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Déliberation - 079 2023 SUBVENTION A Lassociation LES Amis de la Patinoire
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Saint-Jean-Saint-Nicolas.
Lien du pdf (Déliberation - 079 2023 SUBVENTION A Lassociation LES Amis de la Patinoire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
HAUTES-ALPES
Envoyé en préfecture le 29/11/2023
Reçu en préfecture le 29/11/2023
Publié le
EXTRAIT DI ID : 005-210501458-20231123-079 2023-DE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
NOMBRE DE CONSEILLERS
- _enexercice 13
- présents 11
- votants 13
- absents 2
Date de convocation :
17/11/2023
Date d'affichage :
17/11/2023
VOTE
- POUR 13
- CONTRE 0
- ABSTENTION 0
De la commune de ST JEAN ST NICOLAS
Séance du jeudi 23 novembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 23 novembre à 20 heures, le conseil municipal
s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Rodolphe PAPET, Maire.
Présents : Josiane ARNOUX — Michel PRETI — Monique JANIK — Marc-André
DABAT — Claude GUET — Isabelle DE COLOMBEL -— Claude ALLAIRE — Daniel AUBERT — Thierry BAUD -— Eloïse RIBAIL
Absents et représentés : Caroline DANGEL a donné pouvoir à Thierry BAUD — Déborah BELIN a donné pouvoir à Claude ALLAIRE
Monique JANIK est nommée secrétaire de séance
DELIBERATION N°079/2023 : SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES AMIS DE LA PATINOIRE
L'association Les amis de la patinoire, dont le siège est sur la commune de St Jean St Nicolas, a pour objet de
réaliser des animations au sein de la patinoire ainsi que contribuer au dynamisme de la commune. Dans ce cadre,
elle projette d'organiser plusieurs soirées musicales au sein de la patinoire ainsi que diverses animations ludiques.
Pour ce faire, elle sollicite auprès de la commune une aide financière de 3000€. Elle a déposé un dossier de
demande en ce sens.
Le conseil municipal délibère et décide :
% D'ACCORDER à l'association Les amis de la patinoire une subvention de 3000€ pour l'organisation de
leurs animations. Cette dépense sera imputée au chapitre n°65 du budget principal.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an susdits
Pour copie conforme
LE MAIRE,
Rodolphe PAPET
Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture le
et publication ou notification du