
€ par
chaise
Friteuse,
Plancha
: 25
€
Podium,
parquet
: 60
€
Madame
le Maire
indique
qu’il
s’agit
des
tarifs
2026
et qu’ils
seront
révisables
chaque
année
par
le syndicat.
Pour
la commune
adhérente,
l’accès
au
matériel
est
gratuit
Madame
le
maire
informe
que
la
désignation
de
2
délégués
titulaires
et
2
délégués
suppléants
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal
est nécessaire.
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
:
>
APPROUVE
l'adhésion
de
la commune
de
Le
Bouchage
au
SIRGEMAFAL
;
>
APPROUVE
les termes
de
la convention
d’adhésion
telle
que
présentée,
>
DÉSIGNE
en
qualité
de
délégués
de
la commune
au
sein
du
syndicat :
e
Titulaires
: Annie
Pourtier
et Guy
Mathiolon
e
Suppléants
: Martine
Faroud-Lestra
et Cédric
Telleria
>
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
d’adhésion
ainsi
que
tout
document
nécessaire
à
son
exécution ;
>
PRÉCISE
que
les
crédits
nécessaires
au
paiement
de
la
cotisation
annuelle
et
des
éventuelles
participations
seront
inscrits
au
budget
communal
;
>
CHARGE
Madame
le
Maire
d’informer
les
associations
et
les
administrés
des
conditions
d’accès
aux
matériels
et aux
tarifs
préférentiels.
Monsieur
Jérôme
Trillat
propose
de
transmettre
les
coordonnées
du
référent
aux
habitants
et Monsieur
Christophe
Perrier
demande
si
les
réservations
ont
lieu
directement
avec
le
Syndicat.
Madame
le
Maire
répond
que
toutes
les
informations
relatives
à
cette
adhésion
de
la
commune
du
Bouchage
au
syndicat
seront
publiées
sur
les
supports
habituels
de
communication,
qu’un
courrier
sera
également
adressé
aux
présidents
des
associations
et
que
les
demandes
de
réservations
seront
gérées
par
le Syndicat.
A
la demande
de
Monsieur
Guy
Mathiolon,
Madame
le Maire
indique
que
le
lieu
de
stockage
du
matériel
est
situé
sur
la commune
de
Vézeronce-Curtin.
À
la demande
de
Monsieur
Sébastien
Maillier,
Madame
la Maire
précise
que
la date
d’application
débute
à compter
de
la signature
de
la convention,
soit
le 20
avril
2026.
Page
2|12 Conseil
Municipal
du
20
avril
2026
e
Signature
du
contrat
de
restauration
pour
le restaurant
scolaire
pour
l’année
2026/2027
Rapporteur
: Françoise
Herbepin,
1%
adjointe
au
maire,
déléguée
à l’enfance
et vie
scolaire,
au
social
Madame
Françoise
Herbepin
rappelle
au
Conseil
municipal
que
la
fourniture
et
la
livraison
de
repas
en
liaison
froide
est
assurée
par
la société
Guillaud
Traiteur
au tarif de
3,90
€ TTC
par
repas
depuis
mars
2025.
Elle
précise
que
le repas
destiné
aux
élèves
de
l’école
élémentaire
comprend
cinq
composantes
: une
entrée,
un
plat
protidique,
un
accompagnement,
un
produit
laitier,
un
dessert,
ainsi
que
du
pain.
Madame
Françoise
Herbepin
propose
au
Conseil
municipal
de
renouveler
le
contrat
de
restauration
pour
l’année
scolaire
2026/2027.
Elle
informe
que
le prix
du
repas
a fait
l’objet
d’une
revalorisation
par
Guillaud
Traiteur.
Il est
proposé
à 4,01
€
TTC
pour
l’année
scolaire
2026/2027.
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
e
ACCEPTE
de
renouveler
le
contrat
de
prestations
de
services
auprès
de
la
société
Guillaud
Traiteur
pour
l’année
scolaire
2026/2027.
e
AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
le contrat
et tous
les
documents
afférents.
A
la
demande
de
Monsieur
Jérôme
Trillat,
Madame
Céline
Pelloux,
présidente
de
la
commission
communale
Enfance
et Vie
scolaire,
indique
que
le
repas
est
facturé
4.05
€
aux
parents
et
que
le
coût
réel
d’un
repas
pour
la
commune
est estimé
à
12
€
environ.
