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Compte-Rendu - 0e2efc
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Teilhet.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Transports,
Commune de TEILHET
COMPTE RENDU DE REUNION
Réunion 02/10/2014
Présents : CHAUVRY Francis, HUC Alain, HUC Christian, SICRE Marc, BREONCE Karine, MALZIS Christian, MARIA Katia, MOUCHET Sabine, TICHADOU Guy, SONAC Gérard, Absent non excusé :
Absents excusés : Mr SURRE Jacques
Convié (é) :
Secrétaire de séance : SICRE Marc
1 – Régularisation d'écriture de 784 € entre investissement et fonctionnement Adopté à l’unanimité
2 – Présentation du nouveau protocole pour les permis de construire Protocole toujours en cours d'élaboration dans un but de simplification au niveau des services de l'Etat. Le dépôt se fera toujours aux services de l'Etat via la Mairie. Cependant, les délais de réponse pourraient atteindre 5 mois.
3 – Cadeaux de fin d'année aux Séniors
Maintien du budget global par rapport aux années précédentes. Une date limite de retrait sera fixée.
4 – Projet "Teilhet est Tilleul"
Un travail pour l'embellissement de la commune de Teilhet à partir des plantes médicinales, condimentaires et aromatiques a été engagé avec la Communauté de Commune du Pays de Mirepoix. Une démarche collective au niveau du territoire pourrait nous permettre de bénéficier d'un soutien (technique, financier) via des fonds européens. Le dossier est en cours d'instruction pour une première évaluation de la viabilité (début 2015).
5 – Plantations des arbres
Il est proposé la plantation de tilleuls sur le terrain municipal situé au niveau du pont de Vals (vers le parking et la plateforme des déchets – parcelles 2120, 2122, 2123) Le budget estimatif est de 700 € maxi. Des plantations pérennes ayant été réalisées l'an dernier, le budget des autres plantations pourra être réduit de 200 € (environ 300 € au total). Adopté à l’unanimité
6 – Compte rendu de l'entretien du 26-09/14 avec le SMAHA dans le cadre de la sécurisation du Hameau de Dreuilh
L'idée principale est d'apporter une solution sur le tronçon complet au niveau de la commune pour tenir compte des incidences en amont et en aval du hameau.
Les priorités sont rappelées : sécurité du hameau (des personnes et des biens) puis des ouvrages d'art (notamment le pont), de la station d'épuration.
Le but est de constituer un comité technique avec les services de l'Etat et la Mairie. Le déroulement probable :
Etape 1 : constitution d'un comité technique (nov. 2014)
Etape 2 : Faire un appel d'offre pour l'étude (résultat déc. 2014/ janv. 2015) Etape 3 : Réalisation de l'étude (hydro + options d'aménagements) – fin mai/juin 2015 Etape 4 : Relancer un appel d'offre pour les travaux
Etape 5 : Réalisation des travaux (à minima fin 2015 / début 2016)
L'étude est prise en charge par le SMAHA.
Pour les travaux : co-financement possible Conseil Général, Etat, Collectivités locales Les incidences des aménagements :
- une modification du PPR possible (les zones d'aléas étant modifiées par les travaux) - sur le plan de sauvegarde communal
7 – Le Plan de Sauvegarde Communal
Il est obligatoire et doit être le plus exhaustif possible (inondation, glissement de terrain, incendie…). La préfecture doit envoyer une documentation qui permette de le rédiger. Mise en place d'un groupe de travail pour qu'il soit opérationnel avant la fin 2014.
8 – Paiement de 5 heures supplémentaires à Véronique MIRABEL pour du ménage et pour assistance à l'école.
Adopté à l’unanimité
9 – Service technique municipal
Le mini-dumper n'est plus aux normes et mal adapté pour tous les travaux et trajets. Il est obligatoire de la changer. Il est proposé de le remplacer par un véhicule d'occasion de type utilitaire léger pick-up, fourgon ou petit camion-plateau. Budget approximatif : de 5000 à 7000 € selon les opportunités.
Le mini-dumper sera revendu.
Adopté à l’unanimité
La formation Certiphyto (utilisation des produits phytosanitaires) est obligatoire pour les employés municipaux. Voir avec le CNFPT de coût de la formation.
En fonction du prix, voir la possibilité d'abandonner les produits phytos dès 2015.
Obligation légale d'équiper l'employé municipal d'un pantalon spécifique pour débroussailler.
10 – Travail en commission
Le système actuel n'est pas toujours satisfaisant. Il est proposé de travailler par petits groupes en fonction des disponibilités de chacun.
11 – Parking de l'école
Les devis pour goudronner le parking sont élevés. Une autre solution plus économique est envisagée (décaissement + gravier tassé). Le déplacement de l'abribus est maintenu. De nouveaux devis sont demandés
Adopté à l’unanimité
12 – Présentation de la maquette du journal communal
Un journal communal va être lancé à partir de janvier 2015 (fréquence prévue : biannuel) Un comité de lecture est mis en place.
Adopté à l’unanimité
Fin de séance : 23 heures 20