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Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 24 mars 2017
Document publié le Vendredi 24 mars 2017 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 24 mars 2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Démocratie locale et participation citoyenne,
Le Conseil de Nantes Métropole se réunira
Le vendredi 24 mars 2017
Cité des Congrès – 09h00 – Salle 300
L’ordre du jour est le suivant :
• Désignation du secrétaire de séance
• Compte-rendu des délégations
• Approbation du procès-verbal du 10 février 2017
1 • Désignations diverses J. Rolland
2 • Evolution du parc de matériel roulant tramway acquisition de 61 rames - Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d’un accord cadre de mandats – Babinière - Réalisation d’un CETEX et d’un prolongement Tramway
B. Affilé
3 • Délégation de service public du réseau de transports collectifs urbains de voyageurs - Avenant n°14
B. Affilé
4 • Mandat DSP 2 modifié "Infrastructures ferroviaires réseau TCSP et Busway - Opération rénovation tramway secteur Gare SNCF - Duchesse Anne Château à Nantes" - Marchés de travaux et marchés de fournitures - Lancement des consultations
B. Affilé
5 • Mise en sécurité du réseau tramway 2012-2015 – Modification du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle
B. Affilé
6 • Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise – Evolution de l'offre lignes régulières à la rentrée de septembre 2017 et des tarifs au 1er juillet 2017 – Approbation
B. Affilé
7 • NANTES – Aménagement du pôle d’échanges multimodal de la gare de Nantes – Convention de financement des études et travaux de reconstitution du centre de formation de la circulation ferroviaire SNCF Réseau – Approbation
A. Robert
8 • Mise en place d’un service de transport fluvial par barge sur la Loire aval – Marché avec l’opérateur fluvial dans le cadre du groupement de F. Roussel
1 commandes avec le Grand Port Maritime et Saint-Nazaire Agglomération
9 • NANTES – Construction d’un bâtiment universitaire – Santé, rue Bias – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec l’État – Convention financière avec l’Université – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement du concours de maîtrise d’oeuvre
B. Affilé
10 • SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE – Zone d’Aménagement concerté de la Minais – Modification du dossier de réalisation et du Programme des Equipements Publics – Approbation
P. Pras
11 • LES SORINIERES - Modification du Plan Local d’Urbanisme – Approbation- Droit de préemption urbain
P. Pras
12 • REZE – Secteur de l’Hôtel de Ville – Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme
P. Pras
13 • NANTES - Site patrimonial remarquable – Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) – Avis sur le projet de plan après enquête publique A. Robert
14 • Fédération des boutiques à l’essai – Adhésion J. Sotter
15 • Convention de partenariat entre Nantes Métropole et Action Logement P. Chiron
16 • Délégation de la compétence d'attribution des aides à la pierre de l'Etat en faveur du logement social et du logement privé - Programmation 2017 - Avenants 1 au titre de l'année 2017 aux conventions avec l'Etat et l'Agence Nationale de l'Habitat – Approbation
P. Pras
17 • Schéma de Promotion des Achats Responsables – Approbation A. Sobczak
18 • Délégation de service public pour la conception, l’extension et l’exploitation technique et commerciale du réseau de communications électroniques à très haut débit – Avenant n°4 – Approbation
G. Allard
19 • Protocole de partenariat et Accord de programmation Agence de l'Eau / Nantes Métropole 2017-2019 – Approbation
M. Pernot
20 • CARQUEFOU, LA CHAPELLE SUR ERDRE, MAUVES SUR LOIRE, ORVAULT, SAINTE-LUCE SUR LOIRE, SAUTRON, THOUARE SUR LOIRE – Collecte des déchets ménagers – Signature du marché
M. Gressus
21 • Fourniture, logistique et distribution de sacs à déchets – Lancement d'un appel d'offres ouvert
M. Gressus
22 • NANTES - Ile de Nantes - Préparation de l’assiette foncière du futur CHU - Déplacement d’une ligne électrique haute tension – Convention SAMOA / RTE
A. Robert
23 • Aires de grands passages été 2017 – Dispositif mis en place - Approbation
MH. Nedelec
2 24 • Décision modificative N°1 - 2017 – Budget principal F. Roussel
25 • Dispositions Diverses F. Roussel
26 • Attribution d’une subvention à l’ADIL M. Gressus
27 • Création de la Société Publique Locale (S.P.L) – Nantes Métropole Gestion Services – Participation de Nantes Métropole au capital - Approbation des statuts - Désignation des représentants au Conseil d’Administration et à l’Assemblée Générale – Approbation
M. Gressus
28 • Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation
E. Lefranc
29 • Réfection des couvertures et des étanchéités des bâtiments métropolitains – Approbation du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d'un appel d'offres ouvert
M. Gressus
30 • Systèmes d’information – Lancement d’une consultation pour les besoins du groupement de commandes informatiques (Nantes Métropole, Ville de Nantes, CCAS et ESBANM) – Convention avec l’UGAP et signature d’un marché subséquent.
M. Gressus
Nantes, le 17 mars 2017
Affichage, le 17 mars 2017
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