Le
montant
du
repas
facturé
aux
familles
sera
à l’ordre
du jour
de
la prochaine
commission
communale
Enfance
et Vie
scolaire
qui
formulera
un
avis
sur
le
maintien
de
la tarification
actuelle
ou
sur
une
augmentation.
La
décision
appartiendra
au
Conseil
Municipal.
Madame
Céline
Pelloux
indique
que
des
animations
sont
régulièrement
proposés
par
le
Traiteur
telles
que
Food
Trucks,
crêpes
party...
et
qu’elles
sont
très
appréciées
par
les
enfants.
Elle
répond
à
la
demande
de
Monsieur
Christophe
Perrier
en
précisant
que
35
à 40
enfants
fréquentent,
chaque
jour,
le
restaurant
scolaire
sur
57
enfants
inscrits
à l’école.
Monsieur
Jérôme
Trillat
interroge
pour
savoir
si
les
parents
sont
à jour
des
règlements
de
factures
périscolaires
par
rapport
à une
information
précédente
qui
avait
indiqué
de
nombreux
impayés,
Madame
Françoise
Herbepin
indique
que
la
situation
s’est
améliorée.
Madame
la
Maire
précise
que
celle-ci
est
désormais
satisfaisante,
grâce
aux
relances
régulières
effectuées
par
les
agents
ainsi
que
par
Madame
la première
adjointe.
e
Signature
du
contrat
de
maintenance
pour
le
monte-charge
du
restaurant
scolaire
Rapporteur:
Christophe
Perrier,
2°%
adjoint
au
maire,
délégué
aux
Travaux
et
Réseaux,
Voirie
et
Fossés,
Agriculture
et Bois
Monsieur
Christophe
Perrier
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
restaurant
scolaire
est
équipé
d’un
élévateur
destiné
aux
personnes
à
mobilité
réduite,
qui
a
été
installé
par
la
Société
Aflort
Elévateur.
Monsieur
le
deuxième
adjoint
suggère
de
souscrire
un
contrat
de
maintenance
pour
cet
équipement.
La
société
Alfort
Elévateur,
qui
l’a
installé,
propose
d’assurer
la
maintenance,
l’entretien,
le
dépannage
et
la
vérification
des
points
de
sécurité
de
l’élévateur
hors
vandalisme,
mauvaise
utilisation
ou
négligence
pour
un
tarif
annuel
de
1200.00
€ TTC.
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal,
Page
3/]12 Conseil
Municipal
du
20
avril
2026
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
e
ACCEPTE
la proposition
de
la Société
Alfort
Elévateur
e
AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
le
contrat
de
maintenance
et tous
les documents
afférents.
Monsieur
Guy
Mathiolon
indique
que
le contrat
s’avère
nécessaire
en
matière
de
sécurité.
e
Avenants
marché
de
travaux
Requalification
centre
village
Phase
0
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
Madame
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
y
a lieu
de
considérer
une
augmentation
par
acte
modificatif
du
prix
du
marché
à
procédure
adaptée
pour
les
travaux
de
Requalification
du
centre
village
Phase
0
Forêt
urbaine,
afin
de
poursuivre
l’exécution
des
prestations
au-delà
du
montant
prévu
par
le
marché
initial. Elle
rappelle
le montant
initial
du
marché
signé
avec
l’entreprise
PERRIOL
TP/Les
Jardins
du
Val
Rupéen :
Tranche
ferme
Tranche
optionnelle
1
Tranche
optionnelle
2
Montant
marché
Arrosage
automatique
Places
stationnement
TVA
20%
20%
20%
20%
MOT Ant
292 674,44 €
4 197,40 €
23 620,00 €
SU SEA;E4
POTETARC
351 209,33 €
5 036,88 €
28 344,00 €
384 590,21 €
Madame
le Maire
indique
les travaux
supplémentaires
entrainant
une
augmentation
du
montant
du
marché
:
e
Fourniture
et
pose
d'une
borne
foraine
marque
REDILAC
RALI1015
+
massif
béton
pour
fixation
+
fourniture
et
pose
de
câble
électrique
5G25
RO2V
+
boîte
de
dérivation
+
découpe
et
coupure
de
l'alimentation
de
la borne
foraine
existante
e
Fourniture
et pose
d'une
armoire
extérieure
2 prises
230
V
+ massif
béton
pour
fixation
+
fourniture
et pose
de
câble
électrique
5G16
RO2V
+ boîte
de
dérivation
e
32
mètres
de
réparation
des
tuyaux
existants
D300
béton
comprenant
: terrassement
sur
réseau,
pompage,
recherche
des
dégradations,
découpe
et évacuation
des
tuyaux
HS,
fourniture
et pose
de
tuyaux
annelés
Q
400,
bétonnage
des
extrémités,
remblaiement
et
évacuation
des
matériaux
impropres
et
réfections
de
voiries
associées
e
Fourniture
et mise
en
place
d'une
fontaine
d'eau
potable
incongelable
n°3
fabrication
Bayard
comprenant
le
raccordement
au
réseau
d'eau
potable
avec
PeHD
@25
+ janolène
@
63
et
la pose
d'un
regard
40*40
sous
la grille
de
la fontaine,
raccordement
au
réseau
d'eaux
pluviales
e
Fourniture
et mise
en
place
d'un
filet pare-ballon,
hauteur
4m,
de
part
et d'autre
du
terrain
de
foot.
