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Déliberation - delib 05 2023 2023 27 TPN subv exceptionnelle les Templiers de Senart
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Lieusaint.
Lien du pdf (Déliberation - delib 05 2023 2023 27 TPN subv exceptionnelle les Templiers de Senart)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Union Européenne,
REPUBLIQUE FRANCAISE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DE SEINE ET MARNE
DE LA COMMUNE DE LIEUSAINT
Séance du 22 mai 2023
NOMBRE DE MEMBRES
PERS LE en Pan ue L’an deux mille vingt-et-trois et le vingt-deux mai à vingt heures, le Conseil
municipal | °C | délibération Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Michel
33 33 32 BISSON, Maire,
Date de la convocation : Date d'affichage : 16.05.2023 Acte rendu exécutoire après envoi LAUBERTHE, Madame HULIN, Monsieur GOUET-YEM, Mesdames VESSAH,
en Préfecture le :
Objet de la délibération
16.05. 2023 PRESENTS : Monsieur BISSON, Madame THOBOR, Monsieur FLAHAUT, Madame LENGARD, Messieurs NIANE. NIATI, Madame LITWINSKI, Messieurs BIANCHI,
KOMBO-TSIMBA, Monsieur CAMPEIS, Madame HABERT, Monsieur AGARD, Madame SOUFI, Monsieur ABDELLAOUI, Madame AUDET, Monsieur EDOM, Madame BITTY KOUAKOU, Monsieur JLASSI, Mesdames THELUS ROSINEL,
AWALE GUEDI, BETHUNE, Messieurs NDOYE, CARRARA, Madame ARPACI.
PROCURATIONS : Madame DUCLAU pour Madame LITWINSKI, Madame RHOUN
pour Monsieur BISSON, Monsieur VEY pour Madame LENGARD, Madame POCHOT
pour Madame THOBOR.
ABSENT : Monsieur AMIENS.
SECRETAIRE DE SEANCE : Madame HULIN.
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association les Templiers de Sénart pour l’année 2023
Rapporteur : À. Litwinski
N° 2023-27
VU le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2311-7,
VU la délibération n° 2023-12 en date du 20 mars 2023 relative au Budget Primitif 2023,
CONSIDERANT la demande de subvention reçue en date du 1° février 2023 effectuée par l’association les Templiers de Sénart pour l’organisation de l’événement « Île Challenge de France 2023 »,
Après l'avis de la commission générale en date du 15 maï 2023,
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal, à l’unanimité,
DECIDE,
Article 1% : Accorder une subvention exceptionnelle à l’association les Templiers de Sénart pour un montant de 2 000 € au titre du projet « le challenge de France 2023 »
(deux mille euros),
Article 2 : D’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document y afférent,
Article 3 : De dire que les crédits correspondants sont inscrits au budget 2023.
Le maire :
> Certifie, sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cette délibération.
r Informe que la présente délibération peut faire l’objet d'un recours devant le Tribunal
for dans un délai de deux mois à compter de sa date de validité.
4 ÿ? POUR EXTRAIT CONFORME
"| faire, BISSON \ .? séance Nine HUL 1 2023-27-délib-subv exceptionnelle les Templiers de Sénart.docx Page | sur I Accusé de réception en préfecture 077-217702513-20230522-052023_202327-DE Reçu le 25/05/2023