Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 13 octobre 2017

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Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 13 octobre 2017 Document publié le Vendredi 13 octobre 2017 par la commune de Nantes. Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 13 octobre 2017)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement, Nantes

Metropole

Le Conseil de Nantes Métropole se réunira

Le vendredi 13 octobre 2017

Cité des Congrès — 09h00 — Salle 300

L'ordre du jour est le suivant :

+ Désignation du secrétaire de séance

+ Compte-rendu des délégations

+ Approbation du procès-verbal du 26 juin 2017

+ Elaboration du Plan Climat Air Energie Territorial

+ __ NANTES - Transfert de l'école de Design Nantes Atlantique dans le quartier de la création — Convention de financement - Réalisation d'un parking public — Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle — Convention de groupement de commandes

+ __ Fondation de l'Université de Nantes — Intégration en tant que membre fondateur — Protocole d'accord — Contribution annuelle - Approbation

+ __ Dissolution du syndicat mixte d’Audencia Nantes Ecole de Management — Approbation du principe

+ NANTES, SAINT-SEBASTIEN SUR LOIRE ET BASSE-GOULAINE — Aménagement de voiries sur l'itinéraire de la ligne Chronobus C9 - Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d'une procédure adaptée

+ Acquisition de matériel roulant et adaptation des infrastructures pour le réseau de transports collectifs — Modification du programme 2016-2017 - Programmation 2018-2019 et enveloppe financière prévisionnelle

+ Délégation de Service Public du réseau de transports collectifs urbains de voyageurs — Avenant n°15

J. Laernoes

B. Affile

F. Roussel

B. Affile

B. Affile

B. Affile

B. Affile8 • Renouvellement du système d’aide à l’exploitation du tramway –

Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle B. Affile

9 • Acquisition matériel roulant – Acquisition Busway électriques 24m et adaptation des infrastructures - Modification du programme et de

l'enveloppe financière prévisionnelle

B. Affile

10 • NANTES - Plan Vélo 2015/2020 – Axe structurant cyclable Nord Sud – Bords de L’Erdre - Modification du programme et de l’enveloppe

financière prévisionnelle – Lancement d’une procédure adaptée

J. Garreau

11 • Exploitation des parcs publics de stationnement - Délégation de service public Centre – Prolongation du contrat et fin du service métropole à vélo - Avenant n°4 – Délégation de service public Gare – Fin du service métropole à vélo – Avenant n° 1

E. Buquen

12 • Exploitation des parcs publics de stationnement du cœur de ville et du centre ouest de Nantes – Délégations de service public – Approbation du principe

E. Buquen

13 • Exploitation des ports de l'Erdre à Nantes, de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé – Délégation de service public – Prolongation du contrat – Subvention d’investissement et approbation du nouveau compte

d’exploitation – Avenant n° 8 – Approbation des tarifs 2018

C. Couturier

14 • Exploitation des ports de l'Erdre à Nantes et de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé – Délégation de service public – Approbation du principe C. Couturier

15 • Création d’un centre de supervision urbain métropolitain – Service

commun – Convention avec Nantes, Rezé, Saint-Herblain et Vertou – Approbation

F. Roussel

16 • Centre de Supervision Urbain - Fourniture, pose, prestations de service et maintenance des caméras et supports – Signature du marché

F. Roussel

17 • Sites d’activités économiques métropolitains – Suppression de zones d’aménagement concerté (ZAC) – Rétablissement de la taxe

d’aménagement – Fixation du taux de la part intercommunale –

Approbation

P. Pras

18 • LES SORINIERES – Prise en considération d’un périmètre d’étude sur le secteur dit de « La Petite Meilleraie » - Entrée de ville - Porte sud – Approbation

P. Pras

19 • LE PELLERIN – Modification simplifiée du plan local d’urbanisme – Bilan de la mise à disposition du dossier – Approbation

P. Pras

20 • BOUAYE – Opération d’aménagement Borne 16 – Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme

P. Pras

21 • SAINT-HERBLAIN – Opération espaces publics de Preux – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle

M. Lucas

222 • Syndicat mixte EDENN, entente pour le développement de l’Erdre

navigable et naturelle – Modification des statuts

C. Couturier

23 • Migrants de l’Europe de l’Est – Maîtrise d’œuvre urbaine et sociale MH. Nedelec

24 • NANTES – Les Machines de l’Ile et le Voyage à Nantes – Mission d’information et d’évaluation – Communication du rapport de la mission P. Bolo

25 • Délégation de service public pour l’exploitation des Machines de l’Ile – Programme de rénovation du Grand Eléphant – Renouvellement de la galerie des Machines : prototypes de l’Arbre aux Hérons dans le cadre des études – Modification du contrat relatif à la cession des droits d’auteurs – Avenant n°6

F. Roussel

26 • Délégation de service public pour la gestion et la mise en œuvre de la politique touristique – Précision sur les missions confiées au délégataire – Production d’œuvres financées par le fonds de dotation à vocation culturelle – Avenant n°5

F. Roussel

27 • Équipements culturels métropolitains - Partenariats et dispositions tarifaires

F. Roussel

28 • Transfert du MIN de Nantes à Rezé – Avenant à la convention de délégation de service public conclue avec la SEMMINN – Approbation A. Robert

29 • Exploitation du service d’assainissement, des stations d’épuration et gestion des boues – Lancement d’une procédure concurrentielle avec négociations

M. Pernot

30 • Réseau de chaleur Centre Loire – Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public – Approbation

J. Laernoes

31 • Centre de traitement et de valorisation des déchets de la Prairie de Mauves – Convention de délégation de service public avec la société ALCEA - Avenant n° 3 – Approbation

C. Couturier

32 • Décision modificative n°3 – Budget principal et budgets annexes –

Dispositions financières diverses et tarifaires

P. Bolo

33 • Stationnement dans les parcs publics de Nantes Métropole - Evolution des tarifs au 1er janvier 2018 – Approbation

E. Buquen

34 • Contrat d'objectif et de moyens entre Nantes Métropole et N7TV – 2018- 2022 – Approbation

P. Bolo

35 • Attribution de subventions aux tiers F. Roussel

36 • Personnel métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs -

Dispositions diverses – Approbation

E. Lefranc

37 • Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la E. Lefranc

3Ville de Nantes - Rapport de la commission mixte – Approbation

38 • Révision du règlement du service public d’eau potable – Approbation M. Pernot

39 • Règlement de voirie métropolitain – Approbation M. Lucas

40 • Travaux de signalisation horizontale – Accords-cadres – Lancement d’un appel d’offres ouvert

M. Lucas

41 • ORVAULT – Secteur Peccot – Mise en souterrain des lignes Haute Tension – Convention de réalisation et de financement avec RTE – Approbation

J. Gillaizeau

42 • ILE DE NANTES - Préparation de l’assiette foncière du futur CHU – Travaux de dévoiement réseau unitaire et de voirie provisoire -

Lancement d’un appel d’offres ouvert

A. Robert

43 • Désignations diverses J. Rolland

44 • Mise en place d’un groupement de commandes « démarche mutualisée Open Data » - Désignation d’un représentant de Nantes Métropole à la commission d’appel d’offres du groupement de commandes

F. Trichet

45 • Egalité Femmes – Hommes – Présentation du rapport annuel 2016 F. Roussel

46 • Rapport annuel 2016 de la commission métropolitaine pour l’accessibilité universelle – Approbation

J. Garreau

47 • Services publics de distribution d’électricité, de gaz et service public de réseaux de chaleur – Rapports annuels des délégataires

J. Laernoes

Nantes, le 6 octobre 2017

Affichage, le 6 octobre 2017

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