Poteaux
RAL
6005,
filets
de
maille
145x145mm
de
2m
en
partie
haute
et
de
maille
48x48mm
de
2m
en
partie
basse
(mesure
de
sécurité
anti-grimpe)
e
Plus-value
pour
la mise
en place
de
4 systèmes
amovibles
pour
les
potelets
Province
à tête
inox
brossé
e
Plus-value
pour
des
potelets
LED
HALMSTAS
de
hauteur
85
cm
e
Arrosage
du
terrain
de
football
par
le biais
de
la fourniture
et mise
en
place
d'un
système
d'arrosage
par
aspersion
du
terrain
de
football,
y compris
9 asperseurs
RaïnBird,
un
regard
avec
un
programmateur
ESP-
Page
4/12 Conseil
Municipal
du
20
avril
2026
TM2,
un
pluviomètre
RSD-BEX,
et passage
des
réseaux
nécessaires
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents
:
5
APPROUVE
l'avenant
n°1 :
Montant
avenant
Montant
avenant
Montant
avenant
tranche
Montant
avenant
tranche
ferme
tranche
optionnelle
1
optionnelle 2
total
Arrosage
automatique
Places
stationnement
TVA
20%
20%
20%
20%
Montant
HT
4 299,65 €
4 183,70 €
0,00 €
8483,35
€
Montant
TTC
5 159,58 €
5 020,44
€
0,00 €
10
180,02 €
5
APPROUVE
le nouveau
montant
du
marché :
Tranche
ferme
après
Tranche
optionnelle
1
Tranche
optionnelle
2
Montant
marché
avenant
après
avenant
après
avenant
après
avenant
Arrosage
automatique
Places
stationnement
TVA
20%
20%
20%
20%
Montant
HT
296
974,09
€
8 381,10 €
23 620,00 €
328
975,19
Montant
TTC
356
368,91
€
10 057,32 €
28 344,00
€
394
770,23
€
”
AUTORISE
Madame
le Maire
à signer
tout
document
nécessaire.
Monsieur
Guy
Mathiolon
fait remarquer
que
la plus-value
de
2%
est
acceptable
pour
le marché
et demande
ensuite
à quelle
date
est
prévue
la
fin
des
travaux.
Madame
le Maire
indique
qu’il
est
prévu
une
fin
de
travaux
fin
maï
et
rappelle
que
le terrain
de
foot
de
loisirs
sera
réalisé
à l’automne.
Monsieur
Sébastien
Maillier
demande
la provenance
de
l’eau
pour
l’arrosage
automatique
et
l’aspersion.
Madame
le
Maire
répond
qu’elle
provient
du
réseau
d’eau
et
précise
que
la
cuve
enterrée
de
10
000
Litres
permettant
de
récolter
l’eau
de
pluie
installée
par
la
Municipalité,
pourra
être
utilisée
ponctuellement
pour
l’arrosage
des
arbres
de
la forêt
urbaine.
Monsieur
Sébastien
Maillier
trouve
dommage
d’utiliser
de
l’eau
du
réseau
d’eau
alors
qu’un
canal
se
trouve
à
proximité,
Monsieur
Christophe
Perrier
indique
qu’il
est
nécessaire
de
demander
des
autorisations
pour
cela.
