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Compte-Rendu - 0e2efc
Document publié le Jeudi 17 décembre 2015 par la commune de Teilhet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 0e2efc)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du 17 Décembre 2015
Présents : CHAUVRY Francis, HUC Alain, HUC Christian, BREONCE Karine, , MALZIS Christian, SURRE
Jacques, TICHADOU Guy, MOUCHET Sabine
Absent(e) : SONAC Gérard
Excusé(é) Sicre Marc , Katia Maria
Convié(é) : -
Secrétaire de séance : Bréonce Karine
1 - Modification des statuts de la communauté de commune de MIREPOIX
2- La communauté de commune de MIREPOIX va prendre la compétence de la garderie et du transport inter classe ( cantine , garderie ) accord du conseil
3- Prise de la compétence de la gestion de la piscine par la communauté de commune de MIREPOIX Accord du conseil
4-La prise du plan local d’urbanisme intercommunal par la communauté de commune est accepté Accord du conseil
5- Organisation de la distribution des colis pour les Seniors
Fin de la séance 22h