Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - ListeDeliberations09112023
Conseil Municipal - 3 Reunion du Conseil Municipal du 21 mars 2024
Déliberation - liste des deliberations du 16032023
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C66 12 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C59 02 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C85 12 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C76 12 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C85 12 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C59 02 202
unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C093 06 20
Déliberation - ListeDeliberations09112023 1
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Saint-Pierre-des-Échaubrognes.
Lien du pdf (Déliberation - ListeDeliberations09112023 1)
Thèmes du document : Logement, Environnement, Changement climatique,
= Sai nt Ferre
des EchaubrogneS
Rencontre di Cheicteis, do à Verée ct du bocagc Brerouirae
Réunion du Conseil Municipal du 9 novembre 2023
Délibérations
Délibération n° 2023-047 — Mutualisation — refacturation
« téléphonie/informatique » Agglo2b-Commune St Pierre des Echaubrognes - Approuvée
Délibération n° 2023-048 — Modalités de mise en œuvre d’une concertation du
projet des zones d’accélération des énergies renouvelables — Approuvée
Délibération n° 2023-0490 - Subvention foncière à Deux-Sèvres Habitat —
construction de 2 logements sociaux 30 rue St Pierre et 5 logements sociaux 48
rue St Pierre - Approuvée
Délibération n° 2023-050 — Indemnité pour le gardiennage de l’église
communale — Approuvée
Délibération n° 2023-051 - Tarifs communaux 2024 - Approuvée