Madame
le Maire
propose
de
solliciter
l’avis
du
maître
d’œuvre
lors
de
la prochaine
réunion
de
chantier.
Monsieur
Guy
Mathiolon
propose
l’utilisation
d’un
outil
permettant
de
mesure,
au
pied
de
chaque
arbre,
la quantité
d’eau
détenu
dans
la terre
afin
de
bien
adapter
l’arrosage
aux
besoins
en
eau
et de
ne
pas
arroser
inutilement.
e
Sollicitation
du
Département
de
l’Isère
au
titre
de
la
Dotation
Territoriale
pour
la
création
d’un
équipement
sportif
Rapporteur:
Annie
Poutier,
maire
et
Nathalie
Godin,
3°"
adjointe,
déléguée
aux
Finances
et
à
l'Administration
Générale
Pages5l12 Conseil
Municipal
du
20
avril
2026
Madame
Nathalie
Godin
informe
le Conseil
Municipal
qu’une
subvention
auprès
du
Département
de
l’Isère
au
titre
de
la Dotation
Territoriale
peut
être
demandée
dans
le cadre
de
la réalisation
d’un
terrain
de foot
de
loisirs.
Madame
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
déposer
cette
demande
de
subvention
qui
représente
40
%
des
dépenses
subventionnables.
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents
:
e
DECIDE
de
demander
au
Département
de
l’Isère
au
titre
de
la Dotation
Territoriale
en
vue
de
participer
au
financement
du
projet,
à hauteur
de
40
%
du
montant
des
dépenses
subventionnables,
e
PRECISE
que
le montant
estimatif
du
projet
s’élève
à 22
273.20
€ HT,
e
AUTORISE
le Maire
à signer
tout
acte
afférent
à cette
demande.
Madame
le
Maire
rappelle
les
subventions
qui
ont
été
sollicitées
pour
la
Requalification
centre
village
Création
d’une
forêt
urbaine
:
“
20
000
€ accordé
par
Département
de
l’Isère
au
titre
d’1
arbre/1
habitant
m
50193
€ accordé
par
la Communauté
de
Communes
au
Pays
des
Couleurs
au
titre du
Fonds
de
concours
“
29
106
€ demandé
à la Région
Auvergne
Rhône
Alpes
au
titre
du
Bonus
Ruralité
(en
cours)
n
40
000
€ demandé
au
Département
de
l’Isère
au
titre
des
Amendes
de
police
(en
cours)
e
Sollicitation
de
la Fédération
Française
de
Football
au
titre
d’un
« Partenariat
»
pour
la création
d’un
équipement
sportif
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
et Nathalie
Godin,
3°
adjointe,
déléguée
aux
Finances
et à
l'Administration
Générale
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’une
subvention
« Partenariat
»
auprès
de
la
Fédération
Française
de
Football
peut
être
demandée
dans
le cadre
de
la réalisation
d’un
terrain
de foot
de
loisirs.
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents :
e
ACCEPTE
de
solliciter
la Fédération
Française
de
Football
e
PRECISE
que
le montant
estimatif
du
projet
s’élève
à 22
273.20
€ HT,
e
AUTORISE
le Maire
à signer
tout
acte
afférent
à cette
demande.
Madame
le Maire
indique
qu’il
s’agit-là
d’un
financement
assimilé
à un
financement
privé,
qu’il
n’entre
donc
pas
dans
les
80%
d’aides
publiques
à
ne
pas
dépasser
et
que
le
montant
le
plus
élevé
possible
sera
donc
sollicité. Monsieur
Guy
Mathiolon
se
propose
pour
remettre
une
copie
de
ce
dossier
en
main
propre
au
Vice-Président
de
la Fédération
Française
de
Football.
Page
6|12 Conseil
Municipal
du
20
avril
2026
e
Renouvellement
de
la commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
suite
aux
élections
municipales
du
15
mars
2026
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
dans
le
cadre
du
renouvellement
de
la
commission
communale
des
impôts
directs,
de
nouveaux
commissaires
doivent
être
nommés
dans
les
deux
mois
qui
suivent
le renouvellement
général
des
conseillers
municipaux.
Cette
commission
est
composée
du
maire
ou
d’un
adjoint
délégué
et
de
six
commissaires
pour
les
communes
de
moins
de
2000
habitants.
