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Compte-Rendu - 0e2efc
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Teilhet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 0e2efc)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Ruralité,
Commune de TEILHET
COMPTE RENDU DE REUNION
Réunion 19/03/2015
Présents : CHAUVRY Francis, HUC Alain, HUC Christian, SICRE Marc, MARIA Katia, MALZIS Christian, MOUCHET Sabine, SONAC Gérard, SURRE Jacques, TICHADOU Guy, Absent : -
Excusés : BREONCE Karine
Convié (é) : MEDRANO Nicole – secrétaire de Mairie (pour dossier assurance) Secrétaire de séance : SICRE Marc
1 – Assurance du personnel
Situation sans assurance du personnel : en cas d'absence pour arrêt maladie d'un employé municipal :
- régime IRCANTEC > si maladie, après 10 jours :
Salaire + charges pris en charge à 50 % par la commune et 50 % par CPAM + Remplacement du personnel à la charge de la commune
- régime CNCARL > si maladie, la commune doit verser le salarie complet + charges durant 3 mois + remplacement du personnel à la charge de la commune puis 50 % du salaire + charges sur 6 mois + remplacement du personnel à la charge de la commune
Situation avec assurance du personnel : en cas d'absence pour arrêt maladie d'un employé municipal :
L'assurance (prime 1100 € pour l'ensemble du personnel) prend en charge le salaire et les charges de la personne absente à partir du 10ème jour et rembourse le salaire et les charges en cas d’embauche d’un (e) remplaçant (e).
Vote pour l'assurance à l'unanimité
2 – Travaux sur les bâtiments communaux
Le CAUE a rendu son étude sur les bâtiments communaux (presbytère, Maison Huc et atelier) avec différents scénarii selon potentiel des bâtis.
La rénovation du presbytère pour en faire un logement locatif couterait à la commune aux environs de 40 000 € (aides déduites) qui pourraient être pris sur fonds propres. La restauration de l'atelier (toiture, dalle, local personnel) couterait environ 30 000 €. Les fonds propres de la commune permettraient de prendre en charge aussi cet investissement. La transformation de la Maison Huc en Mairie (+ préparation pour faire un logement locatif au 1er étage) couterait 120 000 € environ. La moitié environ pourrait être prise sur fonds propres (l'objectif étant de garder 30 000 € de fonds propres). Il resterait donc à emprunter entre 50 000 et 70 000 €.
Les devis vont être demandés pour affiner l'étude des coûts donnés par le CAUE Rappel : pas d'appel d'offre obligatoire mais il faut demander au moins 3 devis à des entreprises différentes.
La priorité est donnée à la mise en sécurité de l'atelier et au presbytère. Pour le presbytère
Le raccordement au tout à l'égout est nécessaire. Cette installation est à faire avant la mise en route des autres travaux;
Voté à l'unanimité
3 – Organisation des Fêtes Aromatiques
Les choix des affiches a été fait
La communication sur Radio Pyrénées FM sera faite durant 15 j (6 fois par jour – 400 €) Voté à l'unanimité
4 – Plantations
Reprise de la barrière du pont sur l'Empujals à Alain Huc + installation d'une jardinière. C. Malzis va réaliser les plantations de lauriers sauce au niveau des poubelles (chemin des Tilleuls) et préparer les plantations des massifs à l'entrée du village.
5 – Signalétique des rues
Suite au travail de la commission, confirmation des noms de rues et attribution des numéros. Il restait à déterminer le nom de l'axe principal traversant le village (cadastré "chemin n°6 de la Lapenne"). Le nom de "Rue Principale" a été retenu.
La plupart des panneaux avaient déjà été acquis. Le complément des panneaux coutera environ 1 400 €.
Un panneau pour signaler "impasse" a été commandé et sera installé au hameau de Dreuilh.
6 – Organisation des élections départementales
Comme convenu avec la Préfecture, le bureau de vote sera installé à la Salle des Fêtes des Teilhet (pour accès aux personnes à mobilité réduite)
Le tableau de permanence a été établi.
7 – Location jardin
Une petite partie de la parcelle communale n° 319 au niveau de l'école sera loué pour un jardin potager à Mme VILLECHALANE pour une durée d'un an.
Voté à l'unanimité
8 – Tombeau municipal
Suite à un quiproquo concernant le devis de M. Gerbas pour le tombeau municipal, le Conseil Municipal fait le choix d'un recouvrement en granit gris brut – sans changement de prix par rapport au devis initial.
Autres informations
Campagne de roto-fauchage : M. CHACON reste notre prestataire pour l’année 2015
Fin de la séance à 23h30