Les
six
commissaires
titulaires
et six
commissaires
suppléants
sont
désignés
par
la
Direction
Générale
des
Finances
Publiques
sur
une
liste
de
contribuable,
en
nombre
double,
dressé
par
le
conseil
municipal.
Madame
le Maire
propose
la liste
de
commissaires
suivante :
1.
Odile
BARRET
13.
Olivier
PELLOUX
2.
Joëlle
DESVIGNES
14.
Patrick
TEMPIA
3.
Christophe
PERRIER
15.
Paul
BONNAVIAT
4,
Alain
REPOSO
16.
Audrey
GUERAND
5.
Bernard
DURY
17.
Guy
MATHIOLON
6.
Martine
BORDEL
MATHIOLON
18.
Christian
LESTRA
7.
Gilbert
CONTE
|
19.
Corinne
LATHURAZ
8.
Nathalie
GODIN
20.
Dalila
HARLE
9.
Françoise
HERBEPIN
21.
Max
PONCE
10.
Robert
COPET
22.
David
MAXIMIN
11.
Marcelle
FAROUD
23.
Jérôme
TRILLAT
12.
Eric
TERRASSON
24.
Sébastien
MAILLIER
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
membres
présents
:
>
VALIDE
la liste proposée
Monsieur
Robert
Copet
demande
si
un
commissaire
peut
se
prononcer
s’il
est
concerné
par
le
cas
à
statuer.
Madame
le
Maire
pense
que
les
membres
de
la
CCID
sont
soumis
à
un
principe
général
d’impartialité
et
que
lorsqu'un
membre
a un
intérêt
personnel
direct,
il ne
doit
pas
participer
aux
échanges
ni
formuler
un
avis.
Madame
le Maire
va
cependant
vérifier
cela
auprès
de
la Direction
Générale
des
Finances
publiques.
°
Approbation
rapport
d’activité
2025
de
la
Communauté
de
Communes
des
Balcons
du
Dauphiné
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
Page
7|12 Conseil
Municipal
du
20
avril
2026
Vu
l’article
L5211-39
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
les
délibérations
communautaires
n°
92,
93
et 96-2022
du
13
juillet
2022
portant
approbation
du
projet
du
territoire
des
Balcons
du
Dauphiné ;
Vu
la
délibération
n°
09-2025
du
conseil
communautaire
prenant
acte
du
rapport
d’activité
2025
de
la
communauté
de
communes
et du
bilan
des
actions
2025
du
projet
du
territoire
;
Vu
le rapport
d'activité
2025
et le bilan
des
actions
2025
du
projet
de
territoire
des
Balcons
du
Dauphiné
;
Vu
le rapport
annexé
à la présente
délibération
;
|
Madame
le Maire
demande
son
avis
au
Conseil
Municipal.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à la majorité
des
membres
présents :
>
PREND
acte
de
la présentation
du
rapport
d’activité
2025
de
la communauté
de
communes
et du
bilan
des
actions
2025
du
projet
de
territoire
>
AUTORISE
Madame
le maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à cette
délibération.
AUTRES
POINTS
e
Décisions
du
maire
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
Décisions
financières
: Signature
devis
16/04/2026
ABS
Informatique
Equipement
de
double
écran
pour
2 postes
du
1050.07
€
secrétariat
de
mairie
Autres
décisions
:
Néant
e
Point
sur
les travaux
de
requalification
Centre
village
: phase
0
Rapporteur
: Christophe
Perrier,
2°%
adjoint
au
maire,
délégué
aux
Travaux
et
Réseaux,
Voirie
et
Fossés,
Agriculture
et Bois
Monsieur
Christophe
Perrier
fait
un
point
sur
l’avancement
des
travaux.
Il
indique
que
la
pose
des
bordures
est
achevée,
tout
comme
la réalisation
du
cheminement
en
concassé
et
l’ensemble
des
plantations,
incluant
l’ajout
de
neuf
arbres.
La
fin
des
travaux
est
prévue
pour
la
fin
du
mois
de
mai.
Il
reste
à
réaliser
l’installation
du
mobilier
urbain,
l’engazonnement
ainsi
que
les
parkings,
ces
derniers
étant
programmés
en
phase
finale.
Monsieur
Robert
Copet
signale
qu’une
bordure
est fendue
sur
la route
du
stade.
Madame
le Maire
précise
que
cette
anomalie
devra
être
signalée
au
maître
d’œuvre
lors
de
la prochaine
réunion
de
chantier.
Page
8|12 Conseil
Municipal
du
20
avril
2026
e
Réception
du
chantier
de
sécurisation
de
la RD
33
Rapporteur
: Christophe
Perrier,
2°"
adjoint
au
maire,
délégué
aux
Travaux
et
Réseaux,
Voirie
et
Fossés,
Agriculture
et Bois
Monsieur
Christophe
Perrier
fait
un
point
sur
l’avancement
des
travaux.
Il
indique
que
ceux-ci
sont
désormais
totalement
achevés
et précise
que
la levée
des
réserves
concernant
les
plantations
a été
effectuée
le 2 avril
2026.
Monsieur
Guy
Mathiolon
interroge
ensuite
sur
les
résultats
au
niveau
de
la
vitesse
des
automobilistes.
Madame
Nathalie
Godin
fait
état
d’un
constat
très
positif
: il
est
désormais
impossible
de
circuler
à plus
de
50
km/h
sans
risquer
des
dommages.
Elle
souligne
également
peu
de
nuisances
sonores
pour
les riverains.
Madame
le Maire
ajoute
que
cet
aménagement
sécuritaire
s’intègre
harmonieusement
dans
le paysage.
Enfin,
Monsieur
Guy
Mathiolon
interroge
sur
la programmation
de
l’aménagement
sécuritaire
au
Mollard.
Madame
le
Maire
indique
qu’une
rencontre
avec
le
Cabinet
Ellipse
sera
prochainement
organisée
afin
que
l’étude
conduite
par
le cabinet
Ellipse
soit restituée
aux
élus.
e
Entretien
de
la voirie
communale
Rapporteur
: Christophe
Perrier,
2°"
adjoint
au
maire,
délégué
aux
Travaux
et Réseaux,
Voirie
et
Fossés,
Agriculture
et
Bois,
Sébastien
Maillier,
conseiller
municipal,
Vice-Président
de
la
commission
Voirie
et
Fossés
Monsieur
Christophe
Perrier
et
Monsieur
Sébastien
Maillier
informent
le
Conseil
Municipal
que
l’empierrement
des
chemins
est
en
cours
de
réalisation.
Plusieurs
chemins
ont
été
réalisés
notamment :
e
Des
petites
Gorges
au
Pont
de
Pignier
e
Des
petites
Gorges
au
Chon
e
La
route
de
Genevay
e
Le
Thuet
Les
chemins
suivants
seront
réalisés
dans
les
prochains
jours :
e
Payerne
e
Lomaine
e
Charnevoz
Monsieur
Guy
Mathiolon
demande
qui
réalise
ces
travaux.
Monsieur
Christophe
Perrier
répond
qu’ils
sont
effectués
par
Monsieur
Patrice
Jacquier,
agent
communal,
aidé
de
l’entreprise
Bertrand
Bouvard.
Monsieur
Sébastien
Maillier,
Vice-Président
de
la
commission
Voirie
et
Fossés,
précise
que
les
dégradations
observées
sont
dues
au
passage
des
véhicules
sur
des
routes
humides
ou
mouillées
en
période
hivernale.
Il souligne
toutefois
que
le
besoin
en
gravier
a
été
moins
important
que
les
années
précédentes
et
le
très
bon
entretien
des
routes
au
Bouchage.
Monsieur
Guy
Mathiolon
souhaite
connaître
le
fournisseur
d’enrobé
à froid.
Monsieur
Christophe
Perrier
indique
qu’il
s’agit
de
l’entreprise
MBTP.
Madame
le
Maire
ajoute
que
l’état
de
la
voirie
communale
au
Bouchage
est
en
effet
très
satisfaisant,
grâce
à un
entretien
régulier.
Elle
précise
enfin
que
Monsieur
Sébastien
Maillier
réunira
prochainement
la
commission
communale
Voirie
et Fossés.
Page
9|12 Conseil
Municipal
du
20
avril
2026
Compte-rendu
du
conseil
d’école
du
31
mars
2026
Rapporteur
: Françoise
Herbepin,
1°
adjointe
au
maire,
Déléguée
à l’enfance
et vie
scolaire
et au
social
et
Céline
Pelloux,
Vice-Présidente
de
la Commission
Enfance
et Vie
Scolaire
Madame
Céline
Pelloux
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
Conseil
d’école
s’est
tenu
le
mardi
31
mars
2026
à
18h
à l'Ecole
primaire
Anna
Bordel
et fait part
des
principaux
sujets
qui
ont
été
abordés :
® * +, %°
57
élèves
inscrits
pour
l’année
scolaire
2025/2026
51
élèves
prévus
pour
la rentrée
2026/2027
Exercice
PPMS
(séisme)
réalisé
lundi
1%
décembre
2025
Evaluations
nationales
pour
les élèves
de
CP
effectuées
en janvier
2026
Compte-rendu
de
l’enquête
réalisée
sur
le harcèlement
dans
le
cadre
du
programme
pHARe
(Programme
de
lutte
contre
le harcèlement
à l’Ecole)
Présentation
de
l’outil
Projet
Ecole
qui
répond
aux
besoins
particuliers
des
élèves
de
l’école
Les
projets
de
l’année
déjà
réalisés
:
“
5 séances
de
tennis
pour
l’école
élémentaire
a
Elections
CME
pour
l’école
élémentaire
"
La
Grande
Lessive
"
Halloween
“
Journée
à Paris
pour
les
CM1-CM2
n
Fête
de Noël
(spectacle
et animations)
“
Musique
à l’école
(10
interventions)
pour
l’école
élémentaire
n
Carnaval
#
3
sorties
à la Médiathèque
de
Morestel
“
Sortie
spectacle
à Tignieu-Jameyzieu
pour
l’école
maternelle
Les
projets
en
cours
:
#
Montage
vidéo
sur
la journée
à Paris
“
Défi
départemental
sciences
"
Ecole
et cinéma
(3
séances
par
classe)
Les
projets
à venir
:
“
Piscine
à Morestel
“
Journée
de
cohésion
CM2-6ème
“
Journée
du
cœur
“
Prix
littéraire
des
incorruptibles
“
Sortie
au
Château
de
Pupetières
”
Rencontres
sportives
sur
le thème
des jeux
olympiques
“
Accueil
des
futurs
PS
en
maternelle
“
Journée
comme
en
6ème
pour
les
CM2
Une
question
d’une
famille
a
été
relayée
par
les
représentants
de
parents
d’élèves.
Elle
concerne
la
restauration
scolaire
et
le
service
des
plats.
La
réponse
a été
apportée
lors
du
conseil
d’école
par
Madame
Françoise
Herbepin
qui
avait
auparavant
sollicité
les
agents
en
charge
de
la
cantine
a
pu
répondre
précisément
à ces
doléances.
Les
représentants
des
parents
d’élèves
ont
également
souligné
le
non-respect
du
stationnement
par
les
parents
qui
peut
représenter
un
danger
pour
les
enfants.
Madame
le Maire
a rappelé
toute
la communication
faite
à
l’endroit
des
familles
mais
aussi
les
alternatives
proposées
aux
parents
d’élèves
lors
de
la
phase
travaux.
Madame
le Maire
déplore
ces
stationnements
anarchiques
et
indique
qu’un
courrier
sera
adressé
à
tous
les parents.
Page 10 |12 Conseil
Municipal
du
20
avril
2026
Madame
Céline
Pelloux
fait
part
au
conseil
Municipal
des
remerciements
de
l’équipe
enseignante
à la Mairie
pour
l'installation
des
nouveaux
jeux
extérieurs
dans
la
cour
de
récréation
de
la
maternelle,
des
futurs
achats
d’ordinateurs,
du
nouveau
massicot
et autres
matériels
scolaires
ainsi
que
la journée
à Paris
pour
la visite
du
Sénat.
Madame
le maire
remercie
les agents
pour
leur travail
au quotidien
et leur renouvelle
toute
sa confiance.
Elle
salue
également
le travail
du
personnel
enseignant
et la qualité
du
conseil
d’école.
e
Fonctionnement
du
Conseil
Municipal
d'Enfants
Rapporteur
: Mélanie
Davi,
conseillère
municipale
et Vice-Présidente
de
la
commission
communale
santé
et Conseil
Municipal
d'Enfants
Madame
Mélanie
Davi
rappelle
le
rôle
et
la
composition
du
Conseil
Municipal
d'Enfants
et
donne
lecture
des
principales
dispositions
de
la Charte
du
Conseil
Municipal
des
Enfants.
Sept
élèves
de
CM1
et CM2
de
l’école
primaire
du
Bouchage
ont
été
élus
pour
l’année
scolaire.
Ils
se réunissent
plusieurs
fois
par
an
notamment
pour
:
e
L'élection
du
Conseil
Municipal
d'Enfants
e
Les
commissions
régulières
e
L’organisation
d'évènements
Madame
Mélanie
Davi
indique
que
le
Conseil
Municipal
des
Enfants
a organisé
une
après-midi
«
Jeux
de
société
pour
enfants
et adultes
»
le dimanche
19
avril
2026.
Toutefois,
la fréquentation
a été
assez
faible
peut-être
en
raison
de
conditions
météorologiques
particulièrement
favorables.
Cette
manifestation,
ayant
été
appréciée
par
les
participants,
elle
sera
très
probablement
reconduite,
mais
envisagée
à une
période
différente.
e
Désignation
de
délégués
auprès
de
divers
organismes
pour
la communauté
de
communes
des
Balcons
du
Dauphiné
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
Madame
le
Maire
indique
que
suite
au
renouvellement
des
conseils
municipaux
et
du
conseil
communautaire,
la
communauté
de
communes
doit
procéder
à
la
désignation
de
ses
délégués,
dans
les
syndicats
chargés
de
gérer
certains
sujets.
Dans
les
syndicats,
ces
délégués
représentent
le conseil
communautaire
et en
portent
les
orientations.
Ils relaient
les
enjeux
et
les
besoins
du
territoire.
Ils
participent
aux
réunions
et
à
la
prise
de
décisions
; éventuellement,
lorsque
cela
est nécessaire,
au
pilotage
conjoint
mis
en
place.
Certains
syndicats
ne
sont
compétents
que
pour
une
partie
du
territoire
des
Balcons
du
Dauphiné,
les
délégués
sauf
intérêt
particulier
pour
la thématique,
seront
principalement
issus
des
communes
concernées.
Madame
le
Maire
précise
que
la
désignation
des
délégués
sera
réalisée
lors
du
prochain
conseil
communautaire
et
que
les
communes
transmettent
à
la
communauté
de
communes,
des
propositions
de
candidatures. Madame
le Maire
et son
Conseil
Municipal
proposent
les
candidatures
suivantes :
EPAGE
Pas
de
délégué
volontaire
Page
u|12 Conseil
Municipal
du
20
avril
2026
Lycée
la Pléiade
Pas
de
délégué
volontaire
SAGAV
Pas
de
délégué
volontaire
SIE
les Abrets
Annie
POURTIER,
titulaire
Christophe
PERRIER,
suppléant
SEPECC
Pas
de
délégué
volontaire
SYCLUM
Pas
de
délégué
volontaire
SIDCEHR
Annie
POURTIER,
titulaire
Christophe
PERRIER,
titulaire
Cédric
TELLERIA,
titulaire
Audrey
GUERAND),
suppléante
Sébastien
MAILLIER,
suppléant
SYMBORD
Annie
POURTIER,
titulaire
Guy
MATHIOLON,
titulaire
Pas
de
suppléant
CIAS
Martine
FAROUD-LESTRA,
titulaire
Françoise
HERBEPIN,
titulaire
QUESTIONS
DIVERSES
Monsieur
Sébastien
Maillier
indique
avoir
été
destinataire
d’un
courriel
de
Monsieur
Sommé,
responsable
du
Service
de
Gestion
Comptable,
en
sa
qualité
de
nouvel
élu.
Il
souligne
que
la
compréhension
de
ce
message
est
rendue
très
difficile
par
l’utilisation
de
termes
très
spécifiques,
d’acronymes
et
sollicite
l’avis
des
autres
élus
sur
ce
point.
Plusieurs
élus
partagent
ce
constat.
Madame
le Maire
indique
qu’elle
fera remonter
cette
remarque
au
Service
de
Gestion
Comptable.
La
séance
est levée
à 21h20
La
date
du
prochain
Conseil
Municipal
sera
mise
en
ligne
sur
la
page
d’accueil
du
site
internet
de
la
commune
du
Bouchage
: www.lebouchage38.fr
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Madame
Annie
POURTIER
ho
dE
Madame
Nathalie
GODIN Page
12|12